Catégorie : Économie

Revue de presse du 7 juillet 2016

Revue de presse

Boulin (Jean-Yves), Lesnard (Laurent), « Travail dominical, usages du temps et vie sociale et familiale : une analyse à partir de l’enquête Emploi du temps », Économie et Statistique, nº 486-487, 7 juillet 2016, pp. 149-182. Article archivé au format PDF (1.21 Mo, 34 p.). Calkins (Isabel), « My Grandparents’ Separation After 50 Years of Marriage Destroyed My Views on Love », Woman’s Day, 7 juillet 2016. Article […]

Revue de presse du 6 juillet 2016

Revue de presse

« Alerte enlèvement. Depuis 2005, tous les enfants ont été retrouvés », Ouest France, 6 juillet 2016. Article archivé au format PDF (118 Ko, 3 p.). « Contraception : gratuité et anonymat pour les mineures depuis le 1er juillet », Gènéthique, 6 juillet 2016. Article archivé au format PDF (103 Ko, 2 p.). « En Pologne, la proposition de loi limitant l’avortement arrive au Parlement », Gènéthique, 6 juillet 2016. Article […]

Revue de presse du 5 juillet 2016

Revue de presse

La loi du 14 mars 2016 relative à la protection de l’enfant, Paris, Ministère des familles, de l’enfance et des droits des femmes, 5 juillet 2016. Le gouvernement a engagé une réforme de la protection de l’enfance à l’automne 2014, en concertation avec l’ensemble des acteurs : élus, enfants et parents concernés, professionnels. Conduits en étroite collaboration avec les […]

Questions sur la discrimination dont sont victimes les femmes qui souhaitent mener à bien leur grossesse par rapport à celles qui l’interrompent

Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 27 A.N. (Q), 5 juillet 2016

Collard (Gilbert), Question écrite nº 97279 à la ministre des affaires sociales et de la santé sur la discrimination dont sont victimes les femmes qui souhaitent mener à bien leur grossesse par rapport à celles qui l’interrompent [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 27 A.N. (Q), 5 juillet 2016, p. 6072]. M. Gilbert Collard interroge […]

Arrêté et décret relatifs aux aides personnelles au logement

Journal officiel lois et décrets

Nous signalons à l’attention de nos lecteurs deux textes législatifs relatifs aux aides personnelles au logement, datés de ce jour : Arrêté relatif au calcul des aides personnelles au logement Décret nº 2016-923 relatif aux aides personnelles au logement Arrêté archivé (Journal officiel de la République française, nº 157, 7 juillet 2016, texte nº 30) au format PDF (160 Ko, 2 p.). […]

Revue de presse du 1er juillet 2016

Revue de presse

« Indiana : blocage de la loi interdisant les avortements d’enfants porteurs de trisomie 21 », Gènéthique, 1er juillet 2016. Article archivé au format PDF (122 Ko, 1 p.). Briard (Karine), Calavrezo (Oana), « Les femmes à temps partiel et complet : quels parcours professionnels, quels profils ? », Document d’études (Direction de l’animation de la recherche, des études et des statistiques), nº 199, 1er juillet 2016. Les […]

Publications recensées en juin 2016

Magazines

Collectif, « Prestations versées par les Caf : quasi-stabilité du nombre de foyers allocataires en 2015 », l’e-ssentiel (Caisse nationale des allocations familiales), nº 164, juin 2016. La Caisse nationale d’allocations familiales rend ici public son bilan annuel des prestations versées pour l’année 2015. 47 % de la population française – soit près de 31,1 millions de personnes – sont couverts […]

Revue de presse du 29 juin 2016

Revue de presse

« 144 morts violentes au sein des couples en 2015 en France », La Dépêche, 29 juin 2016. Article archivé au format PDF (284 Ko, 2 p.). « Vannes. Condamnée pour avoir refusé de confier sa fille à son ex-mari », Ouest France, 29 juin 2016. Article archivé au format PDF (53 Ko, 2 p.). Grangeat (Chantal & Michel), « CIRA au Conseil de l’Europe : la santé physique […]

Prise en charge élargie des frais de contraception des mineures de plus de quinze ans

Journal officiel lois et décrets

La direction de la sécurité sociale du ministère des Affaires sociales de la Santé constate qu’environ onze mille avortements sont pratiqués chaque année sur des mineures. Ce nombre s’expliquerait par l’absence de moyen de contraception, notamment en raison de difficultés financières. La contraception est pourtant gratuite pour les mineures depuis 2013, mais il semblerait la […]

Revue de presse du 28 juin 2016

Revue de presse

« Anomalies chromosomiques, qui juge du “droit de naître” ? », Gènéthique, 28 juin 2016. Article archivé au format PDF (461 Ko, 2 p.). « États-Unis : la Cour suprême rejette une loi texane limitant l’avortement », Gènéthique, 28 juin 2016. Article archivé au format PDF (197 Ko, 2 p.). Champalaune (Carole), Gelli (Robert), Thuau (Marielle), Rapport du groupe de travail relatif à la protection des magistrats, […]

Questions sur la discrimination dont sont victimes les femmes qui souhaitent mener à bien leur grossesse par rapport à celles qui l’interrompent

Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 26 A.N. (Q), 28 juin 2016

Dord (Dominique), Question écrite nº 97004 à la ministre des affaires sociales et de la santé sur la discrimination dont sont victimes les femmes qui souhaitent mener à bien leur grossesse par rapport à celles qui l’interrompent [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 26 A.N. (Q), 28 juin 2016, p. 5883]. M. Dominique Dord attire […]

Revue de presse du 27 juin 2016

Revue de presse

« Dissemination of Shared Parenting in Europe within the Perspective of Resolution 2079 (2015) of the Council of Europe », International Council on Shared Parenting, 27 juin 2016. Article archivé au format PDF (99 Ko, 2 p.). Miller (Portia), Votruba-Drzal (Elizabeth), « The Role of Family Income Dynamics in Predicting Trajectories of Internalizing and Externalizing Problems », Journal of Abnormal Child Psychology, […]

Revue de presse du 24 juin 2016

Revue de presse

« GPA : une foire commerciale prévue à Bruxelles », Gènéthique, 24 juin 2016. Article archivé au format PDF (115 Ko, 1 p.). « Majority of Americans Now Believe in Cohabitation », Barna, 24 juin 2016. Article archivé au format PDF (529 Ko, 10 p.). Wolfers (Justin), « A Family-Friendly Policy That’s Friendliest to Male Professors », The New York Times, 24 juin 2016. Article archivé au format PDF (268 Ko, […]

Décret relatif à la garantie contre les impayés de pensions alimentaires et modifiant les dispositions relatives à l’allocation de soutien familial

Journal officiel lois et décrets

La loi nº 2014-873 du 4 août 2014 pour l’égalité réelle entre les femmes et les hommes a instauré une garantie des impayés de pensions alimentaires grâce à une procédure de recouvrement, une articulation entre l’allocation de soutien familial versée aux parents isolés et la contribution aux frais d’éducation et d’entretien fixée par le juge, ainsi qu’un […]