Bonnefoy (Nicole), question écrite nº 21783 au ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports sur les modalités d’organisation du baccalauréat de 2021 pour les élèves inscrits au centre national d’enseignement à distance [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 12 S (Q), 25 mars 2021, pp. 1931-1932]. Mme Nicole Bonnefoy attire l’attention de […]
« Deux tiers des buralistes vendent du tabac aux mineurs en France, un constat accablant », Comité national contre le tabagisme, 10 mars 2022. Communiqué archivé au format PDF (1.06 Mo, 14 p.). « Le Guatemala vote une “loi pour la protection de la vie et de la famille” », Gènéthique, 10 mars 2022. Article archivé au format PDF (293 Ko, 2 p.). Bonfils (Philippe), Gouttenoire […]
« L’ABM publie les chiffres de la “PMA pour toutes” pour 2021 », Gènéthique, 9 mars 2022. Article archivé au format PDF (442 Ko, 4 p.). « Divorce can have negative impact on children, says top psychologist », Iona Institute, 9 mars 2022. Article archivé au format PDF (248 Ko, 2 p.). « Guatemala Congress bans same-sex marriage », BBC, 9 mars 2022. Article archivé au format PDF […]
« 18e Édition des États généraux du droit de la famille et l’intermédiation financière des pensions alimentaires : les avocats obtiendront-ils une réforme du nouveau dispositif ? », Forum Famille Dalloz, 8 mars 2022. Article archivé au format PDF (89 Ko, 2 p.). « Cafcass trials new process for child arrangements », Children and Family Court Advisory and Support Service, 8 mars 2022. Communiqué archivé au […]
Houlié (Sacha), question écrite nº 42409 au ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports sur la garde alternée et la remise des enfants aux parents d’élèves [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 45 A.N. (Q), 9 novembre 2021, p. 8049]. M. Sacha Houlié interroge M. le ministre de l’éducation nationale, de […]
« 8 mars : Journée internationale des droits des femmes », Familles de France, 7 mars 2022. Article archivé au format PDF (469 Ko, 3 p.). « Changement de genre chez les mineurs : l’alerte de l’Académie de médecine », Gènéthique, 7 mars 2022. Voir le communiqué du 28 février dernier. Article archivé au format PDF (314 Ko, 3 p.). « États-Unis : l’avortement dans l’actualité », Gènéthique, 7 mars 2022. Article archivé […]
Chiffres clefs de la famille, Paris, Union nationale des associations familiales, 6 mars 2022. Document archivé au format PDF (505 Ko, 20 p.). Égalité parentale, newsletter nº 29, 6 mars 2022. Document archivé au format PDF (407 Ko, 2 p.). Adams (Stephen), Macfarlane (Jo), « How NHS consultant beat “campaign” to have him struck off for “abortion reversals” », The Daily Mail, 6 mars 2022. […]
« Colombie », Famille chrétienne, nº 2303, 5 mars 2022, p. 7. Article archivé au format PDF (649 Ko, 2 p.). Dumont (Jean-Marie), « L’allongement du délai adopté au Parlement », Famille chrétienne, nº 2303, 5 mars 2022, p. 8. Article archivé au format PDF (668 Ko, 2 p.). Nitot (Robin), « Où en sont-elles ? », Famille chrétienne, nº 2303, 5 mars 2022, p. 40. Article archivé au format PDF (666 Ko, 2 p.). Taillandier (Anne-Françoise, de), […]
« Spain moves a step closer to prison sentences for those who offer support outside abortion clinics », Right To Life, 4 mars 2022. Article archivé au format PDF (244 Ko, 2 p.). Cavallier (Andrea), « Florida Senate votes to ban most abortions after 15 weeks of pregnancy », The Daily Mail, 4 mars 2022. Article archivé au format PDF (3.01 Mo, 6 p.). Dhanota-Jones (Teena), […]
Mizzon (Jean-Marie), question écrite nº 27009 au ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports sur l’inefficacité de la circulaire sur l’écriture inclusive [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 9 S (Q), 3 mars 2022, p. 1075]. M. Jean-Marie Mizzon interroge M. le ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports sur […]
Gremillet (Daniel), question écrite nº 26794 à la secrétaire d’État chargée des Personnes handicapées sur le bilan de l’inclusion des élèves en situation de handicap en milieu scolaire [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 7 S (Q), 17 février 2022, pp. 842-843]. M. Daniel Gremillet interroge Mme la secrétaire d’État auprès du Premier ministre, chargée des […]
Darcos (Laure), question écrite nº 23542 au ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports sur l’orientation des élèves à besoins éducatifs particuliers [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 26 S (Q), 1er juillet 2021, pp. 4038-4039]. Mme Laure Darcos appelle l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des […]
« Aliénation parentale : qu’est-ce que c’est ? », L’Étoile du Lac, 3 mars 2022. Article archivé au format PDF (1.08 Mo, 2 p.). « Lutte contre les violences faites aux femmes : une politique publique récente », Vie publique, 3 mars 2022. Article archivé au format PDF (61 Ko, 2 p.). « Multi-million pound boost for new families as adoptions increase », Department for Education, 3 mars 2022. Communiqué archivé […]
Micouleau (Brigitte), question écrite nº 26983 au ministre de la Justice sur la situation dégradée du tribunal judiciaire de Toulouse [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 9 S (Q), 3 mars 2022, p. 1083]. Mme Brigitte Micouleau attire l’attention de M. le garde des sceaux, ministre de la justice sur la situation inquiétante du tribunal judiciaire […]
Apourceau-Poly (Cathy), question écrite nº 23355 au ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports sur la place des personnels accompagnant les élèves en situation de handicap dans le Grenelle de l’éducation [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 24 S (Q), 17 juin 2021, p. 3784]. Mme Cathy Apourceau-Poly interroge M. le ministre de […]