« FIV à trois parents : John Zhang épinglé par la FDA », Gènéthique, 7 août 2017. Article archivé au format PDF (99 Ko, 1 p.). « Implants de stérilisation Essure : commercialisation suspendue pour trois mois », Gènéthique, 7 août 2017. Article archivé au format PDF (139 Ko, 2 p.). Jenkins (Roberta), « Testosterone levels decrease in men who get married, increase in men who get divorced », […]
Francesco Arcuri vs Juana Rivas González de Vega (Berta), « El caso de Juana Rivas: verdades y mentiras de una dolorosa historia », El Mundo, 6 août 2017. Article archivé au format PDF (100 Ko, 3 p.). Rama (Leo), « Juana Rivas, ante su semana decisiva », ABC, 6 août 2017. Article archivé au format PDF (66 Ko, 2 p.).
Bonjour, Didier, et merci de m’accueillir chez toi. Pourrais-tu te présenter à nos lecteurs ? Didier Quiertant, né le 13 décembre 1962, pharmacien libéral, président de l’association SOS PAPA Nord Picardie. J’ai connu une première séparation en 1998, lorsque la mère de mon fils Lucas s’est sauvée chez sa propre mère. C’est là que j’ai commencé à […]
« L’avortement en partie dépénalisé », La République des Pyrénées, nº 22110, 5 août 2017, p. 34. Article archivé au format PDF (245 Ko, 2 p.). Dellerba (Isabelle), « En Nouvelle-Zélande, espoir travailliste… et féministe », Le Monde, nº 22570, 6 août 2017, p. 3. Article archivé au format PDF (529 Ko, 2 p.). Francesco Arcuri vs Juana Rivas Borraz (Marta), Naredo (María), « El caso de Juana Rivas muestra cómo […]
Le ministère de la Justice a diffusé aujourd’hui une circulaire (NOR : JUSC1721995C – publication au Bulletin officiel du ministère de la Justice, nº 2017-08, 31 août 2017) présentant le nouveau cadre processuel de l’instance d’appel. Circulaire archivée au format PDF (349 Ko, 37 p.).
« Bientôt la “GPA pour tous” en Israël ? », Gènéthique, 4 août 2017. Article archivé au format PDF (82 Ko, 1 p.). « Elle pousse son petit ami au suicide et finit en prison », La République des Pyrénées, nº 22109, 4 août 2017, p. 35. Article archivé au format PDF (315 Ko, 2 p.). « La mère de l’enfant retrouvé mort mise en cause par la justice », Courrier picard, […]
« Chili : le projet de loi pour l’avortement soumis au Tribunal constitutionnel », Gènéthique, 3 août 2017. Article archivé au format PDF (119 Ko, 1 p.). « L’indignation », 20 minutes (Genève), 3 août 2017, p. 8. Article archivé au format PDF (261 Ko, 2 p.). « Morbihan : La mère mise en cause suite au meurtre d’un enfant de neuf ans », 20 minutes, 3 août 2017. Article archivé au format […]
Meunier (Michelle), Question écrite nº 811 à la ministre des solidarités et de la santé sur la contraception masculine (Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 30 S (Q), 3 août 2017, p. 2503). Mme Michelle Meunier attire l’attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé au sujet de la contraception masculine. En 2013 était […]
Meunier (Michelle), Question écrite nº 810 à la ministre des solidarités et de la santé sur le financement de la recherche en protection de l’enfance (Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 30 S (Q), 3 août 2017, p. 2503). Mme Michelle Meunier attire l’attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé sur les budgets […]
Meunier (Michelle), Question écrite nº 809 à la ministre des solidarités et de la santé sur l’accès aux données relatives à l’enfance maltraitée et violentée (Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 30 S (Q), 3 août 2017, pp. 2502-2503). Mme Michelle Meunier souhaite sensibiliser Mme la ministre des solidarités et de la santé à la nécessité d’améliorer […]
« La CDHDF reconoce la protección de los derechos humanos a través de la derogación de la mal denominada figura de “alienación parental” del Código Civil de la Ciudad de México », Boletín de prensa (Comisión de Derechos Humanos de la Ciudad de México), nº 115/2017, 2 août 2017. Article archivé au format PDF (228 Ko, 3 p.). DeRose (Laurie), « Does Marriage […]
Entrant en vigueur dès le 5 août, le décret nº 2017-1227 de ce jour (publication : Journal officiel de la République française, nº 181, 4 août 2017, texte nº 10) rectifie le décret nº 2017-891 du 6 mai dernier relatif aux exceptions d’incompétence et à l’appel en matière civile (voir notre article du 6 mai) sur deux points : Rectification d’une omission dans les dispositions […]
À l’issue de sa réunion de ce matin, la commission des lois du Sénat a nommé Jacques Bigot et François-Noël Buffet rapporteurs sur la proposition de loi organique nº 640 pour le redressement de la justice et la proposition de loi d’orientation et de programmation nº 641 pour le redressement de la justice, présentées par Philippe Bas […]
Rabault (Valérie), Question écrite nº 349 au secrétaire d’État, auprès du ministre de l’Économie et des Finances, sur les prestations compensatoires mixtes versées dans le cadre d’un divorce [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 30 A.N. (Q), 1er août 2017, p. 3981]. Mme Valérie Rabault attire l’attention de M. le secrétaire d’État, auprès du […]
Beauvais (Valérie), Question écrite nº 326 à la secrétaire d’État chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes sur le budget égalité femmes hommes (Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 30 AN (Q), 1er août 2017, pp. 3984-3985). Mme Valérie Beauvais attire l’attention de Mme la secrétaire d’État, auprès du Premier ministre, chargée de l’égalité […]