Bonnefoy (Nicole), question écrite nº 21783 au ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports sur les modalités d’organisation du baccalauréat de 2021 pour les élèves inscrits au centre national d’enseignement à distance [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 12 S (Q), 25 mars 2021, pp. 1931-1932]. Mme Nicole Bonnefoy attire l’attention de […]
« Deux tiers des buralistes vendent du tabac aux mineurs en France, un constat accablant », Comité national contre le tabagisme, 10 mars 2022. Communiqué archivé au format PDF (1.06 Mo, 14 p.). « Le Guatemala vote une “loi pour la protection de la vie et de la famille” », Gènéthique, 10 mars 2022. Article archivé au format PDF (293 Ko, 2 p.). Bonfils (Philippe), Gouttenoire […]
Chantrel (Yan), question écrite nº 27208 au ministre de l’Europe et des Affaires étrangères sur la lutte contre les violences sexistes et sexuelles par les consulats de France à l’étranger [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 10 S (Q), 10 mars 2022, p. 1251]. M. Yan Chantrel interroge M. le ministre de l’Europe et des Affaires […]