« Alain nous montre comment se déroule la non présentation de ses enfants », Juste Papa, 6 avril 2020. « COVID-19 : les IVG médicamenteuses prescrites par téléconsultation », Gènéthique, 6 avril 2020. Article archivé au format PDF (113 Ko, 1 p.). « Père biologique, la justice refuse qu’il soit inscrit sur le certificat de naissance de sa fille », Gènéthique, 6 avril 2020. Article archivé au […]
Ont été regroupées ici toutes les publications de mars 2020 dont nous n’avons pu déterminer plus précisément la date de parution. « Le dessin de Kang », Permanences, nº 580, mars 2020, p. 4. Publication archivée au format PDF (359 Ko, 2 p.). Delarue (Delphine), « Violences conjugales : les nouvelles mesures de prévention », MGC mag (Mutuelle générale des cheminots), nº 14, mars 2020, p. 9. […]
« Covid-19 : la 2e lecture du projet de loi de bioéthique reportée », Gènéthique, 27 mars 2020. Article archivé au format PDF (203 Ko, 2 p.). « Covid-19 – Violences conjugales et familiales : les mesures du Gouvernement », Alliance Vita, 27 mars 2020. Article archivé au format PDF (348 Ko, 2 p.). « Infertilité : découverte du rôle clé de la protéine SKP1 », Gènéthique, 27 mars 2020. Voir notre […]
« Coronavirus : l’ABM recommande la suspension des parcours de PMA », Gènéthique, 19 mars 2020. Article archivé au format PDF (129 Ko, 2 p.). Aufière (Pierrette), Housty (Françoise), « “Gardons” nos enfants ? », Forum Famille Dalloz, 19 mars 2020. Article archivé au format PDF (34 Ko, 3 p.). Chambraud (Cécile), « Le confinement, seul ou en famille, engendre du stress », Le Monde, nº 23388, 20 mars 2020, p. 7. Article archivé […]
Lors de son audience publique de ce 18 mars 2020, la Cour de cassation a rendu trois arrêts en matière de droit de la famille qu’il nous paraît intéressant de signaler à l’attention de nos lecteurs. Adoption simple d’un enfant étranger par un couple français Un couple marié demeurant en Guadeloupe avait demandé en avril 2018 […]
Delahaye (Vincent), question écrite nº 14686 au ministre de l’action et des comptes publics sur les droits de mutation à titre gratuit et l’adoption simple [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 11 S (Q), 12 mars 2020, p. 1215]. M. Vincent Delahaye attire l’attention de M. le ministre l’action et des comptes publics sur la question des […]
« Belgique : 2 500 professionnels de santé vent debout contre l’extension à 18 semaines du délai pour avorter », Gènéthique, 11 mars 2020. Article archivé au format PDF (667 Ko, 6 p.). Declaration by the Committee of Ministers on « strengthening the rights of the child as the key to a “future-proof” Europe », Council of Europe, 11 mars 2020. Article archivé au format PDF […]
« Journée des droits des femmes : manifestation contre la GPA et la PMA “sans père” devant l’Assemblée », RT France, 8 mars 2020. Article archivé au format PDF (144 Ko, 2 p.). Collectif, Je ne suis pas féministe mais… Déconstruire les idées reçues sur le féminisme, Saint-Ouen-sur-Seine, Centre Hubertine Auclert, 8 mars 2020. Document archivé au format PDF (5.86 Mo, 24 p.). Nicolas […]
« Au Royaume-Uni, un quart des grossesses conduit à une IVG », Gènéthique, 5 mars 2020. Article archivé au format PDF (187 Ko, 1 p.). « Avortements tardifs : les grossesses suivantes davantage à risque », Gènéthique, 5 mars 2020. Article archivé au format PDF (121 Ko, 2 p.). « Belgique : la fécondité en berne », Gènéthique, 5 mars 2020. Article archivé au format PDF (111 Ko, 2 p.). « Le droit à l’IVG […]
Lors de son audience publique de ce 4 mars 2020, la Cour de cassation a rendu un arrêt dans une affaire assez particulière et sur un sujet assez technique, qu’il nous paraît néanmoins intéressant de signaler à l’attention de nos lecteurs. En l’espèce, une enfant était née en Allemagne en août 2010 du mariage d’une femme […]
Ont été regroupées ici toutes les publications de février 2020 dont nous n’avons pu déterminer plus précisément la date de parution. International Family Law, Policy and Practice, vol. 8, nº 1, février 2020. Publication archivée au format PDF (725 Ko, 38 p.). Chaparro (Juan), Sojourner (Aaron), Wiswall (Matthew J.), « Early Childhood Care and Cognitive Development », Working Paper (National Bureau of […]
« Agnès Buzyn quitte le ministère de la santé, que va devenir le projet de loi de bioéthique ? », Gènéthique, 17 février 2020. Article archivé au format PDF (160 Ko, 1 p.). « Le garçon enlevé par son père en Seine-Saint-Denis retrouvé », 20 minutes, 17 février 2020, p. 2. Article archivé au format PDF (553 Ko, 2 p.). « Inquiétante augmentation de la dysphorie de genre chez les […]
« Mise en garde contre l’usage de l’“aliénation parentale” en Espagne et au Canada », Réseau international des mères en lutte, 15 février 2020. Article archivé au format PDF (119 Ko, 4 p.). Andigné (Charles-Henri, d’), « Vers la renaissance ? », Famille chrétienne, nº 2196, 15 février 2020, pp. 20-21. Où l’on est bien aise d’apprendre les raisons du déclin des villages et du triomphe […]
« All pro-life politicians reelected in Ireland while high-profile pro-abortion TDs lose their seats », Right To Life, 13 février 2020. Article archivé au format PDF (170 Ko, 3 p.). « Indiana : les restes fœtaux conservés par un médecin enfin enterrés », Gènéthique, 13 février 2020. Article archivé au format PDF (166 Ko, 2 p.). « Iowa Senate passes abortion constitutional amendment bill », The Daily Mail, […]
Le Conseil constitutionnel avait été saisi le 20 novembre dernier d’une question prioritaire de constitutionnalité relative aux droits du père d’un enfant né sous X (voir notre article du jour, dont nous reprenons les principaux éléments ci-après). En l’espèce, une enfant était née en octobre 2016 sans lien de filiation, sa mère ayant demandé le secret de […]