Laurence Taillade a dénoncé ce matin sur Sud Radio l’injustice dont les pères sont victimes dans les séparations parentales qui se passent mal, où les enfants deviennent les instruments de vengeance des mères. Elle a notamment demandé qu’un délit d’entrave parentale soit créé pour protéger les parents de comportements bien connus de nos lecteurs, tels […]
« “Aliénation parentale” : que dit la loi ? », Allodocteurs.fr, 6 juin 2019. Article archivé au format PDF (45 Ko, 4 p.). « États-Unis : les méthodes de régulation naturelle des naissances mieux reconnues par les autorités sanitaires », Gènéthique, 6 juin 2019. Article archivé au format PDF (111 Ko, 1 p.). « Father’s Day and the Privilege of Being a Dad », fathers.com, 6 juin 2019. Article archivé au […]
Barbusse (Béatrice), Rousseau (Christine), « Il est temps de déviriliser la performance », Le Monde, nº 23141, 6 juin 2019, p. 28. Article archivé au format PDF (1.33 Mo, 2 p.). Casiano (Louis), « North Carolina lawmakers fail to override veto of “Born Alive” abortion bill », Fox News, 5 juin 2019. Article archivé au format PDF (446 Ko, 2 p.). Collectif, « France 2019 Coupe du monde féminine », Le Monde […]
Dumas (Françoise), Question écrite nº 14343 au ministre de l’action et des comptes publics sur la fiscalité applicable aux prestations compensatoires [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 46 A.N. (Q), 20 novembre 2018, pp. 10360-10361]. Mme Françoise Dumas attire l’attention de M. le ministre de l’action et des comptes publics sur la fiscalité applicable […]
Larrivé (Guillaume), question écrite nº 20133 à la ministre des Solidarités et de la Santé sur les modalités d’attribution de l’allocation de rentrée scolaire en garde alternée [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 23 A.N. (Q), 4 juin 2019, p. 5087]. M. Guillaume Larrivé attire l’attention de Mme la ministre des solidarités et de la […]
Larrivé (Guillaume), Question écrite nº 20134 au ministre de l’action et des comptes publics sur les modalités de versement du supplément familial après un divorce [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 23 A.N. (Q), 4 juin 2019, p. 5054]. M. Guillaume Larrivé interroge M. le ministre de l’action et des comptes publics sur les […]
Ont été regroupées ici toutes les publications de mai 2019 dont nous n’avons pu déterminer plus précisément la date de parution. « Comprendre l’écart de salaire », Mos Majorum, mai 2019. Publication archivée au format PDF (586 Ko, 5 p.). Lettre de la Conférence nationale des mouvements familiaux, nº 46, mai 2019. Nous signalons à l’attention de nos lecteurs l’intéressante […]
Labbé (Joël), Question écrite nº 1766 à la ministre des solidarités et de la santé sur les modalités de la garde alternée [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 41 S (Q), 26 octobre 2017, pp. 3309-3310]. M. Joël Labbé attire l’attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé sur les modalités de la garde […]
Lopez (Vivette), Question écrite nº 10449 à la secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé sur la généralisation des petits déjeuners gratuits [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 20 S (Q), 16 mai 2019, p. 2586]. Mme Vivette Lopez appelle l’attention de Mme la secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités […]
Bonhomme (François), Question écrite nº 10562 à la ministre des solidarités et de la santé sur les modalités de mise en œuvre du dispositif « cantine à un euro » [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 21 S (Q), 23 mai 2019, pp. 2688-2689]. M. François Bonhomme attire l’attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé […]
Sutour (Simon), Question écrite nº 10672 au ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse sur la mise en place du dispositif « cantine à un euro » prévu par le plan pauvreté [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 22 S (Q), 30 mai 2019, pp. 2828-2829]. M. Simon Sutour attire l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale […]
Lors de son audience publique de ce 29 mai 2019, la Cour de cassation a rendu un arrêt qu’il nous paraît intéressant de signaler à l’attention de nos lecteurs. En l’espèce, un homme décédé à New York avait laissé trois enfants en l’état d’un testament exhérédant une de ses deux filles. Icelle avait assigné sa sœur […]
« Condamné après avoir poignardé son ex enceinte », 20 minutes (Genève), 29 mai 2019, p. 6. Article archivé au format PDF (306 Ko, 2 p.). « Hong Kong government defends gay marriage ban in court », Channel News Asia, 29 mai 2019. Article archivé au format PDF (25 Ko, 2 p.). « Hong Kong government defends gay marriage ban in court », The Daily Mail, 29 mai 2019. Article […]
Lors de son audience publique de ce 29 mai 2019, la Cour de cassation a rendu un arrêt en matière de révision de prestation compensatoire qu’il nous paraît intéressant de signaler à l’attention de nos lecteurs car, outre son objet propre, il éclaire très bien la notion d’autorité de la chose jugée. En l’espèce, un jugement […]
Forissier (Nicolas), question écrite nº 19088 à la ministre des solidarités et de la santé sur la garde alternée et les prestations familiales [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 17 A.N. (Q), 23 avril 2019, p. 3779]. M. Nicolas Forissier attire l’attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé sur les modalités […]