Glaise (Benjamin), « Courir pour soutenir la garde alternée », France Bleu Orléans, 9 octobre 2016. Article archivé au format PDF (151 Ko, 2 p.). Louatah (Angy), « Saint-Étienne : un père sauve son enfant lors d’un accident de voiture », France Bleu Saint-Étienne Loire, 9 octobre 2016. Article archivé au format PDF (104 Ko, 1 p.). Brad Pitt vs Angelina Jolie Guglielmi (Jodi), « Brad Pitt […]
Bricout (Fanny), « Elle invente des violences conjugales pour obliger son compagnon à quitter le domicile », La Voix du Nord, 8 octobre 2016. Article archivé au format PDF (29 Ko, 1 p.). Brad Pitt vs Angelina Jolie « Brad Pitt. FBI To Close Case Because There Ain’t One », TMZ, 8 octobre 2016. Article archivé au format PDF (197 Ko, 2 p.).
La loi nº 2016-1321 pour une République numérique promulguée aujourd’hui contient de nombreuses dispositions relatives au numérique, dont quelques-unes concernent la justice judiciaire, notamment son article 21: Article 21 Le chapitre unique du titre Ier du livre Ier du code de l’organisation judiciaire est complété par un article L. 111-13 ainsi rédigé : « Art. L. 111-13. – Sans préjudice des dispositions particulières qui régissent l’accès […]
« Cinq ans de prison pour deux infanticides », La République des Pyrénées, nº 21858, 7 octobre 2016, p. 48. Article archivé au format PDF (453 Ko, 2 p.). « Pologne. Les anti-loi avortement font plier le parlement », 20 minutes, nº 3041, 7 octobre 2016, p. 12. Article archivé au format PDF (301 Ko, 2 p.). Belmokhtar (Zakia), Mansuy (Julie), « En 2013, neuf prestations compensatoires sur dix sous forme de […]
« Haute-Loire : deux ans ferme pour avoir tué ses nouveaux-nés », L’Alsace, 6 octobre 2016. Article archivé au format PDF (226 Ko, 2 p.). « Le Parlement polonais rejette les restrictions sur l’avortement », Gènéthique, 6 octobre 2016. Article archivé au format PDF (125 Ko, 1 p.). Janva (Michel), « Une femme et le mouvement LGBT », Liberté politique, 6 octobre 2016. Article archivé au format PDF (40 Ko, 2 p.). […]
À la suite du décès de l’un de deux époux qui s’étaient mariés sous le régime de la communauté puis avaient adopté celui de la communauté universelle, une banque avait fait pratiquer une mesure conservatoire sur les biens de l’épouse survivante puis l’avait assignée pour obtenir sa condamnation à lui payer le solde d’une ouverture […]
« Le mythe des privilèges masculins », Néo-masculin, 5 octobre 2016. Article archivé au format PDF (917 Ko, 9 p.). « Sally Phillips : Vers un monde sans trisomique ? », Gènéthique, 5 octobre 2016. Article archivé au format PDF (1.54 Mo, 2 p.). Emptaz (Elvire), « Benoît Hamon : “Je suis féministe” », Causette, 5 octobre 2016. Article archivé au format PDF (115 Ko, 2 p.). Felley (Éric), « Les pères “tardifs” se rebiffent », […]
Référence incontournable de l’édition juridique, Dalloz ouvre librement à tous l’accès aux codes officiels en vigueur, consolidés et mis à jour par ses rédacteurs, ainsi qu’aux bases de jurisprudence avec Open Dalloz. Élaboré avec des praticiens du droit, ce projet collaboratif est appelé à évoluer, avec davantage de contenus et de fonctionnalités. Communiqué de presse […]
« IVG et délit d’entrave numérique : le PS annonce une proposition de loi », Gènéthique, 4 octobre 2016. Article archivé au format PDF (237 Ko, 1 p.). « Naissance des suites d’une “FIV à trois parents” : réactions », Gènéthique, 4 octobre 2016. Article archivé au format PDF (128 Ko, 2 p.). « Le pape embarqué dans la querelle sur la théorie du genre », La République des Pyrénées, nº 21855, […]
Dubois (Marianne), Question écrite nº 93348 au secrétaire d’État chargé des transports sur la délivrance de la carte familles nombreuses en cas de garde alternée (Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 7 AN (Q), 16 février 2016, p. 1444). Mme Marianne Dubois attire l’attention de M. le secrétaire d’État, auprès de la ministre de l’environnement, de […]
Bruneau (Isabelle), Question écrite nº 99502 à la ministre des familles, de l’enfance et des droits des femmes sur la réforme de l’Agence française de l’adoption (Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 40 AN (Q), 4 octobre 2016, p. 7922). Mme Isabelle Bruneau interroge Mme la ministre des familles, de l’enfance et des droits des femmes […]
Lefait (Michel), Question écrite nº 99563 à la ministre du logement et de l’habitat durable sur la prise en compte des ressources pour l’attribution d’un logement social (Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 40 AN (Q), 4 octobre 2016, p. 7932). M. Michel Lefait appelle l’attention de Mme la ministre du logement et de l’habitat durable […]
Jusqu’au lundi 17 octobre 18 h, l’Assemblée nationale consulte les internautes sur les résultats de la politique en faveur de l’égalité entre les femmes et les hommes. Élaboré par le Comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques assisté d’un groupe d’experts, un questionnaire en ligne permet de donner son appréciation de l’impact des dispositions clefs […]
Communiqué de presse de la Fondation pour l’école 93 écoles créées à la rentrée 2016 À la rentrée 2016, ce ne sont pas moins de 93 nouveaux établissements scolaires (écoles maternelles et/ou élémentaires, collèges et lycées) qui ont ouvert leurs portes, soit 26 de plus que l’année dernière : une croissance du nombre d’établissements de 12 %, […]
« Égalité entre femmes et hommes : la CGT lance une campagne », Direct Matin, nº 1944, 3 octobre 2016, p. 7. Article archivé au format PDF (528 Ko, 2 p.). « Une étude pointe un lien entre contraception et dépression », Gènéthique, 3 octobre 2016. Article archivé au format PDF (247 Ko, 2 p.). « Il meurt écrasé sous sa voiture », La République des Pyrénées, nº 21854, 3 octobre 2016, p. 4. Article […]