« Aude Mirkovic : “Contrairement à ce qui est prétendu partout, l’extension de la PMA n’est pas une promesse de campagne d’Emmanuel Macron !” », Boulevard Voltaire, 25 septembre 2018. Article archivé au format PDF (40 Ko, 2 p.). « Avis du Comité consultatif National d’Éthique : vers quels abîmes ? », Gènéthique, 25 septembre 2018. Article archivé au format PDF (182 Ko, 3 p.). « Féminisme : Ce que dit […]
Cèbe (Valérie), « Une cellule dédiée aux violences conjugales est créée à Pau », La République des Pyrénées, nº 22446, 15 septembre 2018, pp. 2-3. Que ce nouveau service soit pris en charge par deux policières est bien sûr tout à fait anodin… Article archivé au format PDF (373 Ko, 3 p.). Cossutta (Maura), « Il ddl Pillon: in nome del padre », altrenotizie, 15 septembre 2018. […]
« Le Dr Bertrand de Rochambeau ne remet pas en question ses propos à titre personnel », Gènéthique, 13 septembre 2018. Article archivé au format PDF (60 Ko, 1 p.). « Enquête sur un phénomène : l’infanticide après IMG ou accouchement », European Centre for Law and Justice, 13 septembre 2018. « Un homme poignardé près de Rennes : la piste d’un drame familial privilégiée », Ouest France, 13 septembre 2018. […]
Troendlé (Catherine), Question écrite nº 471 à la ministre des solidarités et de la santé sur la garde alternée [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 27 S (Q), 13 juillet 2017, p. 2276]. Mme Catherine Troendlé attire l’attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé sur la garde alternée. Depuis l’instauration de la garde […]
« Paris. Une mère aux assises pour avoir tué son bébé, “lâché” du 7e étage », Ouest France, 5 septembre 2018. Article archivé au format PDF (197 Ko, 3 p.). Benoit (Justine), « Face à l’Église, les partisans de l’avortement au Guatemala font marche arrière », Urbi & Orbi, 5 septembre 2018. Article archivé au format PDF (172 Ko, 2 p.). Grangeat (Chantal et Michel), « Ces […]
Vidal (Annie), question écrite nº 11918 au ministre de l’Action et des Comptes publics sur les remboursements d’emprunt immobilier et la pension alimentaire [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 35 A.N. (Q), 4 septembre 2018, p. 7723]. Mme Annie Vidal interroge M. le ministre de l’action et des comptes publics sur une disposition relative à […]
« Aux Pays-Bas, les médecins devront informer les femmes sur les alternatives à l’avortement », Gènéthique, 3 septembre 2018. Article archivé au format PDF (77 Ko, 1 p.). « Elle inverse le sperme de son mari et de son amant », L’essentiel, 3 septembre 2018. Article archivé au format PDF (192 Ko, 2 p.). Berger (Maurice), « Éducation sexuelle à l’école : Marlène Schiappa fait “comme si” », […]
Renaud-Garabedian (Évelyne), Question écrite nº 6634 au ministre de l’action et des comptes publics sur la fiscalité des pensions alimentaires des contribuables français non-résidents [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 34 S (Q), 30 août 2018, p. 4434]. Mme Évelyne Renaud-Garabedian attire l’attention de M. le ministre de l’action et des comptes publics sur la situation particulière […]
« Pays-Bas : les médecins doivent expliquer clairement les alternatives à l’avortement », Institut européen de bioéthique, 22 août 2018. Article archivé au format PDF (64 Ko, 1 p.). « Vif émoi après un triple homicide familial », La République des Pyrénées, nº 22425, 22 août 2018, p. 27. Article archivé au format PDF (1.40 Mo, 2 p.). Grangeat (Chantal et Michel), « Ces mots anciens qui freinent les idées […]
Sueur (Jean-Pierre), Question écrite nº 2878 au ministre de l’intérieur sur les indemnités perçues par les élus et le calcul du revenu de compensation au titre du congé parental (Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 4 S (Q), 25 janvier 2018, p. 268). M. Jean-Pierre Sueur appelle l’attention de M. le ministre d’État, ministre de l’intérieur, sur […]
« Condamné par la France, le pharmacien défend l’objection de conscience auprès de la cour européenne des droits de l’homme », Gènéthique, 13 juillet 2018. Article archivé au format PDF (112 Ko, 2 p.). « L’objection de conscience des pharmaciens toujours menacée par l’avortement », Gènéthique, 13 juillet 2018. Article archivé au format PDF (172 Ko, 2 p.). « Sortir la PMA pour toutes des lois […]
Pillet (François), Question écrite nº 573 à la ministre de la justice sur le contentieux relatif à l’obligation alimentaire à l’égard des ascendants (Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 28 S (Q), 20 juillet 2017, p. 2340). M. François Pillet attire l’attention de Mme la garde des sceaux, ministre de la justice, sur les divergences de jurisprudence […]
Lors de son audience publique de ce 4 juillet 2018, la Cour de cassation a rappelé quelques règles de base quant à la fixation de la prestation compensatoire, apparemment méconnues de la cour d’appel de Paris. Icelle avait en effet condamné un mari à payer à son épouse une prestation compensatoire en capital de 60 000 euros sous […]
« Ce n’est pas leur carrière qui pousse les femmes à congeler leurs ovocytes », Gènéthique, 3 juillet 2018. Article archivé au format PDF (141 Ko, 2 p.). Collectif, « Santé reproductive et perturbateurs endocriniens », Bulletin épidémiologique hebdomadaire (Santé publique France), nº 22-23, 3 juillet 2018. Articles archivés au format PDF (4.21 Mo, 44 p.). Dymarski (Franck), Garnerie (Laurence), « Déjudiciarisation des révisions de pensions alimentaires : les avocats […]
Valetta-Ardisson (Alexandra), question écrite nº 9824 à la ministre des Solidarités et de la Santé sur l’obligation d’entretien des parents pour un enfant majeur [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 26 A.N. (Q), 26 juin 2018, p. 5503]. Mme Alexandra Valetta-Ardisson attire l’attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé sur l’obligation […]