Catégorie : Économie

Revue de presse du 15 février 2019

Revue de presse

« L’avortement aux Pays-Bas : rapport 2017 du gouvernement », Flash Expert (Institut européen de bioéthique), 15 février 2019. Article archivé au format PDF (447 Ko, 3 p.). « De vives réactions après l’amendement “parent 1” et “parent 2” », Aleteia, 15 février 2019. Article archivé au format PDF (215 Ko, 3 p.). « Forum “Un de nous” au Sénat : “énième intimidation” pour ceux “qui s’opposent à la bien-pensance” », […]

Question sur les violence faites aux enfants placés dans les établissements de l’aide sociale à l’enfance

Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 7 S (Q), 14 février 2019

Cambon (Christian), Question écrite nº 8948 à la ministre des solidarités et de la santé sur les violence faites aux enfants placés dans les établissements de l’aide sociale à l’enfance [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 7 S (Q), 14 février 2019, p. 789]. M. Christian Cambon attire l’attention de Mme la ministre des solidarités et de […]

Revue de presse du 14 février 2019

Revue de presse

« Deux initiatives législatives pro-vie aux USA », Gènéthique, 14 février 2019. Article archivé au format PDF (318 Ko, 2 p.). « L’UNAF rencontre le nouveau secrétaire d’État à la protection de l’enfance, Adrien Taquet », Union nationale des associations familiales, 14 février 2019. Article archivé au format PDF (33 Ko, 2 p.). Calvi (Yves), « 6 minutes pour trancher », RTL Matin, 14 février 2019. Dumont (Albéric), La Rochère […]

Question sur la baisse continue du nombre de naissances en France

Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 7 S (Q), 14 février 2019

Hugonet (Jean-Raymond), Question écrite nº 8846 à la ministre des solidarités et de la santé sur la baisse continue du nombre de naissances en France [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 7 S (Q), 14 février 2019, p. 786]. M. Jean-Raymond Hugonet attire l’attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé sur la baisse […]

Question sur la prévention et la protection de l’enfance

Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 7 S (Q), 14 février 2019

Lopez (Vivette), question écrite nº 8954 au secrétaire d’État auprès de la ministre des Solidarités et de la Santé sur la prévention et la protection de l’enfance [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 7 S (Q), 14 février 2019, pp. 790-791]. Mme Vivette Lopez attire l’attention de M. le secrétaire d’État auprès de la ministre des […]

Question sur la déductibilité fiscale dans le cas de la résidence alternée

Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 7 A.N. (Q), 12 février 2019

Latombe (Philippe), question écrite nº 16813 au ministre de l’Économie et des Finances sur la déductibilité fiscale dans le cas de la résidence alternée [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 7 A.N. (Q), 12 février 2019, p. 1260]. M. Philippe Latombe attire l’attention de M. le ministre de l’économie et des finances sur le problème […]

Question sur la résidence alternée et le versement des prestations familiales

Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 7 A.N. (Q), 12 février 2019

Goulet (Perrine), question écrite nº 16801 à la ministre des solidarités et de la santé sur la résidence alternée et le versement des prestations familiales [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 7 A.N. (Q), 12 février 2019, p. 1294]. Mme Perrine Goulet attire l’attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé sur […]

Question sur la potentialité d’accueil des maisons d’accueil spécialisées

Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 7 A.N. (Q), 12 février 2019

Terlier (Jean), question écrite nº 16860 à la secrétaire d’État chargée des Personnes handicapées sur la potentialité d’accueil des maisons d’accueil spécialisées [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 7 A.N. (Q), 12 février 2019, pp. 1289-1290]. M. Jean Terlier attire l’attention de Mme la secrétaire d’État, auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées, sur […]

Question sur les moyens supplémentaires annoncés pour les instituts médico-éducatifs (IME)

Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 7 A.N. (Q), 12 février 2019

Pradié (Aurélien), question écrite nº 16857 à la secrétaire d’État chargée des Personnes handicapées sur les moyens supplémentaires annoncés pour les instituts médico-éducatifs (IME) [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 7 A.N. (Q), 12 février 2019, pp. 4046-4047]. M. Aurélien Pradié attire l’attention de Mme la secrétaire d’État, auprès du Premier ministre, chargée des personnes […]

Question sur les conséquences délétères de la loi sur le divorce de 1975

Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 7 A.N. (Q), 12 février 2019

Latombe (Philippe), Question écrite nº 16799 à la ministre de la Justice sur les conséquences délétères de la loi sur le divorce de 1975 [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 7 A.N. (Q), 12 février 2019, pp. 1285-1286]. M. Philippe Latombe attire l’attention de Mme la garde des sceaux, ministre de la justice, sur les […]

Revue de presse du 12 février 2019

Revue de presse

« Avortement : le projet d’un ministre allemand suscite une vive polémique », La Dernière Heure, 12 février 2019. Article archivé au format PDF (341 Ko, 2 p.). « Contraceptive pills may affect women’s intimate relationships », The Week, 12 février 2019. Article archivé au format PDF (103 Ko, 2 p.). « En Allemagne : un projet d’étude sur l’impact psychologique de l’IVG financé par l’Etat », Gènéthique, 12 février 2019. Article […]

Revue de presse du 11 février 2019

Revue de presse

« Calvados : jugé pour le non-paiement d’une pension alimentaire », La Manche libre, 11 février 2019. Article archivé au format PDF (94 Ko, 1 p.). « Divorcés, séparés : le droit des papas », La Maison des Maternelles (France 5), 11 février 2019. Battaglia (Mattea), Morin (Violaine), Stromboni (Camille), « Les bases d’une école qui inspire confiance », Le Monde, nº 23044, 12 février 2019, p. 12. Article archivé au format PDF (1.23 Mo, […]

Question sur la précarité menstruelle

Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 6 S (Q), 7 février 2019

Guérini (Jean-Noël), Question écrite nº 8713 à la ministre des solidarités et de la santé sur la précarité menstruelle [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 6 S (Q), 7 février 2019, p. 655]. M. Jean-Noël Guérini appelle l’attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé sur la réalité de la précarité menstruelle. Cette expression […]

Revue de presse du 7 février 2019

Revue de presse

Chez les twittoridiennes du Réseau international des morues en lutte… « Allemagne : Le gouvernement vote l’assouplissement de l’interdiction de publicité sur l’IVG », Gènéthique, 7 février 2019. Article archivé au format PDF (686 Ko, 1 p.). « Bill to bar abortions due to Down syndrome passes committee », The Washington Times, 7 février 2019. Article archivé au format PDF (19 Ko, 1 p.). « De l’existence de […]

Revue de presse du 6 février 2019

Revue de presse

« Adoption par les couples homosexuels : propositions de la mairie de Paris », Gènéthique, 6 février 2019. Article archivé au format PDF (98 Ko, 1 p.). « Aux États-Unis, une banque de sperme poursuivie en justice pour avoir fourni le sperme d’un donneur schizophrène », Gènéthique, 6 février 2019. Article archivé au format PDF (98 Ko, 1 p.). « German Cabinet approves revised abortion law », Deutsche […]