Catégorie : Économie

Revue de presse du 10 mars 2016

Revue de presse

« Un manifeste pour les papas », L’Avenir, 10 mars 2016. Article archivé au format PDF (148 Ko, 2 p.). « La FIV accroît le risque de cancer des ovaires », Gènéthique, 10 mars 2016. Article archivé au format PDF (92 Ko, 2 p.). Bayle (Benoît), « Le projet parental légitime-t-il la venue de l’enfant ? », Gènéthique, 10 mars 2016. Article archivé au format PDF (578 Ko, 3 p.). Bonnet (Carole), Garbinti (Bertrand), […]

Question sur la garantie contre les impayés des pensions alimentaires

Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 23 S (C.R.), 9 mars 2016

Monier (Marie-Pierre), Question d’actualité nº 782G à la ministre des familles, de l’enfance et des droits des femmes sur la garantie contre les impayés des pensions alimentaires [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 23 S (C.R.), 9 mars 2016, pp. 3886-3887]. M. le président. La parole est à Mme Marie-Pierre Monier, pour le groupe socialiste et républicain. […]

Revue de presse du 8 mars 2016

Revue de presse

« Congé parental : où en sont les hommes ? », Tout pour les femmes, 8 mars 2016. Article archivé au format PDF (64 Ko, 2 p.). « L’IVG pèsera plus lourd sur les contribuables à partir du 1er avril 2016 », Gènéthique, 8 mars 2016. Article archivé au format PDF (123 Ko, 2 p.). « Le planning familial fête ses 60 ans », France Info, 8 mars 2016. Article archivé au format […]

Revue de presse du 7 mars 2016

Revue de presse

Bastié (Eugénie), Levet (Bérénice), « La grille idéologique des nouvelles féministes les empêche de se saisir des vrais combats », Le Figaro Vox, 7 mars 2016. Article archivé au format PDF (56 Ko, 4 p.). Drieux (Sylvaine), et alii, « Familles monoparentales franciliennes : les femmes toujours en première ligne face aux difficultés », Insee Analyses Île-de-France, nº 29, 7 mars 2016. Comme dans les autres régions, […]

Revue de presse du 4 mars 2016

Revue de presse

Western (Bruce), et alii, « Trends in Income Insecurity Among U.S. Children, 1984–2010 », Demography, vol. 53, nº 2, avril 2016 (en ligne le 4 mars 2016), pp. 419-447. Afin de mesurer l’impact de l’émergence d’un filet de sécurité basé sur l’emploi, des évolutions de la structure familiale et de la polarisation du marché du travail sur le revenu des familles […]

Revue de presse du 3 mars 2016

Revue de presse

« 1ère adoption croisée au sein d’un couple de femmes en Italie », Gènéthique, 3 mars 2016. Article archivé au format PDF (144 Ko, 1 p.). « En France, les pères ne sont que 4 % à prendre un congé parental », 20 minutes, 3 mars 2016. Article archivé au format PDF (742 Ko, 3 p.). « IVG : la Cour suprême des États-Unis ne prendra pas de décision avant […]

Prestations familiales et décès de l’enfant

Journal officiel de la République française, nº 9AN(Q), 1er mars 2016

Khirouni (Chaynesse), Question écrite nº 93619 à la ministre des familles, de l’enfance et des droits des femmes sur les conditions d’attribution des prestations familiales en cas de décès des enfants (Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 9 AN (Q), 1er mars 2016, p. 1288). Mme Chaynesse Khirouni alerte Mme la ministre des familles, […]

Revue de presse du 26 février 2016

Revue de presse

« Elle veut faire connaître la conciliation familiale », L’Éclaireur de Châteaubriant, 26 février 2016, p. 3. Article archivé au format PDF (293 Ko, 1 p.). « Putting Families at the Core: the Family Housing Support Program (CSOK) », About Hungary, 26 février 2016. Article archivé au format PDF (540 Ko, 3 p.). Landré (Pascal), « Défendre la place du père », La Nouvelle République, 26 février 2016. Article archivé […]

Actualités juridiques du 26 février 2016

Journal officiel lois et décrets

Dans l’abondante production quotidienne de l’administration économico-judiciaire, nous signalons les textes suivants, datés d’aujourd’hui, à l’attention de nos lecteurs : Avortement remboursé à 100 % Tel est l’objet de l’arrêté relatif aux forfaits afférents à l’interruption volontaire de grossesse (NOR : AFSS1603395A). Celles et ceux qui ont de vrais problèmes de santé et qui doivent supporter des charges […]

Revue de presse du 25 février 2016

Revue de presse

« En Belgique, de plus en plus de femmes enceintes ont recours au DPNI », Gènéthique, 25 février 2016 Article archivé au format PDF (525 Ko, 2 p.). « Pères divorcés : ils manifesteront pour leurs droits de garde », La Dépêche du Midi, 25 février 2016 Article archivé au format PDF (62 Ko, 2 p.). « Des triplés au cœur d’une épineuse bataille sur la GPA », Gènéthique, 25 février […]

Question sur les bénéficiaires de tarifs réduits pour familles nombreuses dans les transports ferroviaires

Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 8 A.N. (Q), 23 février 2016

Warsmann (Jean-Luc), question écrite nº 93555 à la ministre de l’environnement, de l’Énergie et de la mer sur les bénéficiaires de tarifs réduits pour familles nombreuses dans les transports ferroviaires [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 8 A.N. (Q), 23 février 2016, p. 1518]. M. Jean-Luc Warsmann interroge Mme la ministre de l’environnement, de l’énergie […]

Revue de presse du 23 février 2016

Revue de presse

Collectif, « Observations finales concernant le cinquième rapport périodique de la France », Genève, Comité des droits de l’enfant des Nations Unies, 23 février 2016. Document archivé au format PDF (334 Ko, 23 p.).

Logement : participation des employeurs à l’effort de construction

Projet de loi nº 3512

La nouvelle ministre du Logement, Emmanuelle Cosse, a présenté ce matin en Conseil des ministres un projet de loi (nº 3512) habilitant le gouvernement à moderniser et réformer « Action logement » (anciennement « 1 % logement ») afin de « simplifier et rationaliser l’organisation de la collecte de la participation des employeurs à l’effort de construction et la distribution des emplois […]

Conséquences des réformes du Gouvernement en matière de politique familiale

Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 7 AN (Q), 16 février 2016

Tian (Dominique), Question écrite nº 93228 à la ministre de la famille, de l’enfance et des droits des femmes sur les conséquences des réformes du Gouvernement en matière de politique familiale (Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 7 AN (Q), 16 février 2016, p. 1425). M. Dominique Tian attire l’attention de Mme la ministre de la […]

Délivrance de la carte familles nombreuses en cas de garde alternée

Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 7 AN (Q), 16 février 2016

Dubois (Marianne), Question écrite nº 93348 au secrétaire d’État chargé des transports sur la délivrance de la carte familles nombreuses en cas de garde alternée (Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 7 AN (Q), 16 février 2016, p. 1444). Mme Marianne Dubois attire l’attention de M. le secrétaire d’État, auprès de la ministre de l’environnement, de […]