« Aujourd’hui 19 novembre, c’est la journée mondiale de l’homme », Tuniscope, 19 novembre 2020. Article archivé au format PDF (180 Ko, 2 p.). « Au Massachusetts, l’IMG désormais possible jusqu’au terme de la grossesse », Gènéthique, 19 novembre 2020. Article archivé au format PDF (383 Ko, 1 p.). « Défense des droits de l’enfant : des efforts à poursuivre », Vie publique, 19 novembre 2020. Article archivé au format PDF […]
Datée de ce jour, l’ordonnance nº 2020-1402 portant adaptation des règles applicables aux juridictions de l’ordre administratif rétablit certaines mesures prises dans le cadre de l’ordonnance nº 2020-305 du 25 mars dernier pour faire face à la crise sanitaire. Ces dispositions s’appliqueront jusqu’à la fin de l’état d’urgence sanitaire. L’article 2 réintroduit la possibilité de tenir des audiences en […]
« Manitoba au Canada : la filiation “pour tous” », Gènéthique, 10 novembre 2020. Article archivé au format PDF (72 Ko, 2 p.). Chabalier (Anaïs), « Divorce, séparation : 8 idées reçues sur la garde alternée », Femme Actuelle, 10 novembre 2020. Article archivé au format PDF (127 Ko, 4 p.). Collectif, Harcèlement scolaire et cyber harcèlement, Paris, Union nationale des associations familiales, 10 novembre 2020. Document archivé au […]
Gremillet (Daniel), question écrite nº 12135 à la ministre des solidarités et de la santé sur le principe d’égalité parentale pour les enfants de couples divorcés ou séparés [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 35 S (Q), 5 septembre 2019, p. 4453]. M. Daniel Gremillet interroge Mme la ministre des solidarités et de la santé sur […]
Ont été regroupées ici toutes les publications d’octobre 2020 dont nous n’avons pu déterminer plus précisément la date de parution. Collectif, « Impact de la crise COVID-19 sur les familles », Valence, Union départementale des associations familiales de la Drôme, octobre 2020. Une crise sans précédent impacte fortement depuis le mois de mars la vie des familles, […]
Braun-Pivet (Yaël), question écrite nº 33360 au ministre délégué chargé des Comptes publics sur la modulation des droits de mutation en fonction du quotient familial [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 43 A.N. (Q), 27 octobre 2020, p. 7382]. Mme Yaël Braun-Pivet appelle l’attention de M. le ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des […]
« Abortion legislation will not change », The Slovak Spectator, 21 octobre 2020. Article archivé au format PDF (151 Ko, 2 p.). « Adrien Taquet accueilli à l’ASFA à Pau, pour l’inauguration de l’Espace Petite Enfance », Union nationale des associations familiales, 21 octobre 2020. Article archivé au format PDF (43 Ko, 3 p.). « Une famille avec enfant(s) sur trois a vu sa situation financière […]
Abad (Damien), question écrite nº 33174 au ministre des Solidarités et de la Santé sur la définition de la notion « d’enfant à charge » par les caisses d’allocations familiales [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 42 A.N. (Q), 20 octobre 2020, p. 7219]. M. Damien Abad attire l’attention de M. le ministre des solidarités et de […]
« Audition au Sénat du 15 octobre 2020. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 – Branche famille », Familles de France, 15 octobre 2020. Article archivé au format PDF (2.29 Mo, 16 p.). « Congélation ovocytaire : forte augmentation depuis le confinement », Gènéthique, 15 octobre 2020. Article archivé au format PDF (529 Ko, 2 p.). « Nancy : Une mère reconnue coupable d’un […]
« Contraception : “de plus en plus de femmes ne supportent plus de souffrir des effets secondaires” », Gènéthique, 13 octobre 2020. Article archivé au format PDF (174 Ko, 2 p.). « Les parents séparés pourront partager les APL en 2021 », Mieux Vivre, 13 octobre 2020. Article archivé au format PDF (232 Ko, 2 p.). « USA : Indiana, plusieurs lois IVG confirmées suite à une contestation […]
« Celebrity sa rozvádzajú dvakrát častejšie ako bežní ľudia: Odborníčka odhalila, čo je za tým », Nový Čas, 12 octobre 2020. Article archivé au format PDF (39 Ko, 1 p.). « Divorce par consentement mutuel par acte d’avocats : les notaires veulent faire de leur dépôt un dépôt authentifiant », Dalloz Forum Famille, 12 octobre 2020. Article archivé au format PDF (129 Ko, 4 p.). « Enfants […]
Bas (Philippe), question écrite nº 18143 au ministre des Solidarités et de la Santé sur le champ d’application des prestations familiales [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 40 S (Q), 8 octobre 2020, p. 4555]. M. Philippe Bas appelle l’attention de M. le ministre des solidarités et de la santé sur le champ d’application des prestations […]
Communiqué de presse de l’Union nationale des associations familiales L’entrée dans la vie active et l’accès à l’autonomie sont des étapes cruciales pour la nouvelle génération, pleines de promesses, mais aussi d’instabilité, de doutes, de difficultés. Pour aider les jeunes à les affronter et à bien démarrer dans la vie, les parents sont leur premier […]
« Court rules man cannot be listed as child’s mother », WND, 30 septembre 2020. Article archivé au format PDF (41 Ko, 2 p.). « Family law disputes involving the EU: guidance for legal professionals from 1 January 2021 », Ministry of Justice, 30 septembre 2020. Article archivé au format PDF (91 Ko, 9 p.). « L’Unaf a rencontré le Premier ministre, Jean Castex », Union nationale des […]
« Le congé paternité français va passer à 28 jours », 20 minutes (édition suisse), 22 septembre 2020. Article archivé au format PDF (28 Ko, 1 p.). « Congé paternité : sa durée va doubler et passer à 28 jours », France Inter, 22 septembre 2020. Article archivé au format PDF (157 Ko, 2 p.). « France : l’enfant à naître toujours plus menacé », fsspx.news, 22 septembre 2020. Article archivé au format PDF […]