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Collectif, Suicide. Connaître pour prévenir : dimensions nationales, locales et associatives, Paris, Observatoire national du suicide, 2 février 2016. Avec près de 10 000 décès par an et plus de 200 000 tentatives, les conduites suicidaires constituent une préoccupation majeure en France. Face à ces chiffres préoccupants, l’Observatoire national du suicide a été créé en 2013. Présidé par Marisol […]
Dillner (Luisa), « Is sharing residency better for children’s mental health? », The Guardian, 24 janvier 2016. Article archivé au format PDF (36 Ko, 1 p.). Menanteau (Elsa), « Le garçon qui aimait les bébés ou l’instinct paternel », Pour nous les femmes, 24 janvier 2016. Article archivé au format PDF (134 Ko, 3 p.). Saint-Arnaud (Pierre), « Les hommes victimes autant que les femmes de […]
Maillard (Sébastien), « La validité d’un mariage ne dépend pas de la qualité de la foi, clarifie le pape », La Croix, 22 janvier 2016. Article archivé au format PDF (35 Ko, 2 p.). Ricklefs (Justin), « 10 Things Every Daughter Who Was Left By Her Dad Should Know », Redbook, 22 janvier 2016. Article archivé au format PDF (101 Ko, 3 p.).
« Les Cecos dressent un bilan des campagnes sur le don de gamètes », Gènéthique, 19 janvier 2016. Article archivé au format PDF (78 Ko, 1 p.). « Divorced Dads: Find Ways to Be Involved », fathers.com, 19 janvier 2016. Article archivé au format PDF (121 Ko, 3 p.). Faire un don Totalement indépendant, ne bénéficiant à ce jour d’aucune subvention publique et ne vivant […]
Palmer (Jane), « Couples who stay together “for the sake of the children” are not doing the best thing for their youngsters’ mental health », Daily Mail, 16 janvier 2016. Article archivé au format PDF (139 Ko, 1 p.).
Déclaration à la préfecture de l’Yonne de la création de l’association « I comme Identité – Yonne ». Témoin de publication au Journal officiel archivé au format PDF (173 Ko, 1 p.).
« La HAS conclut hâtivement sur le DPNI », Gènéthique, 5 janvier 2016. Article archivé au format PDF (1.09 Mo, 2 p.). « Vers l’intégration du DPNI dans la politique actuelle de dépistage de la trisomie 21 ? », Gènéthique, 5 janvier 2016. Article archivé au format PDF (507 Ko, 2 p.). Arce (Charlotte), « Et si l’écart salarial entre femmes et hommes commençait avec l’argent de poche ? », Terrafemina, 5 janvier […]
Kvittingen (Ida), « Skilsmissebarn som bor hos begge foreldre trives bedre », forskning.no, 3 janvier 2016. Article archivé au format PDF (150 Ko, 3 p.). Rincón (Reyes), « El Supremo rechaza que se niegue la custodia al padre que se va de casa », El País, 3 janvier 2016. Article archivé au format PDF (57 Ko, 2 p.).
« Les députés votent définitivement le projet de loi santé », Gènéthique, 17 décembre 2015. Article archivé au format PDF (703 Ko, 1 p.). Belmokhtar (Zakia), Cretin (Laurette), « Le regard des divorcés sur la résidence de leurs enfants », InfoStat Justice, nº 139, 17 décembre 2015. Publié par le service statistique du ministère de la Justice, ce bulletin d’information étudie les chiffres relatifs au […]
Pour prononcer un divorce pour altération définitive du lien conjugal, la cour d’appel de Rennes avait retenu que l’épouse n’avait présenté une demande reconventionnelle en divorce pour faute qu’à titre subsidiaire, de sorte qu’il y avait lieu d’examiner d’abord la demande en divorce pour altération définitive du lien conjugal. Lors de son audience publique de […]
Le Conseil constitutionnel s’est prononcé aujourd’hui sur la constitutionnalité d’une disposition de l’article L54A du Livre des procédures fiscales en matière d’impôt sur le revenu : « Les déclarations, les réponses, les actes de procédure faits par l’un des conjoints ou notifiés à l’un d’eux sont opposables de plein droit à l’autre. » Le requérant soutenait qu’elle portait atteinte […]
Communiqué de presse de l’association Le Parti des Enfants du Monde Entretien du 30 septembre 2015 avec Geneviève Avenard, Défenseur des Enfants Tout d’abord, nous tenons à affirmer que notre seule préoccupation est de veiller, comme vous le faites, à l’application de la Convention internationale des droits de l’enfant, texte supranational adopté par l’Organisation des Nations […]
Lorsqu’un couple séparé met en place une résidence alternée, les enfants sont considérés comme étant fiscalement à la charge égale de l’un et l’autre parent, sauf s’il est justifié que l’un d’eux assume la charge principale des enfants. Estimant contribuer davantage, un père avait vu son appel rejeté par la cour d’appel de Colmar. Lors […]
La direction des affaires juridiques du ministère de l’Éducation nationale publie ce jour une note nº 2015-030 faisant application d’une jurisprudence de 2014 qui a établi que le parent n’ayant pas la résidence de l’enfant (donc ordinairement le père) ne peut pas être tenu solidairement responsable avec l’autre parent (donc ordinairement la mère) des dommages causés […]