Étiquette : résidence alternée

Colloque UNAF du 11/10/2018 : La place des pères / Paternités à l’épreuve

SOS PAPA

Note de P@ternet Pressenti pour participer à l’une des tables rondes du colloque sur « la place des pères » organisé aujourd’hui par l’Union nationale des associations familiales, Jean Latizeau, président de l’association SOS PAPA, n’a pu prendre la parole, suite à un dissentiment avec les organisateurs. Il a distribué la communication suivante à la pause de […]

Revue de presse du 10 octobre 2018

Revue de presse

« Le défenseur des droits favorable à la PMA pour toutes », Gènéthique, 10 octobre 2018. Article archivé au format PDF (120 Ko, 1 p.). « “Est-il juste « d’éliminer » une vie humaine pour résoudre un problème ?”, questionne le pape François lors de l’audience générale », La Documentation catholique, 10 octobre 2018. Article archivé au format PDF (33 Ko, 2 p.). « Parte l’inchiesta live: 6 date Roma-Milano », La 27esima ora, […]

Revue de presse du 9 octobre 2018

Revue de presse

« Audition de l’UNAF devant la Mission d’information Révision de la loi de bioéthique », Union nationale des associations familiales, 9 octobre 2018. Article archivé au format PDF (134 Ko, 10 p.). « Le gouvernement défend l’anonymat du don de gamètes devant la CEDH », Gènéthique, 9 octobre 2018. Article archivé au format PDF (93 Ko, 1 p.). Carpentier (Laurent), « Comment vivre séparés en appartement », Le Monde, […]

Revue de presse du 4 octobre 2018

Revue de presse

« Un père divorcé témoigne : son fils est en “manque de maman” », Gènéthique, 4 octobre 2018. Article archivé au format PDF (125 Ko, 1 p.). Barthélémy (Pierre), « Un canular met à mal un pan des sciences humaines américaines », Le Monde, nº 22933, 5 octobre 2018, p. 7. Article archivé au format PDF (462 Ko, 2 p.). Betti Dakli (Luisa), « Spadoni, vicepresidente alla camera del M5S, assalita su […]

Revue de presse du 3 octobre 2018

Revue de presse

« Clause de conscience de l’IVG ? L’abroger serait inconstitutionnel », Gènéthique, 3 octobre 2018. Article archivé au format PDF (99 Ko, 2 p.). « Décision du Conseil d’État : Réserver la PMA aux couples hétérosexuels n’est pas discriminatoire », Gènéthique, 3 octobre 2018. Article archivé au format PDF (144 Ko, 2 p.). « Exclure les lesbiennes de la PMA n’est pas discriminatoire », Le Monde, nº 22932, 4 octobre 2018, p. 13. […]

Revue de presse du 2 octobre 2018

Revue de presse

« Un jeune homme né d’un don de sperme part à la recherche de ses innombrables frères et sœurs », Gènéthique, 2 octobre 2018. Article archivé au format PDF (66 Ko, 1 p.). « Oyonnax : une mère de famille poignardée par son compagnon », La République des Pyrénées, nº 22460, 2 octobre 2018, p. 43. « Un plan contre les violences conjugales », La République des Pyrénées, nº 22460, 2 octobre 2018, p. 43. […]

Revue de presse du 1er octobre 2018

Revue de presse

« Andorre. Première manifestation pour la dépénalisation de l’avortement », La République des Pyrénées, nº 22459, 1er octobre 2018, p. 32. Article archivé au format PDF (311 Ko, 2 p.). « L’archevêque de Paris et la PMA », Le Monde, nº 22930, 2 octobre 2018, p. 10. Article archivé au format PDF (570 Ko, 2 p.). « Avis nº 129 du CCNE : Mgr Aupetit réagit », Gènéthique, 1er octobre 2018. Article archivé au format PDF (105 Ko, […]

