Communiqué de presse de la Fondation pour l’école 93 écoles créées à la rentrée 2016 À la rentrée 2016, ce ne sont pas moins de 93 nouveaux établissements scolaires (écoles maternelles et/ou élémentaires, collèges et lycées) qui ont ouvert leurs portes, soit 26 de plus que l’année dernière : une croissance du nombre d’établissements de 12 %, […]
« Égalité entre femmes et hommes : la CGT lance une campagne », Direct Matin, nº 1944, 3 octobre 2016, p. 7. Article archivé au format PDF (528 Ko, 2 p.). « Une étude pointe un lien entre contraception et dépression », Gènéthique, 3 octobre 2016. Article archivé au format PDF (247 Ko, 2 p.). « Il meurt écrasé sous sa voiture », La République des Pyrénées, nº 21854, 3 octobre 2016, p. 4. Article […]
Communiqué de presse de La Manif Pour Tous Laissons nos enfants tranquilles ! La Manif Pour Tous appelle les familles à manifester le 16 octobre à Paris contre les nouvelles offensives du gouvernement contre la famille, la filiation et l’éducation et aussi contre toutes formes d’enseignement du genre à l’école. Il faut mettre un terme à la […]
« Rotterdam souhaite imposer la contraception aux parents incompétents », Le Soir, 1er octobre 2016. Article archivé au format PDF (45 Ko, 1 p.). Bourdin (Anita), « Elle voulait voir Pierre, la guerre mondiale contre le mariage et le gros péché de prosélytisme », Zenit, 1er octobre 2016. Article archivé au format PDF (31 Ko, 2 p.). Bullen (Jamie), « St Paul’s Cathedral protest: Teenager arrested after scaling […]
« Le congé parental séduit de moins en moins », La lettre de l’UDAF de la Haute-Loire, septembre 2016, p. 2. Document archivé au format PDF (1.52 Mo, 2 p.). Aksoy (Cevat Giray), « Short-term effects of house prices on birth rates », Working Paper (European Bank for Reconstruction and Development), nº 192, septembre 2016. Cet article explore les effets des prix de l’immobilier sur […]
« Anna Kouznetsova : vers l’interdiction de l’IVG ? », Le Courrier de Russie, 29 septembre 2016. Article archivé au format PDF (785 Ko, 7 p.). « La “présentation faussée” de l’IVG pénalement répréhensible ? Le gouvernement a du souci à se faire ! », Aleteia, 29 septembre 2016. Article archivé au format PDF (204 Ko, 3 p.). « Une sexualité débridée dans un livre de 4ème », Liberté politique, 29 septembre 2016. […]
Pris en application de l’article L226-3-1 du code de l’action sociale et des familles, le décret nº 2016-1285 de ce jour définit la composition pluri-institutionnelle des observatoires départementaux de la protection de l’enfance, placés auprès de chaque président de conseil départemental : outre les représentants de l’État dans le département et du conseil départemental, on y trouve notamment […]
La loi nº 2016-297 du 14 mars 2016 relative à la protection de l’enfant a prévu en son article 1er la mise en place d’un Conseil national de la protection de l’enfance chargé de proposer au Gouvernement les orientations nationales de la politique de protection de l’enfance, de formuler des avis sur toute question s’y rattachant et d’en […]
Institué par la loi nº 2007-293 du 5 mars 2007 réformant la protection de l’enfance, le projet pour l’enfant est devenu une pièce maîtresse de la réforme de 2016. Conçu pour garantir le développement de l’enfant dans ses différentes dimensions, il est le document socle de tous les autres supports de la prise en charge de tout […]
« Le délit d’entrave à l’IVG va être introduit dans le projet de loi égalité et citoyenneté », Gènéthique, 27 septembre 2016. Article archivé au format PDF (241 Ko, 1 p.). « IVG : Le “délit d’entrave numérique n’est que l’expression d’une radicalisation idéologique” », Gènéthique, 27 septembre 2016. Article archivé au format PDF (825 Ko, 2 p.). « IVG : Le Planning Familial ne respecte pas les dispositions […]
Allossery (Jean-Pierre), Question écrite nº 99234 au ministre des affaires étrangères et du développement international sur la réforme de l’Agence française de l’adoption (Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 39 AN (Q), 27 septembre 2016, p. 8684). M. Jean-Pierre Allossery alerte M. le ministre des affaires étrangères et du développement international sur le projet de constitution […]
« GPA : “Le droit à l’enfant n’existe pas” », Gènéthique, 26 septembre 2016. Article archivé au format PDF (166 Ko, 2 p.). La Hougue (Claire, de), Puppinck (Grégor), « Le paradoxe de la contraception », Valeurs actuelles, 26 septembre 2016. Article archivé au format PDF (34 Ko, 2 p.). Sanchez-Gonzalez (Joan), « En 2015, la collectivité prend en charge un quart de la consommation des ménages », Insee Première, nº 1618, […]
Pris en application de l’article L221-2-2 du code de l’action sociale et des familles, le décret nº 2016-840 du 24 juin 2016 relatif à l’accueil et aux conditions d’évaluation de la situation des mineurs privés temporairement ou définitivement de la protection de leur famille a prévu la mise en place d’un comité de suivi du dispositif national de […]
La loi nº 2016-297 du 14 mars 2016 relative à la protection de l’enfant a prévu l’établissement par le président du conseil départemental d’un protocole avec les différents responsables associatifs et institutionnels amenés à mettre en place des actions de prévention en direction de l’enfant et de sa famille. Le décret nº 2016-1248 de ce jour en définit […]
Laurent (Daniel), Question écrite nº 23270 à la ministre des familles, de l’enfance et des droits des femmes sur le bilan de la réforme du congé parental (Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 37 S (Q), 22 septembre 2016, p. 3996). M. Daniel Laurent attire l’attention de Mme la ministre des familles, de l’enfance et des droits […]