Assemblée générale de Famille et Liberté

Famille et Liberté

L’assemblée générale de Famille et Liberté se tiendra à la Maison de La Salle, 78A rue de Sèvres, Paris VIIe, le mardi 22 novembre à 18 heures. L’Assemblée sera suivie à 18 h 30 de la présentation du Livre Blanc pour une nouvelle politique familiale publié par Famille et Liberté à l’occasion des prochaines campagnes électorales. Inscription en ligne

Revue de presse du 13 novembre 2016

Revue de presse

« Jamais sans papa, une bouée pour les pères en détresse », Le Progrès, 13 novembre 2016. Article archivé au format PDF (23 Ko, 1 p.). Vial (Alain), « Il est urgent d’établir de manière législative l’égalité réelle », Le Progrès, 13 novembre 2016. Article archivé au format PDF (23 Ko, 1 p.). Faire un don Totalement indépendant, ne bénéficiant à ce jour d’aucune subvention publique et ne […]

Revue de presse du 12 novembre 2016

Revue de presse

Alain Chauvet « Video SOS PAPA Camille », Assistance et recherche de personnes disparues, 12 novembre 2016. Article archivé au format PDF (68 Ko, 2 p.). Faire un don Totalement indépendant, ne bénéficiant à ce jour d’aucune subvention publique et ne vivant que de la générosité privée, P@ternet a besoin du soutien de ses lecteurs pour continuer, et se développer. […]

Revue de presse du 11 novembre 2016

Revue de presse

« Deux-Sèvres : une mère poignarde ses deux enfants de 5 et 8 ans », Sud Ouest, 11 novembre 2016. Article archivé au format PDF (105 Ko, 1 p.). Alain Chauvet « Le SOS d’un papa, sans sa fille depuis 5 ans », Corse-Matin, 11 novembre 2016. Article archivé au format PDF (99 Ko, 1 p.). Marmottans (Éric), « Le SOS du père de la petite Camille, enlevée par sa mère […]

Transmission tardive de documents à l’administration scolaire

Tribunal administratif de Rennes (© Édouard Hue)

Le tribunal administratif de Rennes a rendu aujourd’hui une décision qui pourrait intéresser nos lecteurs en conflit avec l’administration scolaire. En l’espèce, un père divorcé avait omis de présenter une copie de l’avis d’imposition de son ex-épouse à l’appui de sa demande de bourse de collège pour sa fille, icelle résidant en alternance chez ses […]

Revue de presse du 10 novembre 2016

Revue de presse

Le Morlec (Pauline), « Une médiation familiale pour le point d’accès au droit de Cherbourg », Ouest France, 10 novembre 2016. Article archivé au format PDF (61 Ko, 1 p.). Brad Pitt vs Angelina Jolie Bhoyrub (Nathalie), « Brad Pitt blanchi : il n’aurait jamais été violent avec ses enfants », Le Figaro Madame, 10 novembre 2016. Article archivé au format PDF (34 Ko, 1 p.). Faire un […]

Question sur les difficultés des couples de même sexe, mariés au Royaume-Uni, pour bénéficier de la reconnaissance de leur mariage en droit français

Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 44 S (Q), 10 novembre 2016

Cadic (Olivier), Question écrite nº 20034 au ministre de l’intérieur sur les difficultés rencontrées par les couples de même sexe, mariés au Royaume-Uni, pour bénéficier de la reconnaissance de leur mariage en droit français (Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 6 S (Q), 11 février 2016, pp. 526-527). M. Olivier Cadic attire l’attention de M. le ministre […]

Revue de presse du 9 novembre 2016

Revue de presse

Armando (Mylène), Pioli (David), « Démarche de consensus relative [aux] besoins fondamentaux de l’enfant dans le cadre de la protection de l’enfance », Paris, Union nationale des associations familiales, 9 novembre 2016. Laurence Rossignol et Marisol Touraine avaient présenté une feuille de route pour la protection de l’enfance au Conseil des ministres du 19 août 2015. L’Union nationale des […]

Responsabilité fiscale commune des époux

Tribunal administratif de Paris

Le tribunal administratif de Paris a été amené à donner aujourd’hui quelques précisions intéressantes sur la responsabilité fiscale commune des époux. En l’espèce, l’administration fiscale avait procédé à l’examen de la situation fiscale personnelle de deux époux au titre des années 2006 à 2008 ainsi qu’au contrôle de deux sociétés civiles immobilières dont ils étaient […]

Porter un nouveau regard sur les parents

UDAF 05

Dans le cadre des « Journées des familles » organisées par le Réseau d’écoute, d’appui et d’accompagnement aux parents des Hautes-Alpes, une journée départementale sur la parentalité se tiendra au centre municipal Culture et Loisirs de Gap le 14 novembre de 9 h à 17 h sur le thème « Porter un nouveau regard sur les parents ». L’Union départementale des associations […]

La campagne « Sexisme pas notre genre » du ministère des droits des femmes censure les actions contre le sexisme anti-hommes

Groupe d’études sur les sexismes

Communiqué de presse du Groupe d’études sur les sexismes Dès la mi-septembre, le Groupe d’études sur les sexismes a souhaité s’associer à la campagne « Sexisme pas notre genre » du Ministère des Familles, de l’Enfance et des Droits des femmes. Nous avons donc procédé à une demande de labellisation pour notre « Campagne pour la désexuation des […]

Questions sur la réforme de l’Agence française de l’adoption

Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 45 AN (Q), 8 novembre 2016

Faure (Olivier), Question écrite nº 100478 à la ministre des familles, de l’enfance et des droits des femmes sur la réforme de l’Agence française de l’adoption (Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 45 AN (Q), 8 novembre 2016, p. 9234). M. Olivier Faure attire l’attention de Mme la ministre des familles, de l’enfance et des droits […]

Revue de presse du 8 novembre 2016

Revue de presse

« Délit d’entrave numérique à l’IVG : vers un passage en force avant la fin de la législature », Gènéthique, 8 novembre 2016. Article archivé au format PDF (1.11 Mo, 1 p.). « Entrave IVG : Alliance VITA dénonce l’irresponsabilité du gouvernement », France catholique, 8 novembre 2016. Article archivé au format PDF (26 Ko, 1 p.). Bault (Olivier), « Loi “Pour la Vie” votée en Pologne », Nouvelles […]

Revue de presse du 7 novembre 2016

Revue de presse

« FP2020 : un programme mondial à haut risque pour généraliser la contraception », Gènéthique, 7 novembre 2016. Article archivé au format PDF (202 Ko, 3 p.). « Pologne : nouveau projet de loi pour inciter les femmes à garder leur enfant », Gènéthique, 7 novembre 2016. Article archivé au format PDF (29 Ko, 1 p.). Fernandez (Steven), « What does Parental Alienation Syndrome mean? », Divorce Magazine, 7 novembre […]

Préjudice résultant de la publication d’une décision de justice non anonymisée

Tribunal administratif de Paris

Le tribunal administratif de Paris a été amené à se prononcer aujourd’hui sur un point de droit important, relatif à la publication des décisions judiciaires sur le site web officiel Légifrance. En l’espèce, une mère divorcée demandait l’indemnisation des préjudices financiers et moraux résultant de la publication sur le site web Légifrance d’un arrêt de […]