Étiquette : logement

Revue de presse du 18 juillet 2016

Revue de presse

« L’UNAF inquiète sur les conséquences de la dégressivité des aides personnelles au logement pour les familles », unaf.fr, 18 juillet 2016. Article archivé au format PDF (869 Ko, 10 p.). Wolf-Mandroux (Pierre), « Les évêques africains à Luanda pour parler de la famille », Urbi & Orbi, 18 juillet 2016. Article archivé au format PDF (36 Ko, 1 p.).

Revue de presse du 8 juillet 2016

Revue de presse

« IVG : le Texas réagit suite aux décisions de la Cour suprême, l’Indiana de nouveau attaqué par le Planning familial », Gènéthique, 8 juillet 2016. Article archivé au format PDF (173 Ko, 1 p.). « Le Parlement irlandais rejette massivement le projet de loi sur l’avortement », Gènéthique, 8 juillet 2016. Article archivé au format PDF (77 Ko, 1 p.). « Tourisme procréatif : Marisol Touraine justifie l’abrogation […]

Proposition de réforme législative de la Cour de cassation

Cour de cassation

Dans son rapport annuel pour 2015 qui vient d’être publié (voir notre revue de presse de ce jour), la Cour de cassation propose un certain nombre de modifications législatives ou réglementaires. L’une d’elles (pp. 65-66 du rapport) concerne le divorce et repose sur un arrêt du 22 octobre 2015 de sa troisième Chambre civile, qui avait considéré […]

Arrêté et décret relatifs aux aides personnelles au logement

Journal officiel lois et décrets

Nous signalons à l’attention de nos lecteurs deux textes législatifs relatifs aux aides personnelles au logement, datés de ce jour : Arrêté relatif au calcul des aides personnelles au logement Décret nº 2016-923 relatif aux aides personnelles au logement Arrêté archivé (Journal officiel de la République française, nº 157, 7 juillet 2016, texte nº 30) au format PDF (160 Ko, 2 p.). […]

Publications recensées en juin 2016

Magazines

Collectif, « Prestations versées par les Caf : quasi-stabilité du nombre de foyers allocataires en 2015 », l’e-ssentiel (Caisse nationale des allocations familiales), nº 164, juin 2016. La Caisse nationale d’allocations familiales rend ici public son bilan annuel des prestations versées pour l’année 2015. 47 % de la population française – soit près de 31,1 millions de personnes – sont couverts […]

Revue de presse du 20 juin 2016

Revue de presse

Castell (Laura), Portela (Mickaël), Rivalin (Raphaëlle), « Les principales ressources des 18-24 ans. Premiers résultats de l’enquête nationale sur les ressources des jeunes », Insee Première, nº 1603, 20 juin 2016. Les premiers résultats de l’enquête nationale sur les ressources des jeunes ont été publiés aujourd’hui par l’Institut national de la statistique et des études économiques. Menée conjointement avec la […]

Présentation en Conseil des ministres du projet de loi « Égalité et citoyenneté »

Projet de loi « Égalité et citoyenneté »

Compte rendu du Conseil des ministres du 13 avril 2016 La ministre du logement et de l’habitat durable, le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports et la secrétaire d’État chargée de l’égalité réelle ont présenté un projet de loi « Égalité et citoyenneté ». Face aux fractures mises en évidence par les attentats qui […]

Revue de presse du 7 mars 2016

Revue de presse

Bastié (Eugénie), Levet (Bérénice), « La grille idéologique des nouvelles féministes les empêche de se saisir des vrais combats », Le Figaro Vox, 7 mars 2016. Article archivé au format PDF (56 Ko, 4 p.). Drieux (Sylvaine), et alii, « Familles monoparentales franciliennes : les femmes toujours en première ligne face aux difficultés », Insee Analyses Île-de-France, nº 29, 7 mars 2016. Comme dans les autres régions, […]

Revue de presse du 26 février 2016

Revue de presse

« Elle veut faire connaître la conciliation familiale », L’Éclaireur de Châteaubriant, 26 février 2016, p. 3. Article archivé au format PDF (293 Ko, 1 p.). « Putting Families at the Core: the Family Housing Support Program (CSOK) », About Hungary, 26 février 2016. Article archivé au format PDF (540 Ko, 3 p.). Landré (Pascal), « Défendre la place du père », La Nouvelle République, 26 février 2016. Article archivé […]

Logement : participation des employeurs à l’effort de construction

Projet de loi nº 3512

La nouvelle ministre du Logement, Emmanuelle Cosse, a présenté ce matin en Conseil des ministres un projet de loi (nº 3512) habilitant le gouvernement à moderniser et réformer « Action logement » (anciennement « 1 % logement ») afin de « simplifier et rationaliser l’organisation de la collecte de la participation des employeurs à l’effort de construction et la distribution des emplois […]

Revue de presse du 12 février 2016

Revue de presse

« 5 Things to Teach Your Daughter », National Center for Fathering, 12 février 2016. « Government details home purchase subsidies in decrees », Budapest Business Journal, 12 février 2016. Article archivé au format PDF (174 Ko, 3 p.). Chalus (Aglaé, de), « Au Brésil, le virus Zika relance le débat sur l’avortement », La Croix, 12 février 2016. Article archivé au format PDF (191 Ko, 3 p.). Faire un […]

Question écrite sur la garde alternée

Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 4 S (Q), 28 janvier 2016

Troendlé (Catherine), Question écrite nº 19769 à la secrétaire d’État chargée de la Famille, de l’Enfance, des Personnes âgées et de l’Autonomie sur la garde alternée (Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 4 S (Q), 28 janvier 2016, pp. 297-298). Mme Catherine Troendlé attire l’attention de Mme la secrétaire d’État, auprès de la ministre des affaires […]

Revue de presse du 5 janvier 2016

Revue de presse

« La HAS conclut hâtivement sur le DPNI », Gènéthique, 5 janvier 2016. Article archivé au format PDF (1.09 Mo, 2 p.). « Vers l’intégration du DPNI dans la politique actuelle de dépistage de la trisomie 21 ? », Gènéthique, 5 janvier 2016. Article archivé au format PDF (507 Ko, 2 p.). Arce (Charlotte), « Et si l’écart salarial entre femmes et hommes commençait avec l’argent de poche ? », Terrafemina, 5 janvier […]

La Cellule Stratégie du Premier Ministre commence à lever le voile sur les injustices subies par les parents secondaires

SOS PAPA

Communiqué de presse de SOS PAPA Cette cellule, France Stratégie, vient de divulguer ce matin son étude Comment partager les charges liées aux enfants après une séparation ? Malgré de nombreuses difficultés de récupération de données fiables, de l’aveu même de leurs auteurs, cette étude montre que même pour un père et une mère ayant strictement […]

De concert, les éditions Dalloz et SOS PAPA clarifient les annonces gouvernementales sur la résidence alternée

SOS PAPA

Communiqué de presse de SOS PAPA Le Forum Famille de Dalloz ayant produit mardi une synthèse des deux « études » sorties coup sur coup depuis fin janvier, SOS PAPA a pu fournir dès hier sur ce forum les explications suivantes nécessaires à la vérité des chiffres et des réalités sociétales et sociales : « Si l’article [Dalloz] traduit […]