Étiquette : impôts

Revue de presse du 1er juillet 2020

Revue de presse

« 1,2 million de petites filles avortées chaque année dans le monde », Gènéthique, 1er juillet 2020. Article archivé au format PDF (175 Ko, 1 p.). « 6 666 avortements en Irlande l’année dernière », Gènéthique, 1er juillet 2020. Article archivé au format PDF (136 Ko, 1 p.). « États-Unis : le Missouri contraint de financer des activités du Planned Parenthood », Gènéthique, 1er juillet 2020. Article archivé au format PDF […]

Publications recensées en juin 2020

Magazines

Ont été regroupées ici toutes les publications de juin 2020 dont nous n’avons pu déterminer plus précisément la date de parution. Barry (John), et alii, « Reactions to contemporary narratives about masculinity: A pilot study », Psychreg Journal of Psychology, vol. 4, nº 2, juin 2020, pp. 9-21. La masculinité est fréquemment évoquée dans les médias occidentaux contemporains comme étant en […]

Comment stopper dix ans de politique défavorable aux familles ? Publication de l’étude inédite Unaf-OFCE

Union nationale des associations familiales

Communiqué de presse de l’Union nationale des associations familiales Dès le début de la crise sanitaire, les familles ont été mises à contribution : école à la maison, garde d’enfant, accueil des jeunes adultes, accueil des proches handicapés, solidarité vers les plus âgés. Comme si après de longues années d’indifférence, on redécouvrait combien les familles sont […]

Revue de presse du 23 juin 2020

Revue de presse

« Crise : les deux urgences soulevées par l’Unaf auprès d’Olivier Véran, Ministre des Solidarités et de la Santé », Union nationale des associations familiales, 23 juin 2020. Article archivé au format PDF (38 Ko, 2 p.). « Guernsey Legislature Rejects Efforts to Prevent Disability Discrimination in Abortion », National Catholic Register, 23 juin 2020. Article archivé au format PDF (115 Ko, 3 p.). « More than […]

Revue de presse du 19 juin 2020

Revue de presse

« 47 % des pères ont le sentiment de ne pas disposer d’assez de temps à consacrer à leurs enfants », Union nationale des associations familiales, 19 juin 2020. Article archivé au format PDF (328 Ko, 1 p.). « Τσιάρας: Υπέρ της συνεπιμέλειας των παιδιών διαζευγμένων γονέων », Athens Voice, 19 juin 2020. Article archivé au format PDF (62 Ko, 2 p.). « Ukrainian women make over […]

Revue de presse du 12 juin 2020

Revue de presse

« Angleterre, Pays de Galles, Irlande et Irlande du Nord : les chiffres de l’avortement », Gènéthique, 12 juin 2020. Article archivé au format PDF (174 Ko, 3 p.). « Blocage des sites pornos aux mineurs : une première victoire au Sénat », Associations familiales catholiques, 12 juin 2020. Article archivé au format PDF (24 Ko, 1 p.). « Dijon : le juge proposait sa fille de 12 ans sur […]

Revue de presse du 4 juin 2020

Revue de presse

« Égalité parentale », Newsletter nº 10, 4 juin 2020. Document archivé au format PDF (751 Ko, 6 p.). « Japan court rejects notion same-sex couples are de facto marriages », The Japan Times, 4 juin 2020. Article archivé au format PDF (73 Ko, 2 p.). André (Mathias), « Les dispositifs conjugaux et familiaux réduisent l’impôt sur le revenu de 29,7 milliards d’euros », Insee Analyses, nº 53, 4 juin 2020. […]

Question prioritaire de constitutionnalité sur les conditions de déductibilité de la contribution aux charges du mariage

Conseil constitutionnel

Le Conseil constitutionnel a répondu aujourd’hui à une question prioritaire de constitutionnalité sur les conditions de déductibilité de la contribution aux charges du mariage, qui lui avait été transmise par le Conseil d’État le 28 février dernier (voir notre chronique du jour, dont nous reprenons ici la substance). En l’espèce, deux époux séparés de corps puis […]

Déconfinement : pour une protection des parents dans l’emploi : un enjeu social, économique et d’égalité professionnelle

Union nationale des associations familiales

Communiqué de presse de l’Union nationale des associations familiales Depuis le 11 mai, certaines crèches, centres de loisirs et écoles rouvrent très lentement leurs portes. Ce déconfinement progressif place la plupart des parents d’enfants face à un casse-tête considérable en termes de reprise du travail, de revenu, de garde d’enfant, de suivi scolaire… Il présente aussi […]

Agir auprès des députés : dix résolutions pour le monde d’après

Revalorisons la famille

De nombreuses voix s’élèvent pour évoquer ce que pourrait être le « monde d’après », en espérant des changements profonds. Ce temps de confinement – en famille pour le plus grand nombre – illustre combien la famille est essentielle et s’affirme comme le seul socle lorsque tout chancelle. En lien avec les Juristes pour l’enfance, les Associations […]

Revue de presse du 24 avril 2020

Revue de presse

« Iniquités financières », Masculinités, 24 avril 2020. Article archivé au format PDF (315 Ko, 2 p.). « Des pensions alimentaires inéquitables », Masculinités, 24 avril 2020. Article archivé au format PDF (374 Ko, 12 p.). « Sous-estimation de la contribution du parent non résident », Masculinités, 24 avril 2020. Article archivé au format PDF (342 Ko, 5 p.). Gaussel (Marie), « École et parents : des relations en tension », Éduveille, 24 avril […]

Question sur les droits de mutation à titre gratuit et l’adoption simple

Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 11 S (Q), 12 mars 2020

Delahaye (Vincent), question écrite nº 14686 au ministre de l’action et des comptes publics sur les droits de mutation à titre gratuit et l’adoption simple [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 11 S (Q), 12 mars 2020, p. 1215]. M. Vincent Delahaye attire l’attention de M. le ministre l’action et des comptes publics sur la question des […]

Les ruptures de couples avec enfants mineurs

Haut Conseil de la famille, de l’enfance et de l’âge

Communiqué de presse du Haut Conseil de la famille, de l’enfance et de l’âge Chaque année 380 000 enfants sont concernés par la séparation de leurs parents, qu’il s’agisse d’un divorce, d’une dissolution de Pacs ou d’une rupture d’union libre. Le cadre juridique des séparations a connu des modifications importantes ces dernières années, avec en particulier […]

Question prioritaire de constitutionnalité sur les conditions de déductibilité de la contribution aux charges du mariage

Conseil d'État

Le Conseil d’État a décidé aujourd’hui de transmettre au Conseil constitutionnel une question prioritaire de constitutionnalité sur les conditions de déductibilité de la contribution aux charges du mariage, un sujet qui pourrait intéresser certains de nos lecteurs. En l’espèce, deux époux séparés de corps puis de biens avaient déclaré leurs revenus et payé leurs impôts […]

Revue de presse du 28 février 2020

Revue de presse

« 6 Thoughts for Dads of Special-Needs Children », fathers.com, 28 février 2020. Article archivé au format PDF (63 Ko, 2 p.). « Canada : une proposition de loi pour interdire les avortements sélectifs ? », Gènéthique, 28 février 2020. Article archivé au format PDF (119 Ko, 1 p.). « Israël : La Cour suprême autorise la GPA pour les couples homosexuels et les hommes célibataires », Gènéthique, 28 février 2020. Article […]