Chaize (Patrick), question écrite nº 16267 au ministre de l’Éducation nationale et de la Jeunesse sur la notation des lycéens durant la période de confinement [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 21 S (Q), 21 mai 2022, pp. 2292-2293]. M. Patrick Chaize appelle l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse sur […]
Jasmin (Victoire), question écrite nº 22659 au ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports sur les inégalités de traitement entre les élèves de terminale scolarisés au centre national d’enseignement à distance [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 18 S (Q), 6 mai 2021, p. 2892]. Mme Victoire Jasmin souhaite attirer l’attention de […]
Schalck (Elsa), question écrite nº 27414 au ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports sur le manque d’accompagnants pour les élèves en situation de handicap [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 12 S (Q), 24 mars 2022, p. 1496]. Mme Elsa Schalck rappelle à M. le ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse […]
Billon (Annick), question écrite nº 23028 au ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports sur le manque d’accompagnants d’élèves en situation de handicap [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 21 S (Q), 27 mai 2021, p. 3359]. Mme Annick Billon attire l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et […]
Savary (René-Paul), question écrite nº 20666 au ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports sur le service social en faveur des élèves [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 6 S (Q), 11 février 2021, p. 873]. M. René-Paul Savary interroge M. le ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports au […]
Taillé-Polian (Sophie), question écrite nº 20634 au ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports sur le recrutement des personnels accompagnants d’enfants en situation de handicap dans l’académie de Créteil [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 6 S (Q), 11 février 2021, p. 871]. Mme Sophie Taillé-Polian attire l’attention de M. le ministre de […]
Bonhomme (François), question écrite nº 20675 au ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports sur les conséquences de la gestion de la crise sanitaire dans les lycées et les universités [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 6 S (Q), 11 février 2021, p. 873]. M. François Bonhomme attire l’attention de M. le ministre […]
Cohen (Laurence), question écrite nº 16101 au ministre de l’Éducation nationale et de la Jeunesse sur l’annulation du baccalauréat de Français [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 20 S (Q), 14 mai 2020, pp. 2205-2206]. Mme Laurence Cohen interroge M. le ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse sur le maintien annoncé de l’épreuve orale […]
« Arizona Legislature passes 15-week abortion ban », NBC News, 24 mars 2022. Article archivé au format PDF (883 Ko, 3 p.). « DIY abortion amendment to be debated next wednesday », Society for the Protection of Unborn Children, 24 mars 2022. Article archivé au format PDF (636 Ko, 2 p.). « L’Oklahoma en passe d’interdire l’avortement, 24 mars 2022. Article archivé au format PDF (106 Ko, 1 p.). […]
Mercier (Marie), question écrite nº 13569 au ministre de l’Éducation nationale et de la Jeunesse sur les résultats de l’enquête PISA [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 50 S (Q), 19 décembre 2019, p. 6207]. Mme Marie Mercier attire l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse sur la publication des résultats […]
Janssens (Jean-Marie), question écrite nº 21879 au ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports sur la différence de traitement pour les élèves préparant le baccalauréat 2021 en lycées privés « hors contrat » [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 13 S (Q), 1er avril 2021, p. 2113]. M. Jean-Marie Janssens attire l’attention de M. le […]
Brulin (Céline), question écrite nº 22351 au ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports sur l’organisation des examens et du baccalauréat [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 16 S (Q), 22 avril 2021, p. 2604]. Mme Céline Brulin attire l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports […]
Bansard (Jean-Pierre), question écrite nº 26638 au ministre de l’Europe et des Affaires étrangères sur la transcription des mariages et des divorces prononcés à l’étranger sur les registres d’état civil [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 6 S (Q), 10 février 2022, p. 697]. M. Jean-Pierre Bansard attire l’attention de M. le ministre de l’Europe et […]
Duranton (Nicole), question écrite nº 21558 au ministre de l’Intérieur sur la vidéoprotection à l’abord des collèges et lycées [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 11 S (Q), 18 mars 2021, p. 1747]. Mme Nicole Duranton souhaite interpeller M. le ministre de l’intérieur au sujet de l’effectivité de la vidéoprotection à l’abord des collèges et lycées. […]
Ventalon (Anne), question écrite nº 26980 à la secrétaire d’État chargée de la Jeunesse et de l’Engagement sur les difficultés rencontrées par les centres d’information sur les droits des femmes et des familles [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 9 S (Q), 3 mars 2022, p. 1083]. Mme Anne Ventalon attire l’attention de Mme la secrétaire […]