« L’Organisation Mondiale de la Santé supprime l’aliénation parentale de l’index de sa classification », Réseau international des mères en lutte, 16 février 2020. Le féminisme se repaît de désinformation, comme cet article le prouve encore. Nos lecteurs se souviennent sans doute que la onzième révision de l’International Classification of Diseases (ICD-11), adoptée par l’Organisation mondiale de la […]
« Mise en garde contre l’usage de l’“aliénation parentale” en Espagne et au Canada », Réseau international des mères en lutte, 15 février 2020. Article archivé au format PDF (119 Ko, 4 p.). Andigné (Charles-Henri, d’), « Vers la renaissance ? », Famille chrétienne, nº 2196, 15 février 2020, pp. 20-21. Où l’on est bien aise d’apprendre les raisons du déclin des villages et du triomphe […]
« 10 jours sans maman », CNEWS, nº 2529, 14 février 2020, p. 5. Un film suintant de patriphobie… Document archivé au format PDF (967 Ko, 3 p.). « PMA post-mortem : le tribunal administratif de Rennes ne fait pas d’exception », Gènéthique, 14 février 2020. Voir notre chronique du 24 janvier dernier. Article archivé au format PDF (124 Ko, 1 p.). Azzopardi (Jean Paul), « 10 Women In Malta Received Funding […]
Chaize (Patrick), Question écrite nº 14396 au ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse sur l’accès à l’apprentissage des jeunes de moins de seize ans [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 7 S (Q), 13 février 2020, p. 777]. M. Patrick Chaize rappelle à M. le ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse les termes […]
« All pro-life politicians reelected in Ireland while high-profile pro-abortion TDs lose their seats », Right To Life, 13 février 2020. Article archivé au format PDF (170 Ko, 3 p.). « Indiana : les restes fœtaux conservés par un médecin enfin enterrés », Gènéthique, 13 février 2020. Article archivé au format PDF (166 Ko, 2 p.). « Iowa Senate passes abortion constitutional amendment bill », The Daily Mail, […]
Conway-Mouret (Hélène), Question orale nº 1133S au secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères sur le coût de la prise en charge des enfants handicapés à l’école [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 7 S (Q), 13 février 2020, pp. 762-763]. Mme Hélène Conway-Mouret attire l’attention de M. le secrétaire d’État, auprès du […]
Détraigne (Yves), Question écrite nº 14366 à la ministre de la justice sur la lutte contre les violences conjugales [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 7 S (Q), 13 février 2020, p. 783]. M. Yves Détraigne souhaite appeler l’attention de Mme la garde des sceaux, ministre de la justice, sur la lutte contre les violences conjugales, et […]
Malhuret (Claude), Question écrite nº 14362 à la ministre de la Justice sur la modification de l’article 265 du code civil [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 7 S (Q), 13 février 2020, pp. 783]. M. Claude Malhuret attire l’attention de Mme la garde des sceaux, ministre de la justice, sur les conséquences pour le régime matrimonial de […]
Magner (Jacques-Bernard), question écrite nº 14326 à la secrétaire d’État chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations sur les noms des femmes mariées sur les cadastres [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 7 S (Q), 13 février 2020, p. 777]. M. Jacques-Bernard Magner attire l’attention de […]
Communiqué de presse des Juristes pour l’enfance L’association Juristes pour l’enfance se prépare à déposer devant le Conseil d’État un recours pour excès de pouvoir contre le décret du 19 décembre 2019 [1], dont l’article 2 attribue à la direction de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative la tâche d’assurer « la mise en œuvre […]
« Church of Greece Considers Voluntary Abortion as a Murder », The National Herald, 12 février 2020. Article archivé au format PDF (134 Ko, 2 p.). « Le congé de deuil repensé », CNEWS, nº 2528, 12 février 2020, p. 10. Article archivé au format PDF (381 Ko, 2 p.). « En Belgique, vers l’extension de la gratuité des contraceptifs jusqu’à 35 ans ? », Gènéthique, 12 février 2020. Article archivé au format PDF […]
Lors de son audience publique de ce 12 février 2020, la Cour de cassation a rendu deux arrêts en matière de pension alimentaire qui devraient intéresser certains de nos lecteurs. Impossibilité matérielle de s’acquitter de la contribution à l’entretien et à l’éducation L’un des arrêts rappelle que les parents doivent prouver qu’ils sont dans l’impossibilité matérielle […]
Lors de son audience publique de ce 12 février 2020, la Cour de cassation a rendu un arrêt qu’il nous paraît intéressant de signaler à l’attention de nos lecteurs. En l’espèce, un couple marié pendant une trentaine d’années s’était séparé d’un commun accord en novembre 2006, en souscrivant une déclaration les libérant de tout devoir de […]
Lors de son audience publique de ce 12 février 2020, la Cour de cassation a rendu un arrêt qu’il nous paraît intéressant de signaler à l’attention de nos lecteurs : il rappelle en effet quelques notions de base en matière de succession, qu’un bon père de famille doit connaître s’il ne veut pas léguer à ses […]
Chassaigne (André), question écrite nº 26566 à la ministre des Solidarités et de la Santé sur le partage des allocations versées par la caisse d’allocations familiales lors de séparation avec enfant [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 6 A.N. (Q), 11 février 2020, pp. 1007-1008]. M. André Chassaigne interroge Mme la ministre des solidarités et […]