Détraigne (Yves), question écrite nº 12174 au ministre de l’Éducation nationale et de la Jeunesse sur l’école obligatoire à trois ans et l’acquisition de la propreté [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 36 S (Q), 12 septembre 2019, pp. 4630-4631]. M. Yves Détraigne appelle l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse […]
Magner (Jacques-Bernard), Question écrite nº 12854 au ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse sur la scolarisation des élèves en situation de handicap [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 43 S (Q), 31 octobre 2019, p. 5472]. M. Jacques-Bernard Magner attire l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse sur la scolarisation […]
Mélot (Colette), Question écrite nº 12829 au ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse sur les violences scolaires [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 43 S (Q), 31 octobre 2019, p. 5472]. Mme Colette Mélot attire l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse sur les mesures à prendre pour enrayer la […]
« Abortion reform: Proposed rules for conscientious objectors are disgraceful – former PM », Radio New Zealand, 30 octobre 2019. Article archivé au format PDF (55 Ko, 2 p.). « En Irlande, un rapport estime à 100 millions d’euros le coût de la contraception gratuite pour tous », Gènéthique, 30 octobre 2019. Article archivé au format PDF (188 Ko, 2 p.). « Referendum on abortion set for March 19, […]
Brindeau (Pascal), question écrite nº 23928 à la ministre des Solidarités et de la Santé sur la répartition de l’allocation de rentrée scolaire pour les couples séparés [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 43 A.N. (Q), 22 octobre 2019, p. 9346]. M. Pascal Brindeau attire l’attention de Mme la ministre des solidarités et de la […]
« Alabama abortion law: Judge blocks bill from taking effect », BBC, 29 octobre 2019. Article archivé au format PDF (174 Ko, 3 p.). « Parents call for right to withdraw their children from LGBT teaching », The Christian Institute, 29 octobre 2019. Article archivé au format PDF (143 Ko, 2 p.). Bouchez (Yann), Cordier (Solène), « Soixante mesures contre les violences conjugales », Le Monde, nº 23266, 30 octobre […]
« 200,000-strong LGBT march », AsiaNews.it, 28 octobre 2019. Article archivé au format PDF (163 Ko, 2 p.). « Conservation des gamètes en Belgique : un budget de 4 millions d’euros et des indications élargies », Gènéthique, 28 octobre 2019. Article archivé au format PDF (117 Ko, 1 p.). « Israël : il demande la destruction de son sperme après sa mort, sa sœur autorisée à l’utiliser », Gènéthique, 28 octobre […]
Préville (Angèle), Question écrite nº 12753 au ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse sur le plan canicule dans les établissements scolaires [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 42 S (Q), 24 octobre 2019, p. 5358]. Mme Angèle Préville attire l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse sur la nécessité de […]
Laurent (Daniel), Question écrite nº 12748 au ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse sur le projet de circulaire pour les aménagements aux examens concernant les élèves à besoins éducatifs particuliers [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 42 S (Q), 24 octobre 2019, p. 5358]. M. Daniel Laurent attire l’attention de M. le ministre de l’éducation […]
Cohen (Laurence), Question écrite nº 12739 au ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse sur le manque d’accompagnants d’élèves en situation de handicap dans les écoles [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 42 S (Q), 24 octobre 2019, p. 5357]. Mme Laurence Cohen interroge M. le ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse sur les […]
Roux (Jean-Yves), Question écrite nº 12695 au ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse sur la scolarisation des enfants adoptés [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 42 S (Q), 24 octobre 2019, p. 5356]. M. Jean-Yves Roux attire l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse sur la scolarisation des enfants adoptés. […]
Vermeillet (Sylvie), Question orale nº 972 au ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse sur la prise en charge des mineurs en situation de handicap [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 42 S (Q), 24 octobre 2019, pp. 5337-5338]. Mme Sylvie Vermeillet attire l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse sur […]
Lafon (Laurent), Question écrite nº 11237 au ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse sur la prise en charge des enfants handicapés scolarisés dans les établissements spécialisés [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 27 S (Q), 4 juillet 2019, pp. 3462-3463]. M. Laurent Lafon attire l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale et de la […]
Brindeau (Pascal), question écrite nº 23928 à la ministre des Solidarités et de la Santé sur la répartition de l’allocation de rentrée scolaire pour les couples séparés [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 43 A.N. (Q), 22 octobre 2019, p. 9346]. M. Pascal Brindeau attire l’attention de Mme la […]
Favennec-Bécot (Yannick), question écrite nº 23918 au secrétaire d’État auprès de la ministre des Solidarités et de la Santé sur la scolarisation des enfants en situation de handicap [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 43 A.N. (Q), 22 octobre 2019, pp. 9350-9351]. M. Yannick Favennec-Bécot attire l’attention de M. le secrétaire d’État auprès de la […]