Jour : 1 octobre 2018

Le hors-contrat, un succès qui ne faiblit pas !

Créer son école

Communiqué de presse de Créer son école 157 nouvelles écoles ouvertes en 2018 ! Une croissance exponentielle… …dans un cadre réformé par la loi Gatel. Un total de 1462 établissements en France, de la maternelle à la terminale, très diversifiés et à la pointe de l’innovation pédagogique… … qui donnent à tous les enfants la possibilité de trouver […]

Revue de presse du 1er octobre 2018

Revue de presse

« Andorre. Première manifestation pour la dépénalisation de l’avortement », La République des Pyrénées, nº 22459, 1er octobre 2018, p. 32. Article archivé au format PDF (311 Ko, 2 p.). « L’archevêque de Paris et la PMA », Le Monde, nº 22930, 2 octobre 2018, p. 10. Article archivé au format PDF (570 Ko, 2 p.). « Rentrée 2018 : une synthèse », Néo-Masculin, 1er octobre 2018. Article archivé au format PDF (223 Ko, 7 p.). Bauer […]

Café des pères le jeudi 4 octobre 2018 à Paris Xe

SOS PAPA Nord-Picardie

Communiqué de l’association SOS PAPA Nord-Picardie La séparation du couple conjugal bouleverse les relations entre enfants et parents. Pour accompagner les pères dans leur fonction parentale, pour qu’ils envisagent une relation différente avec l’autre parent, pour faciliter les relations avec leurs enfants, la caisse d’allocations familiales de Paris et la Mairie de Paris attribuent un […]

De la charge principale d’un enfant en résidence alternée

Conseil d'État

Aux termes de l’article 194 I du code général des impôts, « en cas de résidence alternée au domicile de chacun des parents et sauf disposition contraire dans la convention homologuée par le juge, la décision judiciaire ou, le cas échéant, l’accord entre les parents, les enfants mineurs sont réputés être à la charge égale de l’un et […]

Projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice

Projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice

De nouveaux amendements au projet de loi nº 463 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice ont été déposés aujourd’hui par plusieurs sénateurs devant la commission des lois du Sénat. L’amendement nº COM-89 du groupe socialiste et républicain ainsi que l’amendement nº COM-177 de Brigitte Lherbier visent à supprimer l’article 6 du projet de loi, proposant de […]

Référendum sur le mariage en Roumanie. Dites oui à l’avenir !

Fédération des associations familiales catholiques en Europe

Communiqué de presse de la Fédération des associations familiales catholiques en Europe Les 6 et 7 octobre, le peuple de Roumanie sera invité à voter par référendum sur le mariage. Si ce référendum réussit à atteindre le seuil minimum de participation de 30 % des votants, l’article 48 de la Constitution Roumaine sera modifié et spécifiera que le […]