Mois : mars 2017

Revue de presse du 26 mars 2017

Revue de presse

« Débat : l’avortement est-il un crime ? », À votre avis, (RTBF), 26 mars 2017. « Une marche contre le droit à l’avortement rassemble 1500 personnes à Bruxelles », RTBF, 26 mars 2017. Article archivé au format PDF (34 Ko, 1 p.). « Stéphane Mercier a aussi tenu des propos homophobes en cours à l’UCL », La Libre, 26 mars 2017. Article archivé au format PDF (32 Ko, 1 p.). […]

Revue de presse du 25 mars 2017

Revue de presse

François (Pape), Lettre au cardinal Farell en vue de la rencontre des familles à Dublin, 25 mars 2017 (L’Osservatore Romano, nº 75, 31 mars 2017, p. 8 ; traduction française : La Documentation catholique, 25 avril 2017). Document archivé au format PDF (325 Ko, 4 p.). Lambert (Agnès), « Le compte joint n’a rien d’une panacée », Le Monde Éco & entreprise, nº 22457, 26 mars 2017, p. 7. […]

Revue de presse du 24 mars 2017

Revue de presse

« Avortement “plus grave que le viol” : l’UCL suspend les cours de Stéphane Mercier », RTBF, 24 mars 2017. Article archivé au format PDF (41 Ko, 1 p.). « Chine : 23 millions d’avortements comptabilisés en 2015 », Gènéthique, 24 mars 2017. Article archivé au format PDF (142 Ko, 1 p.). « Propos polémiques sur l’avortement : l’UCL suspend l’enseignant », La Libre, 24 mars 2017. Article archivé au format PDF […]

Organisation et procédure devant la Cour de cassation

Cour de cassation

Le décret nº 2017-396 de ce 24 mars 2017 (Journal officiel de la République française, nº 73, 26 mars 2017, texte nº 36) porte diverses dispositions relatives à la Cour de cassation. La cassation sans renvoi Article 1er (dispositions d’application immédiate) : « Lorsqu’il est envisagé de relever d’office un ou plusieurs moyens, de rejeter un moyen par substitution d’un motif de pur […]

Présidentielle 2017 : l’Union syndicale des magistrats écrit aux candidats

Union syndicale des magistrats

L’Union syndicale des magistrats a adressé aujourd’hui un questionnaire à chacun des candidats à l’élection du Président de la République pour les « interroger sur les propositions de réformes institutionnelles » portées par le syndicat. Si nous partageons totalement le constat de « lenteur, […] lourdeur et […] complexité » formulé dans ce courrier, nous nous permettons d’exprimer quelques […]

Revue de presse du 23 mars 2017

Revue de presse

« Avortement en Île-de-France : envers et contre tout », Gènéthique, 23 mars 2017. Article archivé au format PDF (134 Ko, 2 p.). « Drôme : un homme tue sa famille et se suicide », CNEWS Matin, nº 2043, 23 mars 2017, p. 6. Article archivé au format PDF (774 Ko, 2 p.). « Refus d’un mariage gay : une maire relaxée », Le Figaro, 23 mars 2017. Article archivé au format PDF (22 Ko, […]

Débat sur la place du père

SVP Papa

Dans le cadre de la commémoration des pères suicidés, l’association SVP Papa organise un débat sur la place du père. Les constats qui empêchent la relation père/enfant et les outils pour vous aider à voir vos enfants seront évoqués. Au menu de la soirée : Le constat : des lois équitables, mais des pratiques matriarcales. Les séparations […]

Débat : La famille est une équipe

24H du Mans pour l’égalité parentale

L’association 24H du Mans pour l’égalité parentale regroupe des cyclistes de haut niveau qui se mobilisent dans le cadre de la course cycliste des 24 heures du Mans. Elle organise un débat pour inaugurer sa création et parler de la famille comme un esprit d’équipe. Quels sont les outils qui permettent de voir la famille non […]

Droit à succession des enfants adultérins et sécurité juridique

Cour de cassation

Lors de son audience publique de ce 22 mars 2017, la Cour de cassation a confirmé un arrêt de la cour d’appel de Dijon dans une affaire très particulière qui pourra peut-être intéresser certains de nos lecteur. En application de l’article 25 II 2° de la loi nº 2001-1135 du 3 décembre 2001, seul un accord amiable intervenu, une décision […]

Élections 2017, les familles entrent en campagne…

Familles de France

Communiqué de presse des Familles de France Familles de France apporte trente propositions concrètes au débat, suite à une concertation avec son réseau : sur la jeunesse, la santé, le logement, le pouvoir d’achat, les retraites et le développement durable. Le débat et la participation de tous est le seul enjeu des campagnes électorales qui s’ouvrent. […]

Revue de presse du 22 mars 2017

Revue de presse

« Beaumont-lès-Valence : un homme se suicide après avoir tué sa compagne et trois enfants », Le Dauphiné, 22 mars 2017. Conférence de presse du procureur de la République de Valence, Alex Perrin (vidéo Stéphane Marc) Réaction du maire de Beaumont-lès-Valence, Patrick Prélon Article archivé au format PDF (22 Ko, 1 p.). « Drôme : un drame de la séparation fait cinq morts, […]

Logement social et loi Solidarité et renouvellement urbains : bilan 2014-2016

Emmanuelle Cosse (© Marie-Lan Nguyen)

La ministre du Logement et de l’Habitat durable, Emmanuelle Cosse, a publié aujourd’hui les chiffres 2016 de production de logement social et les résultats, commune par commune, du cinquième bilan triennal provisoire 2014-2016 de la loi nº 2000-1208 du 18 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains. Production de logement social La France compte […]

La Cour d’appel de Paris valide un éloignement géographique volontaire

Palais de justice de Paris (© Tristan Nitot)

Dans un arrêt rendu aujourd’hui, la cour d’appel de Paris a validé l’éloignement géographique volontaire d’une mère, estimant que le parent chez qui est fixée la résidence habituelle de l’enfant n’est pas tenu de résider à proximité de l’autre parent. En l’espèce, un juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de Meaux avait […]

Revue de presse du 21 mars 2017

Revue de presse

« Un chargé de cours qualifie l’avortement de “meurtre”, “plus grave que le viol” : l’UCL réagit », La Libre, 21  mars 2017. Article archivé au format PDF (22 Ko, 1 p.). « Un père accusé de violence conjugale par son ex-compagne relaxé », La Voix du Nord, 21 mars 2017. Article archivé au format PDF (35 Ko, 1 p.). Blatchford (Christie), « Getting to the […]