« Aujourd’hui 19 novembre, c’est la journée mondiale de l’homme », Tuniscope, 19 novembre 2020. Article archivé au format PDF (180 Ko, 2 p.). « Au Massachusetts, l’IMG désormais possible jusqu’au terme de la grossesse », Gènéthique, 19 novembre 2020. Article archivé au format PDF (383 Ko, 1 p.). « Défense des droits de l’enfant : des efforts à poursuivre », Vie publique, 19 novembre 2020. Article archivé au format PDF […]
Lienemann (Marie-Noëlle), question écrite nº 18964 au ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports sur le besoin d’uniformité de la prise en charge des accompagnants d’élèves en situation de handicap [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 46 S (Q), 19 novembre 2020, p. 5406]. Mme Marie-Noëlle Lienemann attire l’attention de M. le ministre […]
Lors de son audience publique de ce 18 novembre 2020, la Cour de cassation a rendu trois arrêts qu’il nous paraît intéressant de signaler à l’attention de nos lecteurs. Communauté de biens et société en nom collectif En l’espèce, un couple s’était marié sans contrat de mariage préalable, puis avait adopté en mars 1992 le régime […]
Belle publicité paternelle de la banque française Neuflize OBC publiée aujourd’hui dans Le Monde (nº 23596, daté du 19 novembre 2020, p. 15) : Document archivé au format PDF (1.14 Mo, 2 p.). « Cryos, banque de sperme danoise, vend ses gamètes aux Japonaises », Gènéthique, 18 novembre 2020. Article archivé au format PDF (340 Ko, 2 p.). « Danemark : la Haute Cour refuse l’adoption de jumeaux nés […]
Don de gamètes : “ça peut tout changer” ? », Gènéthique, 16 novembre 2020. Article archivé au format PDF (342 Ko, 2 p.). « Gender imbalance of 1.38 million males forecast by 2026 », Vietnam +, 16 novembre 2020. Article archivé au format PDF (104 Ko, 2 p.). « Nevada becomes first state to protect same-sex marriage in its constitution », Los Angeles Times, 16 novembre 2020. Article archivé au format […]
Apourceau-Poly (Cathy), question écrite nº 18725 à la ministre déléguée chargée de l’Égalité entre les femmes et les hommes, de la Diversité et de l’Égalité des chances sur l’attribution de la ligne d’écoute dédiée aux femmes victimes de violences [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 45 S (Q), 12 novembre 2020, p. 5227]. Mme Cathy […]
Détraigne (Yves), question écrite nº 18830 au ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports sur la prise en charge des enfants en situation de handicap sur le temps périscolaire [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 45 S (Q), 12 novembre 2020, p. 5225]. M. Yves Détraigne souhaite appeler l’attention de M. le ministre […]
Parental Alienation International, Vol. 5, nº 6, 12 novembre 2020. Publication archivée au format PDF (3.98 Mo, 30 p.). « Abortion protesters banned from within 150m of clinics as access zones established in SA », 7news, 12 novembre 2020. Article archivé au format PDF (318 Ko, 2 p.). « L’IVG à nouveau en question en Argentine », Gènéthique, 12 novembre 2020. Article archivé au format PDF (383 Ko, 2 p.). […]
Communiqué de presse de la Fédération des associations familiales catholiques en Europe La Fédération des associations familiales catholiques en Europe a tenu mardi son Conseil de présidence biannuel, rassemblant des représentants d’associations membres de toute l’Europe. Partageant la même préoccupation pour l’avenir de l’Europe après la pandémie, les membres de la Fédération des associations familiales […]
Le supplément familial de traitement est versé à tout agent public, contractuel ou fonctionnaire, ayant au moins un enfant à charge. Son montant dépend de l’indice majoré de l’agent et du nombre d’enfants à sa charge. Jusqu’à la loi nº 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique, lorsque les parents divorçaient ou se […]
le-fur-marc-240×340.jpg Le Fur (Marc), question écrite nº 33799 à la secrétaire d’État chargée des Personnes handicapées sur la situation des enfants atteints de troubles déficitaires de l’attention [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 45 A.N. (Q), 10 novembre 2020, pp. 7919-7920]. M. Marc Le Fur attire l’attention de Mme la secrétaire d’État, auprès du Premier ministre, chargée […]
Courson (Charles, de), question écrite nº 33768 au ministre des Solidarités et de la Santé sur une demande d’une vaste étude épidémiologique sur l’interruption volontaire de grossesse [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 45 A.N. (Q), 10 novembre 2020, p. 7923]. M. Charles de Courson alerte M. le ministre des solidarités et de la santé […]
« Manitoba au Canada : la filiation “pour tous” », Gènéthique, 10 novembre 2020. Article archivé au format PDF (72 Ko, 2 p.). Chabalier (Anaïs), « Divorce, séparation : 8 idées reçues sur la garde alternée », Femme Actuelle, 10 novembre 2020. Article archivé au format PDF (127 Ko, 4 p.). Collectif, Harcèlement scolaire et cyber harcèlement, Paris, Union nationale des associations familiales, 10 novembre 2020. Document archivé au […]
« Instruction en famille (école à la maison) », Juristes pour l’enfance, 7 novembre 2020. Article archivé au format PDF (139 Ko, 3 p.). « Poland braces for more anti-government protests over abortion law », Euronews, 7 novembre 2020. Article archivé au format PDF (108 Ko, 2 p.). Chaperon (Isabelle), « En temps de crise, les dirigeantes appelées aux manettes », Le Monde, nº 23587, 8 novembre 2020, p. 17. Article archivé […]
« Les Français et le suicide », IFOP, 6 novembre 2020. Document archivé au format PDF (3.48 Mo, 81 p.). « Nevada becomes first state to constitutionally protect same-sex marriage », CBS News, 6 novembre 2020. Article archivé au format PDF (38 Ko, 3 p.). « Pologne : le pouvoir dos au mur sur l’avortement », Le Monde, nº 23586, 7 novembre 2020, p. 38. Article archivé au format PDF (1.50 Mo, 2 p.). […]