« Avortement », Famille chrétienne, nº 2231, 17 octobre 2020, p. 8. Article archivé au format PDF (674 Ko, 2 p.). « L’opposition au projet encouragée », Famille chrétienne, nº 2231, 17 octobre 2020, p. 7. Article archivé au format PDF (671 Ko, 2 p.). Andigné (Charles-Henri, d’), « Celle qui ne marche plus », Famille chrétienne, nº 2231, 17 octobre 2020, p. 40. Article archivé au format PDF (635 Ko, 2 p.). Cluzel (Gabrielle), « Féminicide […]
Catégorie : Droit
Revue de presse du 16 octobre 2020
Bel hommage à la paternité dans cette publicité de l’horloger suisse Patek Philippe publiée aujourd’hui dans M le magazine du Monde (nº 23568, 17 octobre 2020, pp. 2-3) : Document archivé au format PDF (484 Ko, 3 p.). « Bébé FIV : satisfait ou remboursé, forfait illimité, ou réductions, à chacun sa formule », Gènéthique, 16 octobre 2020. Article archivé au format PDF (526 Ko, 2 p.). « Fiscalité […]
Revue de presse du 15 octobre 2020
« Audition au Sénat du 15 octobre 2020. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 – Branche famille », Familles de France, 15 octobre 2020. Article archivé au format PDF (2.29 Mo, 16 p.). « Congélation ovocytaire : forte augmentation depuis le confinement », Gènéthique, 15 octobre 2020. Article archivé au format PDF (529 Ko, 2 p.). « Nancy : Une mère reconnue coupable d’un […]
Question sur la suspension des adoptions en Haïti
Canévet (Michel), question écrite nº 18246 au ministre de l’Europe et des affaires étrangères sur la suspension des adoptions en Haïti [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 41 S (Q), 15 octobre 2020, p. 4666]. M. Michel Canévet attire l’attention de M. le ministre de l’Europe et des affaires étrangères sur la suspension des adoptions en […]
Revue de presse du 14 octobre 2020
« Allongement du délai pour avorter : le risque des avortements sélectifs », Gènéthique, 14 octobre 2020. Article archivé au format PDF (164 Ko, 2 p.). « Avortement : L’Ordre des Médecins et l’Académie de médecine opposés à la PPL IVG », Alliance Vita, 14 octobre 2020. Article archivé au format PDF (247 Ko, 2 p.). « Cour de cassation 2020-2030 : la commission Potocki s’ouvre aux contributions extérieures », […]
Déduction de la prestation compensatoire du revenu imposable
Le Conseil d’État a mis fin aujourd’hui à une divergence entre les cours administratives d’appel de Douai et de Lyon en jugeant que les versements de prestation compensatoire opérés au-delà de douze mois contrairement au jugement de divorce ne sont pas déductibles du revenu global. En l’espèce, un couple avait engagé une procédure de divorce […]
Petite chronique de jurisprudence : adoption, procréation médicalement assistée et paternité
Lors de son audience publique de ce 14 octobre 2020, la Cour de cassation a rendu deux arrêts qu’il nous paraît intéressant de signaler à l’attention de nos lecteurs, nonobstant leur caractère quelque peu atypique. Contestation de paternité et procréation médicalement assistée En l’espèce, une femme de quarante-huit ans et un homme de soixante-quatre ans, tous […]
Vancouver 2020
International Council on Shared Parenting Press Release Announcement: Prelimenary program / Open registration The Preliminary Program of the 5th International Conference on Shared Parenting Live Online on “The Intersection of Shared Parenting and Family Violence” re-scheduled for 5-6 December, 2020 is now online, with fourteen hours of current, relevant plenary and workshop sessions livestreamed to you. If […]
Plainte pour racisme anti-masculin contre Alice Coffin
Communiqué de presse de l’Alliance générale contre le racisme et pour le respect de l’identité française Ayant analysé les propos stupéfiants d’Alice Coffin émis sur différents canaux et dans son livre Le génie lesbien, le bureau de l’Alliance générale contre le racisme et pour le respect de l’identité française a décidé de déposer plainte pour […]
Revue de presse du 13 octobre 2020
« Contraception : “de plus en plus de femmes ne supportent plus de souffrir des effets secondaires” », Gènéthique, 13 octobre 2020. Article archivé au format PDF (174 Ko, 2 p.). « Les parents séparés pourront partager les APL en 2021 », Mieux Vivre, 13 octobre 2020. Article archivé au format PDF (232 Ko, 2 p.). « USA : Indiana, plusieurs lois IVG confirmées suite à une contestation […]
Question sur la rentrée scolaire difficile pour de nombreux élèves en situation de handicap
Hetzel (Patrick), question écrite nº 32969 au ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports sur la rentrée scolaire difficile pour de nombreux élèves en situation de handicap [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 41 A.N. (Q), 13 octobre 2020, p. 6989]. M. Patrick Hetzel alerte M. le ministre de l’éducation nationale, de […]
Question sur les difficultés d’accueil des enfants sourds et malentendants au sein de l’éducation
Pirès Beaune (Christine), question écrite nº 32966 au ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports sur les difficultés d’accueil des enfants sourds et malentendants au sein de l’éducation [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 41 A.N. (Q), 13 octobre 2020, p. 6988]. Mme Christine Pirès Beaune attire l’attention de M. le ministre […]
Revue de presse du 12 octobre 2020
« Celebrity sa rozvádzajú dvakrát častejšie ako bežní ľudia: Odborníčka odhalila, čo je za tým », Nový Čas, 12 octobre 2020. Article archivé au format PDF (39 Ko, 1 p.). « Divorce par consentement mutuel par acte d’avocats : les notaires veulent faire de leur dépôt un dépôt authentifiant », Dalloz Forum Famille, 12 octobre 2020. Article archivé au format PDF (129 Ko, 4 p.). « Enfants […]
Revue de presse du 11 octobre 2020
Benson (Harry), « Celebrity Divorce: First and Second Marriages », Marriage Foundation, 11 octobre 2020. Article archivé au format PDF (874 Ko, 4 p.). Communiqué archivé au format PDF (670 Ko, 3 p.). Bourdin (Anita), « Promouvoir l’intégration des femmes dans les lieux de décisions importantes », Zenit, 11 octobre 2020, pp. 7-8. Article archivé au format PDF (1.10 Mo, 2 p.). Maddox (David), « The price you pay […]
Revue de presse du 10 octobre 2020
« Avortement », Famille chrétienne, nº 2230, 10 octobre 2020, p. 8. Article archivé au format PDF (444 Ko, 2 p.). Communiqué de presse sur l’interruption volontaire de grossesse, Académie nationale de médecine, 10 octobre 2020. Communiqué archivé au format PDF (75 Ko, 1 p.). « Discours de Caroline Roux #MarchonsEnfants ! », Alliance Vita, 10 octobre 2020. Collectif, State of the nation 2020: children and young people’s wellbeing. […]






