Les conséquences des séparations parentales sur les enfants constituent l’un des thèmes sur lequel porte le partenariat entre le Conseil économique, social et environnemental et le Défenseur des droits. Les séparations parentales concernent en effet un nombre croissant de familles et les situations de recomposition familiale sont plus diverses et plus nombreuses. Tout type d’union confondu (mariages, PACS, unions libres), près de 350 000 couples se séparent chaque année, soit in fine un couple sur trois. Le Conseil économique, social et environnemental a donc décidé de se saisir du sujet le 9 mai dernier (voir notre article).
Présenté au nom de la section des affaires sociales et de la santé par Pascale Coton et Geneviève Roy, un avis a été adopté aujourd’hui (139 voix pour, 0 contre, 31 abstentions).
Soucieux de communiquer ce document à nos lecteurs au plus tôt, nous n’avons pas eu le temps de l’analyser en détail et ne pouvons en donner aujourd’hui qu’un bref résumé : le Conseil économique, social et environnemental est d’avis qu’il faut mieux connaître et évaluer, pour mieux les prévenir, les conséquences négatives des ruptures parentales, et qu’il faut aussi prendre les mesures nécessaires à la protection de l’intérêt supérieur de tous les enfants, quel qu’ait été le statut de l’union de leurs parents.
Avis archivé au format PDF (5.77 Mo, 68 p.).
