« Health professionals conscience objection to abortion at risk, court told », Stuff, 8 mars 2021. Article archivé au format PDF (93 Ko, 2 p.). « Index de l’égalité professionnelle femmes-hommes : un bilan 2020 mitigé », Vie publique, 8 mars 2021. Article archivé au format PDF (138 Ko, 2 p.). « La SNCF poursuit ses actions pour faire progresser la mixité », Temps réel, nº 24, 8 mars 2021. Article […]
« Dépénalisation de l’IVG au Mexique ? L’État du Quintana Roo dit non », Gènéthique, 5 mars 2021. Article archivé au format PDF (414 Ko, 1 p.). « Dysphorie de genre chez l’enfant : un malaise à dénouer, avant de recourir à des pratiques médicales irréversibles », Gènéthique, 5 mars 2021. Article archivé au format PDF (281 Ko, 1 p.). « The Irish Minister of Justice Helen McEntee […]
Communiqué gouvernemental À l’occasion d’un déplacement au sein de l’entreprise Alan, Élisabeth Borne, ministre du Travail, de l’Emploi et de l’Insertion, et Adrien Taquet, secrétaire d’État chargé de l’Enfance et des Familles, ont confié à Christel Heydemann, présidente de Schneider Electric France et Julien Damon, conseiller scientifique de l’École nationale supérieure de sécurité sociale, une […]
« L’avortement bientôt interdit en Arkansas ? », Gènéthique, 4 mars 2021. Article archivé au format PDF (102 Ko, 1 p.). Benard (Sophie), « Un coût qui fait mâle », Le Monde des Livres, nº 23687, 5 mars 2021, p. 7. Article archivé au format PDF (1.54 Ko, 2 p.). Caillemer (Élisabeth), « Mariage homosexuel : la doctrine catholique hors la loi ? », Famille chrétienne, 4 mars 2021. Article archivé au format PDF […]
Families and households in the UK: 2020, Newport, Office for National Statistics, 2 mars 2021. Document archivé au format PDF (22 Ko, 4 p.). « Prestation d’accueil du jeune enfant (PAJE) : modalités de cumul entre la prestation partagée d’éducation de l’enfant à taux plein (PreParE) et le complément de libre choix du mode de garde (Cmg) », motion du Conseil […]
Braun-Pivet (Yaël), question écrite nº 33360 au ministre délégué chargé des Comptes publics sur la modulation des droits de mutation en fonction du quotient familial [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 43 A.N. (Q), 27 octobre 2020, p. 7382]. Mme Yaël Braun-Pivet appelle l’attention de M. le ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des […]
Siégeant en qualité de juge suppléant de la High Court of Justice, le juge Nicholas Cusworth a rendu aujourd’hui une intéressante décision au regard de l’article 13 de la Convention de La Haye du 19 octobre 1996 concernant la compétence, la loi applicable, la reconnaissance, l’exécution et la coopération en matière de responsabilité parentale et de mesures de […]
Égalité Parentale, newsletter nº 18, 1er mars 2021. Document archivé au format PDF (443 Ko, 2 p.). « Covid-19 : les naissances en chute libre », Gènéthique, 1er mars 2021. Article archivé au format PDF (291 Ko, 2 p.). « États-Unis : les avortements réalisés par Planned Parenthood en progression », fsspx.news, 1er mars 2021. Article archivé au format PDF (309 Ko, 2 p.). « Les parents combattent la décision du gouvernement […]
« Avortement : les évêques appellent l’Europe à respecter les limites de ses compétences », Gènéthique, 26 février 2021. Article archivé au format PDF (1.27 Mo, 4 p.). « MPs vote to scrap pre-abortion waiting time, and to again insure contraception », DutchNews.nl, 26 février 2021. Article archivé au format PDF (493 Ko, 1 p.). « Pornographie : vers de meilleures mesures ? », Associations familiales catholiques, 26 février 2021. Article […]
« COMECE calls on European Parliament to protect all life », Vatican News, 25 février 2021. Article archivé au format PDF (965 Ko, 5 p.). « Covid-19 : le nombre de naissances sur un an a chuté en janvier, compromettant la thèse d’un baby-boom lié au confinement », France info, 25 février 2021. Article archivé au format PDF (477 Ko, 2 p.). « Les évêques de l’UE […]
Le Conseil d’État a été saisi en décembre dernier d’une question prioritaire de constitutionnalité sur la non-déductibilité des pensions alimentaires pour enfants mineurs en résidence alternée. Aux termes de l’article 156 II-2º alinéa 2 du code général des impôts, les pensions alimentaires au profit d’un enfant mineur versées en cas de divorce ou de séparation de ses […]
« Abortions at home “mean lives of the unborn are devalued”, say evangelicals », Evangelical Focus, 24 février 2021. Article archivé au format PDF (199 Ko, 4 p.). « China court orders man to pay wife for housework in landmark case », BBC, 24 février 2021. Article archivé au format PDF (117 Ko, 2 p.). « Des députés veulent promouvoir la natalité », Gènéthique, 24 février 2021. Article […]
« 18 000 bénéficiaires de la réforme des pensions alimentaires », Le Monde, nº 23679, 24 février 2021, p. 10. Article archivé au format PDF (1.14 Mo, 2 p.). Coughlan (Thomas), « Change to “safe areas” in abortion law sought by Labour MP Louisa Wall, expected to get first reading backing from Act Party », Stuff, 23 février 2021. Article archivé au format PDF (140 Ko, 4 p.). Dufour […]
Une proposition de loi nº 3921 « visant à favoriser la reprise de la natalité afin de conforter notre système de solidarité » a été enregistrée aujourd’hui à la Présidence de l’Assemblée nationale. Elle est signée par dix-sept députés du groupe Les Républicains : Josiane Corneloup, Jean-Luc Reitzer, Claude de Ganay, Robert Therry, Marie-Christine Dalloz, Éric Pauget, Bernard Perrut, […]
Beauvais (Valérie), question écrite nº 34193 au ministre des Solidarités et de la Santé sur une étude épidémiologique de l’interruption volontaire de grossesse [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 47 A.N. (Q), 24 novembre 2020, p. 8337]. Mme Valérie Beauvais attire l’attention de M. le ministre des solidarités et de la santé sur l’urgence de […]