Mois : mars 2017

Présidentielle 2017 : Benoît Hamon répond au Groupe d’études sur les sexismes

Benoît Hamon (© Nicoleon)

Candidat à la présidence de la république, Benoît Hamon a répondu aujourd’hui au questionnaire envoyé le 2 février dernier par le Groupe d’études sur les sexismes. S’il le fait un mois plus tard que Nathalie Arthaud (voir notre article), il convient de remarquer d’abord qu’il s’est lui aussi efforcé de (faire) répondre à son interlocuteur d’une […]

Revue de presse du 20 mars 2017

Revue de presse

« À 16 ans, elle accouche dans sa chambre et, prise de panique, étrangle le bébé avant de le mettre dans un sac plastique », Var-matin, 20 mars 2017. Article archivé au format PDF (66 Ko, 1 p.). « Royaume-Uni : débat sur les avortements en fonction du sexe », Gènéthique, 20 mars 2017. Article archivé au format PDF (89 Ko, 1 p.). « Var : À 16 ans, elle avait accouché […]

Quand un juge écrit à des enfants…

Scottish Courts and Tribunals

Le sheriff Aisha Y Anwar, spécialisée dans les affaires familiales au tribunal écossais de Glasgow, a publié aujourd’hui une intéressante note relative à une affaire où un père sollicitait des contacts avec ses trois enfants à la suite d’un conflit parental particulièrement acrimonieux. Après onze jours d’audience (l’histoire se passe en Écosse, pas en France…), le […]

Revue de presse du 18 mars 2017

Revue de presse

Hart (Rannveig Kaldager), Lyngstad (Torkild Hovde), Vinberg (Elina), « Children and Union Dissolution across Four Decades: Evidence from Norway », European Sociological Review, Vol. 33, nº 2, 1er avril 2017 (en ligne le 18 mars 2017), pp. 317-331. Les auteurs ont étudié la stabilité des couples norvégiens sur quatre décennies. Les couples avec enfants ont toujours été les plus stables, notamment parce […]

Projet de loi écossais sur les violences familiales

The Scottish Parliament

Le ministre écossais de la Justice Michael Matheson a présenté aujourd’hui au Parlement écossais un projet de loi visant à créer un délit de violence entre conjoints ou ex-conjoints et définir les règles de procédure pénale afférentes. Le texte prend en compte les violences psychologiques et considère comme circonstance aggravante le fait qu’un enfant soit […]

Revue de presse du 17 mars 2017

Revue de presse

« Angola : le vote de loi pénalisant l’avortement est reporté sine die », Gènéthique, 17 mars 2017. Article archivé au format PDF (56 Ko, 1 p.). « L’avortement décriminalisé au Royaume-Uni », Gènéthique, 17 mars 2017. Article archivé au format PDF (116 Ko, 1 p.). « Le Conseil constitutionnel juge conforme le délit d’entrave mais émet deux réserves », Gènéthique, 17 mars 2017. Article archivé au format PDF (112 Ko, […]

Enregistrement et infraction à la vie privée

Amplificateur sonore

La direction des affaires juridiques du ministère de l’Éducation nationale a publié aujourd’hui une note (DAJ A1 nº 2017-0040) sur un sujet qui pourra intéresser certains de nos lecteurs confrontés à la mauvaise foi de fonctionnaires dudit ministère. En l’espèce, un élève avait enregistré à leur insu les propos tenus par les personnels de son établissement […]

Revue de presse du 16 mars 2017

Revue de presse

« FIV à trois parents : première licence britannique », Gènéthique, 16 mars 2017. Article archivé au format PDF (122 Ko, 1 p.). Battaglia (Mattea), « Dans l’académie de Versailles, des carences et des dérives graves », Le Monde, nº 22449, 17 mars 2017, p. 14. Battaglia (Mattea), « Les écoles hors contrat, nouveau débat électoral », Le Monde, nº 22449, 17 mars 2017, p. 14. Collas (Aurélie), « À l’ancienne école », Le […]

La cour d’appel de Versailles promeut la résidence alternée

Cour d’appel de Versailles

Lors de son audience publique de ce 16 mars 2017, la cour d’appel de Versailles a rendu un arrêt particulièrement intéressant, tant par la façon dont une mère malveillante a été remise à sa place que par la motivation de la décision favorable à la résidence alternée. Par ordonnance de non-conciliation du 8 mars 2016, un juge […]

Reconnaissance de la nationalité française d’enfants français nés et vivant en Chine

Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 11 S (Q), 16 mars 2017

Garriaud-Maylam (Joëlle), Question écrite nº 24983 au ministre des affaires étrangères et du développement international sur la situation des enfants français nés en Chine et y résidant, qui voient leur nationalité française niée par les autorités chinoises (Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 6 S (Q), 9 février 2017, p. 480). Mme Joëlle Garriaud-Maylam interroge M. le […]

Contribution de l’UNAF aux travaux menés sur la politique familiale française

Union nationale des associations familiales

Nonobstant ses récentes critiques de la représentation familiale, la Cour des comptes a fait savoir à l’Union nationale des associations familiales qu’elle réalisait une enquête sur la politique familiale française, au travers de l’examen des réformes récentes (2008-2016) d’une part, des comparaisons internationales en matière de soutiens publics aux familles d’autre part, et a sollicité […]

Tentative de médiation préalable obligatoire en matière familiale

Journal officiel lois et décrets

L’article 7 de la loi nº 2016-1547 du 18 novembre 2016 a reconduit pour trois ans le dispositif, instauré à titre expérimental dans certains tribunaux de grande instance, qui impose aux parents une tentative de médiation avant de saisir à nouveau le juge aux affaires familiales pour modifier la contribution à l’entretien et à l’éducation de l’enfant ou […]

Non à la banalisation des injures sexistes !

Groupe d’études sur les sexismes

Communiqué de presse du Groupe d’études sur les sexismes Soutien à Philippe Saurel Non à la banalisation des injures sexistes ! Le Groupe d’études sur les sexismes affirme sa solidarité avec Philippe Saurel, maire de Montpellier, qui a été qualifié par Laura Slimani, porte-parole de Benoît Hamon, de « vieux mâle blanc », ce qui constitue, entre autres, […]

Revue de presse du 15 mars 2017

Revue de presse

« L’ARS Île-de-France poursuit son action en faveur de l’accès à l’IVG », communiqué de presse de l’Agence régionale de santé Île-de-France, 15 mars 2017. Communiqué archivé au format PDF (437 Ko, 1 p.). « L’Église bolivienne s’oppose à la dépénalisation de l’avortement », Radio Vatican, 15 mars 2017. Article archivé au format PDF (77 Ko, 2 p.). « La mère reconnaît avoir étouffé ses bébés », La République […]