Mois : novembre 2021

Question sur les risques sanitaires liés à l’exposition des enfants et des jeunes aux écrans

Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 45 S (Q), 18 novembre 2021

Janssens (Jean-Marie), question écrite nº 23204 au ministre des Solidarités et de la Santé sur les risques sanitaires liés à l’exposition des enfants et des jeunes aux écrans [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 23 S (Q), 10 juin 2021, p. 3641]. M. Jean-Marie Janssens attire l’attention de M. le ministre des solidarités et de la […]

Revue de presse du 17 novembre 2021

Revue de presse

« Une charte pour mettre fin à la séparation entre les nouveau-nés et leurs parents à la maternité », Le Parisien, 17 novembre 2021. Article archivé au format PDF (207 Ko, 3 p.). « Ireland: Labour Party adopts policy to make abortion up to birth legal », Right To Life, 17 novembre 2021. Article archivé au format PDF (164 Ko, 2 p.). « La lutte contre les violences […]

Question sur les valeurs éducatives

Sénat

Rossignol (Laurence), question d’actualité au gouvernement nº 2131G sur les valeurs éducatives, adressée au ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports lors de la séance publique du 17 novembre 2021. M. le président. La parole est à Mme Laurence Rossignol, pour le groupe Socialiste, Écologiste et Républicain. (Applaudissements sur les travées du groupe SER.) Mme Laurence Rossignol. […]

Question sur la lutte contre le harcèlement scolaire

Sénat

Mélot (Colette), question d’actualité au gouvernement nº 2126G sur la lutte contre le harcèlement scolaire, adressée au ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports lors de la séance publique du 17 novembre 2021. M. le président. La parole est à Mme Colette Mélot, pour le groupe Les Indépendants – République et Territoires. (Applaudissements sur les travées […]

Revue de presse du 16 novembre 2021

Revue de presse

« Accord unitaire en faveur de l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et de la mixité », Temps réel, nº 82, 16 novembre 2021. Article archivé au format PDF (864 Ko, 3 p.). « France : le long déclin de la natalité », Gènéthique, 16 novembre 2021. Article archivé au format PDF (377 Ko, 2 p.). « GPA et allocations familiales : la justice donne raison à […]

Revue de presse du 15 novembre 2021

Revue de presse

« Défense des droits de l’enfant : des efforts à poursuivre », Vie publique, 15 novembre 2021. Article archivé au format PDF (147 Ko, 6 p.). « Les formulaires des services d’état civil incluront les familles homoparentales en mars 2022 », Gènéthique, 15 novembre 2021. Article archivé au format PDF (156 Ko, 1 p.). « Lettre ouverte à Emmanuel Macron contre l’extension du délai pour pratiquer une […]

Réponse de Shared Parenting Scotland à la consultation du Scottish Civil Justice Council

Shared Parenting Scotland

Nos camarades de Shared Parenting Scotland ont répondu aujourd’hui à la consultation lancée par le Scottish Civil Justice Council le 6 septembre dernier sur les modalités d’audience devant les juridictions écossaises (en présentiel ou par voie électronique). Shared Parenting Scotland plaide fermement pour que la plupart des audiences relevant du droit de la familles aient à […]

Revue de presse du 13 novembre 2021

Revue de presse

« Famille », Famille chrétienne, nº 2287, 13 novembre 2021, p. 8. Article archivé au format PDF (591 Ko, 2 p.). « Sur Facebook, ses propos contre son ex la conduise [sic] au tribunal de Caen », Liberté Caen, 13 novembre 2021. Article archivé au format PDF (303 Ko, 2 p.). Foltzenlogel (Christophe), Puppink (Grégor), « Nom de famille : la CEDH contre le patriarcat », RCF Alsace, 13 novembre 2021. […]

Revue de presse du 12 novembre 2021

Revue de presse

« Le Parlement européen condamne la Pologne à cause de sa position sur l’avortement », fsspx.news, 12 novembre 2021. Article archivé au format PDF (401 Ko, 2 p.). Abbey (Camille), « “Marche des pères pour l’égalité” : l’arbre de la paternité cache la forêt du masculinisme », Madmoizelle, 12 novembre 2021. Article archivé au format PDF (1.29 Mo, 5 p.). Bauer (Nicolas), « Unplanned : le CSA face à […]

Revue de presse du 11 novembre 2021

Revue de presse

« Ireland: Almost 1,500 women didn’t go through with their abortion after a three-day consideration period », Right To Life, 11 novembre 2021. Article archivé au format PDF (165 Ko, 2 p.). « Slovakia narrowly rejects proposed law restricting access to abortion », euronews, 11 novembre 2021. Article archivé au format PDF (115 Ko, 2 p.). Brown (Patrick T.), « A Distinctly American Family Policy », Public Discourse, 11 novembre […]

Question sur l’effacement administratif des enfants défunts

Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 44 S (Q), 11 novembre 2021

Détraigne (Yves), question orale nº 1911S au secrétaire d’État chargé de l’Enfance et des Familles sur l’effacement administratif des enfants défunts [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 44 S (Q), 11 novembre 2021, p. 6276]. M. Yves Détraigne souhaite appeler l’attention de M. le secrétaire d’État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé […]

Question sur les documents à présenter pour déclarer une naissance auprès d’un consulat français à l’étranger

Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 44 S (Q), 11 novembre 2021

Renaud-Garabedian (Évelyne), question écrite nº 25312 au ministre de l’Europe et des Affaires étrangères sur les documents à présenter pour déclarer une naissance auprès d’un consulat français à l’étranger [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 44 S (Q), 11 novembre 2021, pp. 6290-6291]. Mme Évelyne Renaud-Garabedian interroge M. le ministre de l’Europe et des Affaires étrangères […]

Question sur les violences intra-familiales et le changement de nom

Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 44 S (Q), 11 novembre 2021

Canévet (Michel), question écrite nº 25341 au ministre de la Justice sur les violences intra-familiales et le changement de nom [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 44 S (Q), 11 novembre 2021, pp. 6294-6295]. M. Michel Canévet attire l’attention de M. le garde des sceaux, ministre de la justice, quant aux conditions de changement de nom […]

Revue de presse du 10 novembre 2021

Revue de presse

Family Lawyer Magazine, 10 novembre 2021. Publication archivée au format PDF (5.51 Mo, 52 p.). « Couples séparés : une marche des pères, de Marseille à Paris, pour la garde alternée », Challenges, 10 novembre 2021. Article archivé au format PDF (321 Ko, 2 p.). « Divorce. De Marseille à Paris, ces pères marchent pour défendre la garde alternée », Ouest-France, 10 novembre 2021. Article archivé au […]

Revue de presse du 9 novembre 2021

Revue de presse

« Âges limites pour une PMA : 45 ans pour l’une, 60 ans pour l’autre », Gènéthique, 9 novembre 2021. Article archivé au format PDF (417 Ko, 2 p.). « Au Royaume-Uni, 50 fois plus de cycles de PMA avec donneurs en 30 ans », Gènéthique, 9 novembre 2021. Article archivé au format PDF (100 Ko, 1 p.). « Californie : Un couple porte plainte après un échange d’embryons issus d’une PMA », Gènéthique, […]