Jasmin (Victoire), question écrite nº 22659 au ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports sur les inégalités de traitement entre les élèves de terminale scolarisés au centre national d’enseignement à distance [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 18 S (Q), 6 mai 2021, p. 2892]. Mme Victoire Jasmin souhaite attirer l’attention de […]
Cohen (Laurence), question écrite nº 16101 au ministre de l’Éducation nationale et de la Jeunesse sur l’annulation du baccalauréat de Français [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 20 S (Q), 14 mai 2020, pp. 2205-2206]. Mme Laurence Cohen interroge M. le ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse sur le maintien annoncé de l’épreuve orale […]
« Arizona Legislature passes 15-week abortion ban », NBC News, 24 mars 2022. Article archivé au format PDF (883 Ko, 3 p.). « DIY abortion amendment to be debated next wednesday », Society for the Protection of Unborn Children, 24 mars 2022. Article archivé au format PDF (636 Ko, 2 p.). « L’Oklahoma en passe d’interdire l’avortement, 24 mars 2022. Article archivé au format PDF (106 Ko, 1 p.). […]
Mercier (Marie), question écrite nº 13569 au ministre de l’Éducation nationale et de la Jeunesse sur les résultats de l’enquête PISA [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 50 S (Q), 19 décembre 2019, p. 6207]. Mme Marie Mercier attire l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse sur la publication des résultats […]
Janssens (Jean-Marie), question écrite nº 21879 au ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports sur la différence de traitement pour les élèves préparant le baccalauréat 2021 en lycées privés « hors contrat » [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 13 S (Q), 1er avril 2021, p. 2113]. M. Jean-Marie Janssens attire l’attention de M. le […]
Karoutchi (Roger), question écrite nº 13498 au ministre de l’Éducation nationale et de la Jeunesse sur la montée des inégalités scolaires [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 50 S (Q), 19 décembre 2019, p. 6206]. M. Roger Karoutchi attire l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse sur la montée des inégalités […]
Colboc (Fabienne), question écrite nº 33177 au ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports sur les conditions d’apprentissage des enfants sourds [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 42 A.N. (Q), 20 octobre 2020, p. 7180]. Mme Fabienne Colboc attire l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des […]
« PMA : Un plan d’actions ministériel pour répondre à la demande », Gènéthique, 18 mars 2022. Article archivé au format PDF (395 Ko, 4 p.). « Stéréotypes : quelle perception les jeunes ont-ils de l’égalité femmes-hommes ? », Vie publique, 18 mars 2022. Article archivé au format PDF (169 Ko, 2 p.). Francica (Eleonora), « UN Commission on the Status of Women Pushes Against Parental Alienation », La Voce di New […]
« Avortement : l’Idaho dans les pas du Texas », Gènéthique, 15 mars 2022. Article archivé au format PDF (445 Ko, 2 p.). « Family doctors closer to being able to prescribe abortion pill », NL Times, 15 mars 2022. Article archivé au format PDF (55 Ko, 1 p.). « Idaho passes bill to ban abortion after six weeks of pregnancy », Catholic News Service, 15 mars 2022. Article archivé […]
« Children to benefit from changes to Child Maintenance Service », Department for Work & Pensions, 14 mars 2022. Communiqué archivé au format PDF (132 Ko, 2 p.). « David, prison, bracelet électronique, boîtier GPS, parce qu’il est papa », Juste papa, 14 mars 2022. « Les États membres arrêtent leur position sur une directive européenne visant à renforcer l’égalité entre les femmes et […]
Bonnefoy (Nicole), question écrite nº 21783 au ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports sur les modalités d’organisation du baccalauréat de 2021 pour les élèves inscrits au centre national d’enseignement à distance [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 12 S (Q), 25 mars 2021, pp. 1931-1932]. Mme Nicole Bonnefoy attire l’attention de […]
Chantrel (Yan), question écrite nº 27208 au ministre de l’Europe et des Affaires étrangères sur la lutte contre les violences sexistes et sexuelles par les consulats de France à l’étranger [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 10 S (Q), 10 mars 2022, p. 1251]. M. Yan Chantrel interroge M. le ministre de l’Europe et des Affaires […]
« L’ABM publie les chiffres de la “PMA pour toutes” pour 2021 », Gènéthique, 9 mars 2022. Article archivé au format PDF (442 Ko, 4 p.). « Divorce can have negative impact on children, says top psychologist », Iona Institute, 9 mars 2022. Article archivé au format PDF (248 Ko, 2 p.). « Guatemala Congress bans same-sex marriage », BBC, 9 mars 2022. Article archivé au format PDF […]
« 18e Édition des États généraux du droit de la famille et l’intermédiation financière des pensions alimentaires : les avocats obtiendront-ils une réforme du nouveau dispositif ? », Forum Famille Dalloz, 8 mars 2022. Article archivé au format PDF (89 Ko, 2 p.). « Cafcass trials new process for child arrangements », Children and Family Court Advisory and Support Service, 8 mars 2022. Communiqué archivé au […]
« 8 mars : Journée internationale des droits des femmes », Familles de France, 7 mars 2022. Article archivé au format PDF (469 Ko, 3 p.). « Changement de genre chez les mineurs : l’alerte de l’Académie de médecine », Gènéthique, 7 mars 2022. Voir le communiqué du 28 février dernier. Article archivé au format PDF (314 Ko, 3 p.). « États-Unis : l’avortement dans l’actualité », Gènéthique, 7 mars 2022. Article archivé […]