De la charge principale d’un enfant en résidence alternée

Conseil d'État

Aux termes de l’article 194 I du code général des impôts, « en cas de résidence alternée au domicile de chacun des parents et sauf disposition contraire dans la convention homologuée par le juge, la décision judiciaire ou, le cas échéant, l’accord entre les parents, les enfants mineurs sont réputés être à la charge égale de l’un et […]

Revue de presse du 30 septembre 2018

Revue de presse

« Bigenitorialità obbligatoria: a Milano nasce il comitato NoPillon », La 27esima ora, 30 septembre 2018. Article archivé au format PDF (91 Ko, 2 p.). « Légaliser la PMA pour toutes créerait un désert de paternité », Gènéthique, 30 septembre 2018. Article archivé au format PDF (139 Ko, 2 p.). Bevilacqua (Arnaud), « Bioéthique, les avertissements de Mgr Michel Aupetit », La Croix, 30 septembre 2018. Article archivé au format PDF (113 Ko, […]

Revue de presse du 27 septembre 2018

Revue de presse

« Bioéthique : la nécessaire révision de la loi », Le Monde, nº 22927, 28 septembre 2018, p. 23. Article archivé au format PDF (551 Ko, 2 p.). « Cambo : la maison de leurs rêves cache une sordide affaire », La République des Pyrénées, nº 22456, 27 septembre 2018, p. 4. Article archivé au format PDF (262 Ko, 2 p.). « Les françaises et la contraception », Gènéthique, 27 septembre 2018. Article archivé au format […]

Revue de presse du 26 septembre 2018

Revue de presse

« États-Unis : des fœtus avortés pour créer des souris chimériques », Gènéthique, 26 septembre 2018. Article archivé au format PDF (137 Ko, 1 p.). « Inde : trafic d’enfants suite à un vol d’échantillons de sperme et d’ovocytes », Gènéthique, 26 septembre 2018. Article archivé au format PDF (144 Ko, 1 p.). « La Manif Pour Tous montre qu’elle existe encore avant le débat parlementaire sur la PMA », […]

Revue de presse du 25 septembre 2018

Revue de presse

« Aude Mirkovic : “Contrairement à ce qui est prétendu partout, l’extension de la PMA n’est pas une promesse de campagne d’Emmanuel Macron !” », Boulevard Voltaire, 25 septembre 2018. Article archivé au format PDF (40 Ko, 2 p.). « Avis du Comité consultatif National d’Éthique : vers quels abîmes ? », Gènéthique, 25 septembre 2018. Article archivé au format PDF (182 Ko, 3 p.). « Féminisme : Ce que dit […]

Question sur la prime d’activité dans le cas de parents divorcés

Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 38 A.N. (Q), 25 septembre 2018

Viry (Stéphane), question écrite nº 12402 à la ministre des Solidarités et de la Santé sur la prime d’activité dans le cas de parents divorcés [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 38 A.N. (Q), 25 septembre 2018, p. 8431]. M. Stéphane Viry attire l’attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé sur […]

Questions sur l’attribution des prestations versées par la caisse des allocations familiales dans le cadre d’une garde alternée

Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 38 A.N. (Q), 25 septembre 2018

Do (Stéphanie), Question écrite nº 12448 à la ministre des solidarités et de la santé sur le partage des allocations familiales entre parents divorcés [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 38 A.N. (Q), 25 septembre 2018, p. 8436]. Mme Stéphanie Do appelle l’attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé sur […]

Revue de presse du 20 septembre 2018

Revue de presse

« La Cour d’appel de Paris valide l’adoption plénière par le conjoint du père de deux fillettes nées par GPA à l’étranger », Gènéthique, 20 septembre 2018. Article archivé au format PDF (115 Ko, 1 p.). « Il DdL Pillon sulla famiglia ci porta indietro di 50 anni », La 27esima ora, 20 septembre 2018. Article archivé au format PDF (74 Ko, 3 p.). « Dépénalisation de l’IVG en […]