« Les logements surpeuplés en hausse », La République des Pyrénées, nº 22258, 31 janvier 2018, p. 45. Article archivé au format PDF (159 Ko, 2 p.). Bergé (Aurore), Descamps (Béatrice), Mission « flash » sur les relations école-parents, Paris, Assemblée nationale (Commission des affaires culturelles et de l’éducation), 31 janvier 2018. Les deux députées Aurore Bergé et Béatrice Descamps ont rendu aujourd’hui les conclusions de […]
Dans une décision du 23 janvier dernier, mais rendue publique seulement aujourd’hui, la Cour européenne des droits de l’homme a déclaré irrecevable la requête de deux parents qui, bien que divorcés, menaient un combat commun pour la poursuite du traitement médical de leur fille. En l’espèce, les requérants sont deux ressortissants français, parents – divorcés – […]
« Baisse des adoptions internationales : “les enfants ne sont pas là pour répondre au désir des parents” », Gènéthique, 25 janvier 2018. Article archivé au format PDF (125 Ko, 1 p.). « La CEDH valide l’arrêt des soins d’Inès », Gènéthique, 25 janvier 2018. Article archivé au format PDF (119 Ko, 1 p.). « Évolution du recours à l’avortement aux Pays-Bas », Gènéthique, 25 janvier 2018. Article archivé […]
« Anonymat du don de gamètes : un homme retrouve son “géniteur” via Internet », Alliance Vita, 19 janvier 2018. Article archivé au format PDF (1.06 Mo, 2 p.). « Droit aux origines : née sous X, “je suis une île à la dérive au milieu d’un océan” », Gènéthique, 19 janvier 2018. Article archivé au format PDF (55 Ko, 2 p.). « États-Unis : le Président Trump s’engage pour […]
Dans une décision du 12 décembre dernier, mais rendue publique seulement aujourd’hui, la Cour européenne des droits de l’homme a déclaré irrecevable la requête de deux homosexuelles ayant demandé à bénéficier… d’un congé de paternité. En l’espèce, les requérantes sont deux ressortissantes françaises vivant en couple et ayant conclu un pacte civil de solidarité. Après la […]
« 7 000 mariages de moins en 2017 », Le Monde, nº 22710, 17 janvier 2018, p. 6. Article archivé au format PDF (719 Ko, 2 p.). « Le dictionnaire du diable », SOS PAPA 24, 16 janvier 2018. Article archivé au format PDF (59 Ko, 6 p.). « Né d’un donneur anonyme, ce Français a retrouvé son géniteur par Internet », Europe 1, 16 janvier 2018. Article archivé au format PDF (95 Ko, 2 p.). « Redonner du […]
Comme chaque nouveau président de la République, Emmanuel Macron s’est rendu aujourd’hui à l’audience de rentrée solennelle de la Cour de cassation. Sa présence était attendue par les magistrats qui réclament depuis des années un accroissement de leurs garanties statutaires. François Hollande avait fait engager une réforme constitutionnelle en ce sens en 2013 (voir notre […]
« Une baisse de 18 000 naissances en 2017 ? », unaf.fr, 21 décembre 2017. Article archivé au format PDF (39 Ko, 3 p.). Gajdos (Thibault), « Apprendre à lire n’est pas du bricolage », Le Monde Éco & entreprise, nº 22688, 22 décembre 2017, p. 6. Article archivé au format PDF (452 Ko, 2 p.). Kurian (Anne), « Faites-vous aider, sauvez les familles, supplie le pape aux couples en difficulté », […]
Saisie d’une question préjudicielle afin de savoir si « les cas de divorce privé, en l’occurrence celui sur déclaration unilatérale d’un des époux devant un tribunal religieux syrien sur le fondement de la charia, entrent […] aussi dans le champ d’application visé à l’article 1er du [règlement (UE) nº 1259/2010 du Conseil du 20 décembre 2010 mettant en œuvre […]
Le ministre des affaires étrangères et de l’Europe, Jean-Yves Le Drian, a présenté aujourd’hui en Conseil des ministres un projet de loi (nº 510) autorisant la ratification du protocole nº 16 à la convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales. L’élaboration de ce protocole avait été décidée par les 47 États membres du Conseil […]
« Anonymat du don de gamètes : la CEDH condamnera-t-elle la France ? », Gènéthique, 14 décembre 2017. Article archivé au format PDF (75 Ko, 2 p.). « Garde alternée : un bénéfice pour l’enfant ? », tv78 (78/Débat), 14 décembre 2017. Débat avec Jean Latizeau, président de l’association SOS PAPA, Michèle de Vaucouleurs, députée MoDem de la septième circonscription des Yvelines, et Perrine Wallois, avocate au […]
Courteau (Roland), Question écrite nº 1260 à la secrétaire d’État chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes sur la politique nationale de lutte contre les violences au sein des couples (Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 36 S (Q), 21 septembre 2017, p. 2896). M. Roland Courteau expose à Mme la secrétaire d’État, auprès du […]
« Darmen Appadoo, SOS PAPA : “les hommes battus ne veulent pas venir de l’avant par peur de moquerie” », Inside News, 5 décembre 2017. Article archivé au format PDF (179 Ko, 2 p.). « Jamais l’Europe n’a été aussi favorable à la vie », Gènéthique, 5 décembre 2017. Article archivé au format PDF (187 Ko, 2 p.). « Les jouets sont-ils sexistes ? », La République des Pyrénées, nº 22211, […]
« USA : une réforme fiscale reconnaît à l’embryon un statut juridique », Gènéthique, 4 décembre 2017. Article archivé au format PDF (106 Ko, 1 p.). Brafman (Nathalie), « Il s’est servi de mes failles », Le Monde, nº 22673, 5 décembre 2017, p. 13. Brafman (Nathalie), Stromboni (Camille), « À l’université, un difficile combat contre l’impunité », Le Monde, nº 22673, 5 décembre 2017, p. 12. Articles archivés au format PDF (748 Ko, 3 p.). Collectif, […]
Collectif, « Il faut davantage de moyens pour les femmes », Le Monde, nº 22672, 3 décembre 2017, p. 24. Article archivé au format PDF (482 Ko, 2 p.). Lorenzo (Sandra), « En matière de garde alternée, c’est vers la Suède et les études scientifiques qui y sont menées qu’il faut regarder », Huffington Post, 2 décembre 2017. Article archivé au format PDF (99 Ko, 3 p.). Pujeolle (Karina), « Jennifer […]