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Étiquette : logement

Revue de presse du 23 novembre 2018

Revue de presse

« 219.000 », La République des Pyrénées, nº 22504, 23 novembre 2018, p. 52. Article archivé au format PDF (708 Ko, 2 p.). « Affaire Séréna. La mère sera rejugée en 2019 », La République des Pyrénées, nº 22504, 23 novembre 2018, p. 52. Article archivé au format PDF (708 Ko, 2 p.). « PMA pour toutes : Emmanuel Macron s’engage à une promulgation en 2019 », Gènéthique, 23 novembre 2018. Article archivé au format […]

Revue de presse du 9 novembre 2018

Revue de presse

Une petite flatterie de twittoridiennes en rut lutte pour commencer… « Vers le déclin des populations dans les pays développés ? », Gènéthique, 9 novembre 2018. Article archivé au format PDF (162 Ko, 1 p.). Daguet (Fabienne), « Dans quatre couples récents sur dix, un seul conjoint est propriétaire ou locataire du logement », Insee Focus, nº 131, 9 novembre 2018. Un des conjoints résidait chez […]

Jurisprudence en matière de divorce

Cour de cassation

Lors de son audience publique de ce 7 novembre 2018, la Cour de cassation a rendu trois arrêts en matière de divorce qu’il nous paraît intéressant de mentionner. Contribution de la communauté pour une acquisition avec déclaration de remploi Mariés en 1981 sans contrat préalable, des époux avaient acquis ensemble en 1986 un bien immobilier avec […]

Projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PLFSS 2019) : cessons d’appauvrir la politique familiale !

Union nationale des associations familiales

Communiqué de presse de l’Union nationale des associations familiales Depuis 2012, des coupes budgétaires répétées ont touché toutes les familles en diminuant l’efficience de la politique familiale : baisse forte de la fécondité, dégradation des conditions de la conciliation vie familiale – vie professionnelle, évolution décevante de l’offre d’accueil du jeune enfant, stagnation du taux de […]

Revue de presse du 11 octobre 2018

Revue de presse

Une twittoridienne bien connue nous fait l’honneur de citer un extrait d’un article publié le 1er juin 2016 sur P@ternet, en semblant toutefois l’attribuer à la « communication » de SOS PAPA… Fort marris de cette confusion pendant une trentaine de secondes, nous avons pris le parti d’en sourire. « À l’hôpital pédiatrique de Toronto, vers l’euthanasie des enfants sans […]

Pourquoi et comment valoriser la place des pères ?

Union nationale des associations familiales

Communiqué de presse de l’Union nationale des associations familiales Forte du témoignage de 11 000 pères à travers son enquête « Être père », l’Union nationale des associations familiales a aujourd’hui réuni des chercheurs, experts et témoins d’horizons différents sur le rôle et la place des pères dans les familles, dans la société. À l’issue de ce colloque, l’Union nationale […]

Contribution aux charges du mariage dans une séparation de biens

Cour de cassation

Lors de son audience publique de ce 3 octobre 2018, la Cour de cassation a rendu un arrêt touchant à un sujet quelque peu marginal par rapport à nos préoccupations habituelles mais qui intéressera peut-être certains de nos lecteurs en ce qu’il rappelle que le régime de la séparation de biens peut occasionner des désagréments lors […]

Projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice

Projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice

De nouveaux amendements au projet de loi nº 463 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice ont été déposés aujourd’hui par plusieurs sénateurs devant la commission des lois du Sénat. L’amendement nº COM-89 du groupe socialiste et républicain ainsi que l’amendement nº COM-177 de Brigitte Lherbier visent à supprimer l’article 6 du projet de loi, proposant de […]

Revue de presse du 29 septembre 2018

Revue de presse

« Un accès encore inégal à l’IVG », La République des Pyrénées, nº 22458, 29 septembre 2018, p. 31. Article archivé au format PDF (256 Ko, 2 p.). « IVG », Le Parisien, nº 23039, 29 septembre 2018, p. 10. Article archivé au format PDF (2.10 Mo, 2 p.). Boëton (Marie), « Comment relancer la natalité », La Croix, 29 septembre 2018. Article archivé au format PDF (234 Ko, 4 p.). Castelnau (Régis, de), « Téléfilm Sauvage sur TF1 : […]

Projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice

Projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice

De nouveaux amendements au projet de loi nº 463 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice ont été déposés aujourd’hui devant la commission des lois du Sénat. Présenté par Alain Marc et Dany Wattebled, l’amendement nº COM-48 vise à supprimer l’article 6 du projet de loi, proposant de généraliser l’usage de la table de référence du […]

Revue de presse du 15 septembre 2018

Revue de presse

Cèbe (Valérie), « Une cellule dédiée aux violences conjugales est créée à Pau », La République des Pyrénées, nº 22446, 15 septembre 2018, pp. 2-3. Que ce nouveau service soit pris en charge par deux policières est bien sûr tout à fait anodin… Article archivé au format PDF (373 Ko, 3 p.). Cossutta (Maura), « Il ddl Pillon: in nome del padre », altrenotizie, 15 septembre 2018. […]

Revue de presse du 10 septembre 2018

Revue de presse

« En Inde : “droit du fœtus” vs avortement ? », Gènéthique, 10 septembre 2018. Article archivé au format PDF (103 Ko, 1 p.). Brusini (Chiara), « Affido condiviso, il ddl dell’organizzatore dei Family day: “Basta assegno mantenimento. Chi resta in casa paghi affitto” », Il Fatto Quotidiano, 10 septembre 2018. Article archivé au format PDF (350 Ko, 4 p.). Peiron (Denis), « Le gouvernement veut relancer l’éducation à la sexualité », […]

Question sur la garde alternée

Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 35 S (Q), 6 septembre 2018

Troendlé (Catherine), Question écrite nº 471 à la ministre des solidarités et de la santé sur la garde alternée [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 27 S (Q), 13 juillet 2017, p. 2276]. Mme Catherine Troendlé attire l’attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé sur la garde alternée. Depuis l’instauration de la garde […]

Revue de presse du 3 septembre 2018

Revue de presse

« Aux Pays-Bas, les médecins devront informer les femmes sur les alternatives à l’avortement », Gènéthique, 3 septembre 2018. Article archivé au format PDF (77 Ko, 1 p.). « Elle inverse le sperme de son mari et de son amant », L’essentiel, 3 septembre 2018. Article archivé au format PDF (192 Ko, 2 p.). Berger (Maurice), « Éducation sexuelle à l’école : Marlène Schiappa fait “comme si” », […]

Revue de presse du 15 août 2018

Revue de presse

Grangeat (Chantal et Michel), « Ces mots anciens qui freinent les idées neuves : #4 le droit de visite et d’hébergement », Résidence Alternée, 15 août 2018. Article archivé au format PDF (210 Ko, 2 p.). Rey-Lefebvre (Isabelle), « Battue par son mari et menacée d’expulsion de son HLM », Le Monde, nº 22890, 16 août 2018, p. 9. Article archivé au format PDF (498 Ko, 2 p.). Francesco Arcuri […]

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