Saury (Hugues), question écrite nº 19007 au ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports sur l’inscription des élèves au centre national d’enseignement à distance [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 46 S (Q), 19 novembre 2020, p. 5407]. M. Hugues Saury attire l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse […]
Dumas (Catherine), question écrite nº 18835 au ministre de l’Europe et des Affaires étrangères sur la suspension des adoptions en Haïti par la France [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 45 S (Q), 12 novembre 2020, p. 5233]. Mme Catherine Dumas appelle l’attention de M. le ministre de l’Europe et des affaires étrangères sur la suspension […]
Hugonet (Jean-Raymond), question écrite nº 18935 à la ministre chargée de l’Égalité entre les femmes et les hommes, de la Diversité et de l’Égalité des chances sur l’avenir de la ligne d’écoute dédiée aux femmes victimes de violence [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 46 S (Q), 19 novembre 2020, p. 5408]. M. Jean-Raymond Hugonet […]
« Aujourd’hui 19 novembre, c’est la journée mondiale de l’homme », Tuniscope, 19 novembre 2020. Article archivé au format PDF (180 Ko, 2 p.). « Au Massachusetts, l’IMG désormais possible jusqu’au terme de la grossesse », Gènéthique, 19 novembre 2020. Article archivé au format PDF (383 Ko, 1 p.). « Défense des droits de l’enfant : des efforts à poursuivre », Vie publique, 19 novembre 2020. Article archivé au format PDF […]
Masson (Jean-Louis), question écrite nº 18969 à la ministre chargée de l’Égalité entre les femmes et les hommes, de la Diversité et de l’Égalité des chances sur le régime dit du « bois bourgeois » [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 46 S (Q), 19 novembre 2020, pp. 5408-5409]. M. Jean-Louis Masson attire l’attention de Mme la ministre […]
Lienemann (Marie-Noëlle), question écrite nº 18964 au ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports sur le besoin d’uniformité de la prise en charge des accompagnants d’élèves en situation de handicap [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 46 S (Q), 19 novembre 2020, p. 5406]. Mme Marie-Noëlle Lienemann attire l’attention de M. le ministre […]