Jour : 24 décembre 2020

Question sur le port du masque pour les enfants

Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 51 S (Q), 24 décembre 2020

Saury (Hugues), question écrite nº 19763 au ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports sur le port du masque pour les enfants [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 51 S (Q), 24 décembre 2020, p. 6160]. M. Hugues Saury attire l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des […]

Question sur l’attribution des prestations familiales en cas de garde alternée d’un enfant

Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 51 S (Q), 24 décembre 2020

Darnaud (Mathieu), question écrite nº 12514 à la ministre des Solidarités et de la Santé sur l’attribution des prestations familiales en cas de garde alternée d’un enfant [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 41 S (Q), 10 octobre 2019, pp. 5116-5117]. M. Mathieu Darnaud attire l’attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé […]

Question sur l’écriture inclusive

Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 51 S (Q), 24 décembre 2020

Jourda (Muriel), question écrite nº 19742 au ministre l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports sur l’écriture inclusive [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 51 S (Q), 24 décembre 2020, p. 6160]. Mme Muriel Jourda attire l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports sur les directives qui seraient […]

Question sur l’avenir du numéro d’écoute 3919 « violences femmes info »

Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 51 S (Q), 24 décembre 2020

Deroche (Catherine), question écrite nº 19490 à la ministre déléguée chargée de l’Égalité entre les femmes et les hommes, de la Diversité et de l’Égalité des chances sur l’avenir du numéro d’écoute 3919 « violences femmes info » [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 49 S (Q), 10 décembre 2020, p. 5820]. Mme Catherine Deroche attire l’attention […]

Question sur l’organisation de la justice des mineurs dans l’Allier

Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 51 S (Q), 24 décembre 2020

Malhuret (Claude), question écrite nº 19457 au ministre de la Justice sur l’organisation de la justice des mineurs dans l’Allier [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 49 S (Q), 10 décembre 2020, pp. 5825-5826]. M. Claude Malhuret attire l’attention de M. le garde des sceaux, ministre de la justice sur l’organisation de la justice des mineurs. […]

Question sur l’instruction en famille et et la radicalisation

Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 51 S (Q), 24 décembre 2020

Saury (Hugues), question écrite nº 19848 au ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports sur l’instruction en famille et la radicalisation [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 51 S (Q), 24 décembre 2020, p. 6161]. M. Hugues Saury attire l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports […]