« Au Royaume-Uni, un quart des grossesses conduit à une IVG », Gènéthique, 5 mars 2020. Article archivé au format PDF (187 Ko, 1 p.). « Avortements tardifs : les grossesses suivantes davantage à risque », Gènéthique, 5 mars 2020. Article archivé au format PDF (121 Ko, 2 p.). « Belgique : la fécondité en berne », Gènéthique, 5 mars 2020. Article archivé au format PDF (111 Ko, 2 p.). « Le droit à l’IVG […]
« Colombie : La Cour Suprême confirme l’encadrement strict de l’avortement », Gènéthique, 3 mars 2020. Article archivé au format PDF (132 Ko, 1 p.). « Interdiction d’utiliser des tissus fœtaux issus d’IVG aux États-Unis : les chercheurs cherchent d’autres financements », Gènéthique, 3 mars 2020. Article archivé au format PDF (141 Ko, 2 p.). « Russia’s Putin wants traditional marriage and God in constitution », BBC, 3 mars 2020. […]
« Argentina abortion: President Alberto Fernández proposes legalisation », BBC, 2 mars 2020. Article archivé au format PDF (50 Ko, 2 p.). « Belgique : le Conseil d’État donne son feu vert pour la dépénalisation de l’avortement », Gènéthique, 2 mars 2020. Article archivé au format PDF (136 Ko, 2 p.). « Bill for extending upper limit of abortion to 24 weeks introduced in Lok Sabha », The Hindu, […]
Ont été regroupées ici toutes les publications de février 2020 dont nous n’avons pu déterminer plus précisément la date de parution. International Family Law, Policy and Practice, vol. 8, nº 1, février 2020. Publication archivée au format PDF (725 Ko, 38 p.). Chaparro (Juan), Sojourner (Aaron), Wiswall (Matthew J.), « Early Childhood Care and Cognitive Development », Working Paper (National Bureau of […]
Le Conseil d’État a décidé aujourd’hui de transmettre au Conseil constitutionnel une question prioritaire de constitutionnalité sur les conditions de déductibilité de la contribution aux charges du mariage, un sujet qui pourrait intéresser certains de nos lecteurs. En l’espèce, deux époux séparés de corps puis de biens avaient déclaré leurs revenus et payé leurs impôts […]
« 6 Thoughts for Dads of Special-Needs Children », fathers.com, 28 février 2020. Article archivé au format PDF (63 Ko, 2 p.). « Canada : une proposition de loi pour interdire les avortements sélectifs ? », Gènéthique, 28 février 2020. Article archivé au format PDF (119 Ko, 1 p.). « Israël : La Cour suprême autorise la GPA pour les couples homosexuels et les hommes célibataires », Gènéthique, 28 février 2020. Article […]
« Adoption plénière de l’enfant du conjoint : 83 % des adoptants vivent en couple avec une personne de même sexe », Gènéthique, 27 février 2020. Article archivé au format PDF (198 Ko, 1 p.). « Allongement du congé pour le deuil d’un enfant », Le Monde, nº 23370, 28 février 2020, p. 11. Article archivé au format PDF (1.39 Mo, 2 p.). Bastin (Gilles), « La famille, fabrique des inégalités de […]
Guérini (Jean-Noël), Question écrite nº 11829 à la secrétaire d’État auprès du Premier ministre, chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations sur le planning familial et le sexisme [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 31 S (Q), 1er août 2019, p. 4078]. M. Jean-Noël Guérini appelle l’attention […]
Vaugrenard (Yannick), question écrite nº 14516 au ministre de l’Économie et des Finances sur les conséquences du veuvage précoce pour les familles [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 9 S (Q), 27 février 2020, p. 950]. M. Yannick Vaugrenard attire l’attention de M. le ministre de l’économie et des finances sur les conséquences du veuvage précoce […]
Rist (Stéphanie), question écrite nº 26969 au ministre des Solidarités et de la Santé sur le versement des prestations sociales par la caisse d’allocations familiales en cas de séparation des parents [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 8 A.N. (Q), 25 février 2020, p. 1401]. Mme Stéphanie Rist appelle l’attention de M. le ministre des […]
« Improving Family Stability for the Wellbeing of American Children », U.S. Senate Joint Economic Committee, 25 février 2020. Intervention de W. Bradford Wilcox archivée au format PDF (223 Ko, 11 p.). « Irish have highest rate of families with three or more children in EU », Iona Institute, 25 février 2020. Article archivé au format PDF (69 Ko, 1 p.). « Senate Democrats stop Republican bills […]
« Belgique : contraception gratuite jusqu’à 25 ans, pilule du lendemain sans limite d’âge », Gènéthique, 24 février 2020. Article archivé au format PDF (189 Ko, 2 p.). « Marriage continues to lose its appeal in Switzerland », swissinfo.ch, 24 février 2020. Article archivé au format PDF (112 Ko, 2 p.). « Une veuve soulagée de ne pas avoir pu réaliser de PMA post-mortem », Gènéthique, 24 février 2020. Article […]
Maurey (Hervé), question écrite nº 14434 à la ministre de la justice sur l’encadrement des prestations compensatoires [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 8 S (Q), 20 février 2020, pp. 854-855]. M. Hervé Maurey attire l’attention de Mme la garde des sceaux, ministre de la justice, sur l’encadrement des prestations compensatoires. Lors du divorce, l’un des ex-époux […]
Doineau (Élisabeth), question d’actualité nº 1183G au secrétaire d’État auprès du ministre des solidarités et de la santé sur les dispositions pour les congés parentaux à la suite du décès d’un enfant, séance du 19 février 2020. M. le président. La parole est à Mme Élisabeth Doineau, pour le groupe Union Centriste. (Applaudissements sur les travées du groupe UC.) […]
Quelle que soit votre situation (déjà séparé ou en cours de séparation, droit de visite et d’hébergement ou résidence par alternance), les caisses d’allocations familiales vous invitent à participer du 19 février au 20 mars à une grande enquête afin d’améliorer leurs services. Après une procédure d’inscription classique (pseudonyme, adresse électronique et mot de passe), vous aurez […]