« Avortement », Famille chrétienne, nº 2231, 17 octobre 2020, p. 8. Article archivé au format PDF (674 Ko, 2 p.). « L’opposition au projet encouragée », Famille chrétienne, nº 2231, 17 octobre 2020, p. 7. Article archivé au format PDF (671 Ko, 2 p.). Andigné (Charles-Henri, d’), « Celle qui ne marche plus », Famille chrétienne, nº 2231, 17 octobre 2020, p. 40. Article archivé au format PDF (635 Ko, 2 p.). Cluzel (Gabrielle), « Féminicide […]
Bel hommage à la paternité dans cette publicité de l’horloger suisse Patek Philippe publiée aujourd’hui dans M le magazine du Monde (nº 23568, 17 octobre 2020, pp. 2-3) : Document archivé au format PDF (484 Ko, 3 p.). « Bébé FIV : satisfait ou remboursé, forfait illimité, ou réductions, à chacun sa formule », Gènéthique, 16 octobre 2020. Article archivé au format PDF (526 Ko, 2 p.). « Fiscalité […]
« Audition au Sénat du 15 octobre 2020. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 – Branche famille », Familles de France, 15 octobre 2020. Article archivé au format PDF (2.29 Mo, 16 p.). « Congélation ovocytaire : forte augmentation depuis le confinement », Gènéthique, 15 octobre 2020. Article archivé au format PDF (529 Ko, 2 p.). « Nancy : Une mère reconnue coupable d’un […]
« Allongement du délai pour avorter : le risque des avortements sélectifs », Gènéthique, 14 octobre 2020. Article archivé au format PDF (164 Ko, 2 p.). « Avortement : L’Ordre des Médecins et l’Académie de médecine opposés à la PPL IVG », Alliance Vita, 14 octobre 2020. Article archivé au format PDF (247 Ko, 2 p.). « Cour de cassation 2020-2030 : la commission Potocki s’ouvre aux contributions extérieures », […]
Le Conseil d’État a mis fin aujourd’hui à une divergence entre les cours administratives d’appel de Douai et de Lyon en jugeant que les versements de prestation compensatoire opérés au-delà de douze mois contrairement au jugement de divorce ne sont pas déductibles du revenu global. En l’espèce, un couple avait engagé une procédure de divorce […]
Lors de son audience publique de ce 14 octobre 2020, la Cour de cassation a rendu deux arrêts qu’il nous paraît intéressant de signaler à l’attention de nos lecteurs, nonobstant leur caractère quelque peu atypique. Contestation de paternité et procréation médicalement assistée En l’espèce, une femme de quarante-huit ans et un homme de soixante-quatre ans, tous […]
« Contraception : “de plus en plus de femmes ne supportent plus de souffrir des effets secondaires” », Gènéthique, 13 octobre 2020. Article archivé au format PDF (174 Ko, 2 p.). « Les parents séparés pourront partager les APL en 2021 », Mieux Vivre, 13 octobre 2020. Article archivé au format PDF (232 Ko, 2 p.). « USA : Indiana, plusieurs lois IVG confirmées suite à une contestation […]
« Celebrity sa rozvádzajú dvakrát častejšie ako bežní ľudia: Odborníčka odhalila, čo je za tým », Nový Čas, 12 octobre 2020. Article archivé au format PDF (39 Ko, 1 p.). « Divorce par consentement mutuel par acte d’avocats : les notaires veulent faire de leur dépôt un dépôt authentifiant », Dalloz Forum Famille, 12 octobre 2020. Article archivé au format PDF (129 Ko, 4 p.). « Enfants […]
Benson (Harry), « Celebrity Divorce: First and Second Marriages », Marriage Foundation, 11 octobre 2020. Article archivé au format PDF (874 Ko, 4 p.). Communiqué archivé au format PDF (670 Ko, 3 p.). Bourdin (Anita), « Promouvoir l’intégration des femmes dans les lieux de décisions importantes », Zenit, 11 octobre 2020, pp. 7-8. Article archivé au format PDF (1.10 Mo, 2 p.). Maddox (David), « The price you pay […]
Raimond-Pavero (Isabelle), question écrite nº 18144 au ministre des Solidarités et de la Santé sur le départ anticipé à la retraite pour enfant handicapé [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 40 S (Q), 8 octobre 2020, pp. 4555-4556]. Mme Isabelle Raimond-Pavero attire l’attention de M. le ministre des solidarités et de la santé sur l’inégalité liée […]
Bas (Philippe), question écrite nº 18143 au ministre des Solidarités et de la Santé sur le champ d’application des prestations familiales [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 40 S (Q), 8 octobre 2020, p. 4555]. M. Philippe Bas appelle l’attention de M. le ministre des solidarités et de la santé sur le champ d’application des prestations […]
« Corée du Sud, avorter ou donner la vie ? », Gènéthique, 8 octobre 2020. Article archivé au format PDF (1.20 Mo, 2 p.). « Covid-19 : Singapour encourage les naissances », Gènéthique, 8 octobre 2020. Article archivé au format PDF (648 Ko, 2 p.). « Luxembourg : connaître ses origines, un droit pour tous les enfants, issus de PMA ou adoptés », Gènéthique, 8 octobre 2020. Article archivé au format […]
Gremillet (Daniel), question écrite nº 13477 au haut-commissaire chargé des retraites sur le projet de réforme des retraites et son impact sur les familles [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 49 S (Q), 12 décembre 2019, pp. 6116-6117]. M. Daniel Gremillet interroge M. le haut-commissaire, auprès de la ministre des solidarités et de la santé, chargé […]
Communiqué de presse d’Alliance Vita La proposition de loi sur l’interruption volontaire de grossesse, que l’Assemblée nationale vient d’adopter, fait voler en éclat l’encadrement de l’avortement sans apporter aucune mesure de prévention. Les députés ont même repoussé la proposition d’organiser un débat public avant toute modification de la législation de l’avortement. Pourtant le dernier sondage […]
Communiqué du Groupe d’études sur les sexismes À plusieurs reprises, nous avons attiré votre attention sur le rôle crucial que vous jouez dans le devenir du livre de Patrick Guillot, Misogynie, misandrie, il y a deux sexismes (Éditions de Varly). En effet, ce petit éditeur, qui ne dispose pas de stock, est lié par contrat […]