« Handicap dans la fratrie : une étude montre l’impact positif sur les frères et sœurs », Gènéthique, 22 mars 2021. Article archivé au format PDF (395 Ko, 2 p.). « La Haute Cour britannique retire l’assistance respiratoire d’une fillette de 5 ans contre l’avis de sa mère », Gènéthique, 22 mars 2021. Article archivé au format PDF (236 Ko, 2 p.). « IVG médicamenteuse : un processus irréversible ? », Gènéthique, […]
Lambert (Stéphane), « Député Grégory Labille », Radio Libre en Périgord – 102.3 FM en Dordogne (Jaf Ta Mère), 21 mars 2021. Macmillan (Jade), « Government rejects call to hand control of family law system to states and territories », ABC News, 21 mars 2021. Article archivé au format PDF (1.44 Mo, 3 p.). Faire un don Totalement indépendant, ne bénéficiant à ce jour […]
« États-Unis », Famille chrétienne, nº 2253, 20 mars 2021, p. 8. Article archivé au format PDF (780 Ko, 2 p.). Cojean (Annick), Renaud (Line), « J’ai passé ma vie à dire “Pourquoi pas ?” », Le Monde, nº 23701, 21 mars 2021, pp. 26-27. La chanteuse Line Renaud évoque dans cet entretien la figure de son père : « Je ne suis pas fière du père que j’ai eu ». Article […]
Parental Alienation International, vol. 6, nº 2, 19 mars 2021. Publication archivée au format PDF (2.41 Mo, 22 p.). « Au Népal, les avortements sélectifs de plus en plus nombreux », Gènéthique, 19 mars 2021. Voir notre revue de presse du 16 mars dernier. Article archivé au format PDF (92 Ko, 2 p.). « Naissances de jumeaux : pourquoi leur nombre explose ? », La Maison des Maternelles, 19 mars 2021. Article archivé […]
L’arrêté [NOR : JUST2108062A] de ce jour portant création d’un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « Système d’information de l’aide juridictionnelle » permet : le dépôt de la demande d’aide juridictionnelle par voie dématérialisée, le suivi en ligne du traitement de cette dernière par le demandeur et la communication électronique entre le demandeur et le bureau […]
La Cour suprême du Royaume-Uni a rendu aujourd’hui une décision intéressante quant à l’interaction entre les obligations d’un État en vertu de la Convention de La Haye du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l’enlèvement international d’enfants, de la Convention du 28 juillet 1951 relative au statut des réfugiés, dite « Convention de Genève », et des directives […]
« Avortement : elles racontent l’envers du décor », Gènéthique, 18 mars 2021. Article archivé au format PDF (590 Ko, 2 p.). « Fact Sheet: The American Rescue Plan Will Deliver Immediate Economic Relief to Families », U.S. Department of The Treasury, 18 mars 2021. Article archivé au format PDF (184 Ko, 5 p.). « Risque de thrombose avec le vaccin AstraZenaca ? Et avec la pilule ? », Gènéthique, […]
Détraigne (Yves), question écrite nº 21585 au ministre de la Justice sur la création d’un conseil national de la médiation [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 11 S (Q), 18 mars 2021, pp. 1750-1751]. M. Yves Détraigne souhaite appeler l’attention de M. le garde des sceaux, ministre de la justice sur la place de la médiation […]
Déductibilité de la pension alimentaire pour un enfant majeur En l’espèce, le juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de Mulhouse avait fixé en décembre 2008 la contribution d’un père à l’entretien et l’éducation de sa fille (née en 1992) à mille euros par mois, à verser à son ex-épouse. Le même juge […]
Darcos (Laure), question écrite nº 21578 au ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports sur la situation des candidats au baccalauréat 2021 inscrits au centre national d’enseignement à distance [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 11 S (Q), 18 mars 2021, p. 1738]. Mme Laure Darcos appelle l’attention de M. le ministre de […]
Duranton (Nicole), question écrite nº 21558 au ministre de l’Intérieur sur la vidéoprotection à l’abord des collèges et lycées [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 11 S (Q), 18 mars 2021, p. 1747]. Mme Nicole Duranton souhaite interpeller M. le ministre de l’intérieur au sujet de l’effectivité de la vidéoprotection à l’abord des collèges et lycées. […]
Communiqué de presse des Juristes pour l’enfance Merci aux sénateurs réunis en Commission d’avoir défendu la liberté d’instruction en famille Les sénateurs réunis en commission ont défendu le principe de liberté d’instruction en famille, considérant qu’on ne pouvait restreindre cette liberté reconnue et protégée par notre Constitution. Ils ont également rendu justice aux familles en […]
« Avortement au Japon : l’avis du père occulté en cas de séparation », Gènéthique, 17 mars 2021. Article archivé au format PDF (726 Ko, 1 p.). « Enjeux de la grand-parentalité : l’Unaf auditionnée par la députée Olga Givernet », Union nationale des associations familiales, 17 mars 2021. Article archivé au format PDF (54 Ko, 2 p.). « Vers la fin du “devoir conjugal” ? », Forum Famille Dalloz, […]
Lors de son audience publique de ce 17 mars 2021, la Cour de cassation a rendu deux arrêts qu’il nous paraît intéressant de signaler à l’attention de nos lecteurs. L’apport en capital pour l’achat d’un logement indivis est exclu de la contribution aux charges du mariage En l’espèce, des époux mariés sous le régime de la […]
« Avortement : la Pologne toujours dans la ligne de mire de l’Europe », Gènéthique, 16 mars 2021. Article archivé au format PDF (388 Ko, 2 p.). « “Avortements par La Poste” et pression sur les femmes : les médecins britanniques alertent », Gènéthique, 16 mars 2021. Article archivé au format PDF (209 Ko, 2 p.). « Enquête auprès des femmes victimes de violences conjugales durant le confinement », […]