Mois : octobre 2021

Revue de presse du 10 octobre 2021

Revue de presse

Sielicki (Bridget), « Amazing: Over one million people participated nationwide in Mexico’s pro-life marches », Live Action, 10 octobre 2021. Article archivé au format PDF (1.73 Mo, 2 p.). Faire un don Totalement indépendant, ne bénéficiant à ce jour d’aucune subvention publique et ne vivant que de la générosité privée, P@ternet a besoin du soutien de ses lecteurs pour continuer, […]

Revue de presse du 9 octobre 2021

Revue de presse

« Avortement », Famille chrétienne, nº 2282, 9 octobre 2021, p. 8. Article archivé au format PDF (645 Ko, 2 p.). « Il tire sur son père et le tue : un jeune de 13 ans en détention provisoire », L’Est républicain, 9 octobre 2021. Article archivé au format PDF (108 Ko, 2 p.). Martin (Hannah), « Medical abortions to be available through GPs, midwives in Govt shake-up », Stuff, 9 octobre 2021. […]

Revue de presse du 8 octobre 2021

Revue de presse

« Traquer les stéréotypes de genre dès la vie in utero », Gènéthique, 8 octobre 2021. Voir notre revue de presse d’avant-hier. Article archivé au format PDF (91 Ko, 2 p.). Audugé (Sophie), et alii, « Accompagnement individualisé des transsexuels à l’école | SOS Éducation sur Midi News », SOS Éducation, 8 octobre 2021. Boufigi (Mélissa), Pain (Julie), « Conflits familiaux. Divorce, garde alternée, […]

Question sur les pensions alimentaires et le calcul du revenu de solidarité active

Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 39 S (Q), 7 octobre 2021

Canévet (Michel), question écrite nº 24773 au ministre de l’Économie, des Finances et de la Relance sur les pensions alimentaires et le calcul du revenu de solidarité active [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 39 S (Q), 7 octobre 2021, p. 5698]. M. Michel Canévet attire l’attention de M. le ministre de l’économie, des finances et […]

Question sur les jeux vidéos en ligne pour les mineurs

Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 39 S (Q), 7 octobre 2021

Guillotin (Véronique), question écrite nº 24772 au ministre des Solidarités et de la Santé sur les jeux vidéos en ligne pour les mineurs [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 39 S (Q), 7 octobre 2021, p. 5719]. Mme Véronique Guillotin attire l’attention de M. le ministre des solidarités et de la santé sur les jeux vidéos […]

Revue de presse du 7 octobre 2021

Revue de presse

« Colombie : vers la dépénalisation totale de l’avortement ? », Gènéthique, 7 octobre 2021. Article archivé au format PDF (236 Ko, 2 p.). « Égalité parentale : la France ne respecte pas les recommandations de l’Europe ! », Égalité parentale, 7 octobre 2021. Article archivé au format PDF (617 Ko, 5 p.). « Évolutions de la loi de bioéthique : justifier l’injustifiable ? », Gènéthique, 7 octobre 2021. Article archivé au format PDF […]

Question sur le déploiement des bracelets anti-rapprochement

Sénat

Filleul (Martine), question orale nº 1739S au ministre de la Justice sur le déploiement des bracelets anti-rapprochement [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 25 S (Q), 24 juin 2021, pp. 3901-3902]. Mme Martine Filleul attire l’attention de M. le garde des sceaux, ministre de la justice, sur la politique de déploiement des bracelets anti-rapprochement pour lutter […]

Question sur l’effectivité de la mise en œuvre de la procréation médicalement assistée pour toutes

Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 39 S (Q), 7 octobre 2021

Cohen (Laurence), question écrite nº 24759 au ministre des Solidarités et de la Santé sur l’effectivité de la mise en œuvre de la procréation médicalement assistée pour toutes [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 39 S (Q), 7 octobre 2021, pp. 5717-5718]. Mme Laurence Cohen interroge M. le ministre des solidarités et de la santé sur […]

Question sur le dysfonctionnement des services chargés de l’égalité entre les sexes

Sénat

Masson (Jean-Louis), question orale nº 1827S à la ministre déléguée, chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes, sur le dysfonctionnement des services chargés de l’égalité entre les sexes [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 38 S (Q), 30 septembre 2021, p. 5561]. M. Jean-Louis Masson attire l’attention de Mme la ministre déléguée auprès du […]

Question sur la mise à jour du recensement des orphelins de guerre

Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 39 S (Q), 7 octobre 2021

Anglars (Jean-Claude), question écrite nº 24715 à la ministre déléguée chargée de la Mémoire et des Anciens combattants sur la mise à jour du recensement des orphelins de guerre [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 39 S (Q), 7 octobre 2021, p. 5709]. M. Jean-Claude Anglars attire l’attention de Mme la ministre déléguée auprès de la […]

Question sur l’agrément aux associations spécialisées dans l’aide aux femmes victimes de violences

Sénat

Rossignol (Laurence), question orale nº 1806S au ministre de la Justice sur l’agrément aux associations spécialisées dans l’aide aux femmes victimes de violences [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 37 S (Q), 23 septembre 2021, p. 5401]. Mme Laurence Rossignol attire l’attention de M. le garde des sceaux, ministre de la justice, à la suite du […]

Discours d’Olivier Véran pour la clôture de la Conférence des familles

Olivier Véran (© Ministère des Solidarités et de la Santé)

Mesdames, Messieurs les ministres, Madame la Présidente de la Caisse nationale des allocations familiales, Madame la Présidente de l’Union nationale des associations familiales, Madame la Présidente du Conseil de l’Enfance, Présidente du Haut Conseil des familles, de l’enfance et de l’âge, Mesdames et messieurs, Mesdames, messieurs, Chers tous, Je vais vous parler de la politique […]

Revue de presse du 6 octobre 2021

Revue de presse

« 20 % des enfants et adolescents sont victimes de cyberharcèlement, selon une étude », LCI, 6 octobre 2021. Article archivé au format PDF (94 Ko, 2 p.). « Étude Caisse d’Épargne / Association e-Enfance sur le cyber-harcèlement des jeunes », e-Enfance, 6 octobre 2021. Communiqué archivé au format PDF (200 Ko, 2 p.). Étude archivée au format PDF (291 Ko, 9 p.). Infographie archivée au format PDF […]

Petite chronique de jurisprudence : liquidation du régime matrimonial

Cour de cassation

Lors de son audience publique de ce 6 octobre 2021, la Cour de cassation a rendu deux arrêts qu’il nous paraît intéressant de signaler à l’attention de nos lecteurs. Contestations sur le projet d’état liquidatif En l’espèce, parallèlement à une procédure de divorce, un époux avait assigné son épouse en liquidation d’une société de fait ayant […]

Question sur l’intégration des élèves transgenres

Sénat

Vial (Cédric), question d’actualité au gouvernement nº 2037G sur l’intégration des élèves transgenres, adressée au ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports lors de la séance publique du 6 octobre 2021. M. le président. La parole est à M. Cédric Vial, pour le groupe Les Républicains. (Applaudissements sur les travées du groupe Les Républicains.) M. Cédric Vial. […]