« Harcèlement scolaire : Macron annonce de nouvelles mesures “pour remporter ce combat” », Le Figaro, 18 novembre 2021. Article archivé au format PDF (217 Ko, 2 p.). « Iran : Une loi limite l’accès à l’avortement et à la contraception », Gènéthique, 18 novembre 2021. Article archivé au format PDF (445 Ko, 1 p.). « Mariage entre personnes de même sexe, “PMA pour toutes” : le calendrier suisse », Gènéthique, […]
Somon (Laurent), question orale nº 1925S au ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports sur l’accompagnement des élèves en situation de handicap [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 45 S (Q), 18 novembre 2021, p. 6405]. M. Laurent Somon attire l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des […]
Janssens (Jean-Marie), question écrite nº 23204 au ministre des Solidarités et de la Santé sur les risques sanitaires liés à l’exposition des enfants et des jeunes aux écrans [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 23 S (Q), 10 juin 2021, p. 3641]. M. Jean-Marie Janssens attire l’attention de M. le ministre des solidarités et de la […]