Le Méné (Jean-Marie), « Transhumanisme et eugénisme : L’humanité en question ? », Gènéthique, 3 février 2016. Article archivé au format PDF (1.06 Mo, 3 p.). Toubon (Jacques), Rapport annuel d’activité 2015, Paris, Défenseur des Droits, 3 février 2016. On lira avec intérêt les recommandations générales relatives à la délivrance des cartes familles nombreuses de la SNCF pour les familles comptant des enfants en […]
Castaner (Christophe), Question écrite nº 92813 à la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes sur le statut des conseillers conjugaux et familiaux (Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 5 AN (Q), 2 février 2016, p. 882). M. Christophe Castaner appelle l’attention de Mme la ministre des affaires sociales, de la […]
Moreau (Yannick), Question écrite nº 92814 à la ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes sur le statut juridique de l’enfant à naître (Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 5 AN (Q), 2 février 2016, pp. 882-883). M. Yannick Moreau appelle l’attention de Mme la ministre des affaires sociales, de […]
Troendlé (Catherine), Question écrite nº 19769 à la secrétaire d’État chargée de la Famille, de l’Enfance, des Personnes âgées et de l’Autonomie sur la garde alternée (Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 4 S (Q), 28 janvier 2016, pp. 297-298). Mme Catherine Troendlé attire l’attention de Mme la secrétaire d’État, auprès de la ministre des affaires […]
Communiqué de presse des Associations familiales catholiques Un sondage Ifop / Associations familiales catholiques exclusif Les Associations familiales catholiques sonnent l’alerte alors que les réformes de politique familiale pèsent de plus en plus sur les familles : abaissements successifs en 2013 puis 2014 du plafond du quotient familial, réforme du congé parental, mise sous conditions de […]
Zimmermann (Marie-Jo), Question écrite nº 92637 à la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes sur les orientations de la politique familiale (Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 4 AN (Q), 26 janvier 2016, p. 651). Mme Marie-Jo Zimmermann attire l’attention de Mme la ministre des affaires sociales, de la santé […]
Boyer (Valérie), Question écrite nº 92619 à la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes sur le problème des violences faites aux femmes (Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 4 AN (Q), 26 janvier 2016, pp. 650-651). Mme Valérie Boyer attire l’attention de Mme la ministre des affaires sociales, de la […]
Rouillard (Gwendal), Question écrite nº 92687 à la secrétaire d’État chargée de la famille, de l’enfance, des personnes âgées et de l’autonomie sur les les conditions de versement de la prime de naissance [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 4 AN (Q), 26 janvier 2016, pp. 686-687]. M. Gwendal Rouillard attire l’attention de Mme la secrétaire […]
Door (Jean-Pierre), Question écrite nº 92635 à la secrétaire d’État chargée de la famille, de l’enfance, des personnes âgées et de l’autonomie sur les missions et le statut du conseil conjugal et familial [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 4 AN (Q), 26 janvier 2016, p. 686]. M. Jean-Pierre Door attire l’attention de Mme la secrétaire […]
Communiqué de presse de SOS PAPA SOS PAPA salue le comportement, aussi rare qu’il est souhaité par la majorité de la population française, que les députés et sénateurs de toutes tendances soient parvenus à un consensus sur ce sujet de société. SOS PAPA appelle les mêmes parlementaires à une démarche consensuelle et similaire pour un […]
« Anglican communion to restrict US Church over gay marriage », BBC, 15 janvier 2016. Article archivé au format PDF (44 Ko, 3 p.). Lamoureux (Marine), « Les examens liés à l’IVG vont être remboursés à 100 % », La Croix, 15 janvier 2016. Article archivé au format PDF (90 Ko, 2 p.).
Communiqué de presse de SOS PAPA Dans son nº 139, avec un communiqué en date du 13 janvier 2016, Infostat Justice prétend rendre compte d’une « enquête de satisfaction » dont elle ne donne ni le questionnaire détaillé, ni par conséquent les résultats complets par question, ni le nom de l’organisme indépendant de sondage… s’il existe. SOS PAPA souligne, […]
« 3 Benefits of One-On-One Time », fathers.com, 7 janvier 2016 Article archivé au format PDF (58 Ko, 2 p.). « L’Église nord-irlandaise vent debout contre la libéralisation de l’avortement », La Croix, 7 janvier 2016 Article archivé au format PDF (99 Ko, 2 p.). « La GPA au cœur de la bataille judiciaire », Gènéthique, 7 janvier 2016 Article archivé au format PDF (110 Ko, 1 p.). Faire un don Totalement indépendant, […]
« Dossier médical : précisions sur les pièces communicables aux détenteurs de l’autorité parentale », Association des établissements participant au service public de santé mentale, 6 janvier 2016. Article archivé au format PDF (42 Ko, 2 p.). « DPNI : Quelle politique au Québec ? », Association des établissements participant au service public de santé mentale, 6 janvier 2016. Article archivé au format PDF (517 Ko, 2 p.). […]
« Les députés votent définitivement le projet de loi santé », Gènéthique, 17 décembre 2015. Article archivé au format PDF (703 Ko, 1 p.). Belmokhtar (Zakia), Cretin (Laurette), « Le regard des divorcés sur la résidence de leurs enfants », InfoStat Justice, nº 139, 17 décembre 2015. Publié par le service statistique du ministère de la Justice, ce bulletin d’information étudie les chiffres relatifs au […]