Ont été regroupées ici toutes les publications de juillet 2021 dont nous n’avons pu déterminer plus précisément la date de parution. Debeaupuis (Jean), et alii, Revue des dépenses socio-fiscales en faveur de la politique familiale, Paris, Inspection générale des affaires sociales – Inspection générale des finances, juillet 2021. Pilier du modèle social français, la politique […]
« Lord Alton highlights double standards of the Animal Welfare Bill failing to afford the same rights to unborn humans », Right To Life, 29 juillet 2021. Article archivé au format PDF (240 Ko, 3 p.). Bergonzoni (Alice), Simon (Marion), « La part des femmes en âge de procréer résidant à plus de 45 minutes d’une maternité augmente entre 2000 et 2017 », Études & […]
Bergère-Mestrinaro (Clément), « Cuisine et indépendance », Gazette du Palais, 27 juillet 2021. Article archivé au format PDF (91 Ko, 2 p.). Clawar (Stanley), Deeter (Petra), « Parental Alienation: Prevention & Reunification », VictimToHero, 27 juillet 2021. Collectif, The Future of Legal Aid. Third Report of Session 2021–22, Londres, House of Commons, 27 juillet 2021. Selon ce rapport du House of Commons Justice Committee, […]
« Crépuscule des pères – Cojo & Revel », La Voix des lectrices, 26 juillet 2021. Article archivé au format PDF (828 Ko, 5 p.). « Czech Constitutional Court rules against same-sex couples in ongoing adoption battle », Expats.cz, 26 juillet 2021. Article archivé au format PDF (194 Ko, 2 p.). Adams (John), « The Problem With Childcare? Men Aren’t Encouraged To Talk About It », DadBlogUK, 26 juillet 2021. […]
Communiqué de presse de la Fondation pour l’école Interdiction du régime de l’instruction en famille La Fondation pour l’école dépose un mémoire auprès du Conseil constitutionnel Lors de son vote du 23 juillet 2021, l’Assemblée nationale a définitivement adopté la loi confortant le respect des principes de la République. Cette adoption a pour conséquence la suppression […]
Magner (Jacques-Bernard), question écrite nº 7363 à la ministre des Solidarités et de la Santé sur les troubles spécifiques du langage et des apprentissages [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 42 S (Q), 25 octobre 2018, p. 5417]. M. Jacques-Bernard Magner attire l’attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé sur les problématiques […]
Chevrollier (Guillaume), question écrite nº 12602 au ministre de l’Éducation nationale et de la Jeunesse sur la scolarisation des enfants handicapés [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 41 S (Q), 17 octobre 2019, p. 2471]. M. Guillaume Chevrollier attire l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse sur la scolarisation des enfants […]
Babary (Serge), question écrite nº 13850 au ministre de l’Éducation nationale et de la Jeunesse sur le caractère obligatoire de l’école dès l’âge de trois ans et l’acquisition de la propreté [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 3 S (Q), 16 janvier 2020, p. 235]. M. Serge Babary attire l’attention de M. le ministre de l’éducation […]
Détraigne (Yves), question écrite nº 22391 au ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports sur la lutte contre le harcèlement scolaire [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 16 S (Q), 22 avril 2021, p. 2604]. M. Yves Détraigne souhaite appeler l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des […]
Leconte (Jean-Yves), question écrite nº 23962 au ministre de l’Europe et des Affaires étrangères sur les frais de scolarité pour les enfants à besoins particuliers scolarisés à temps partiel à l’étranger [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 29 S (Q), 22 juillet 2021, p. 4499]. M. Jean-Yves Leconte attire l’attention de M. le ministre de l’Europe […]
Magner (Jacques-Bernard), question écrite nº 21871 au ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports sur l’application du principe d’obligation scolaire [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 13 S (Q), 1er avril 2021, pp. 2112-2113]. M. Jacques-Bernard Magner attire l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports sur […]
Duranton (Nicole), question écrite nº 21529 au ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports sur les enfants victimes et auteurs de violences à l’école [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 11 S (Q), 18 mars 2021, p. 1736]. Mme Nicole Duranton interroge M. le ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des […]
« Droits LGBT en Hongrie : Orban annonce un référendum après avoir été visé par des procédures de la Commission européenne », Valeurs actuelles, 21 juillet 2021. Article archivé au format PDF (247 Ko, 2 p.). « Hongrie : Viktor Orban convoque un référendum sur la loi anti-LGBT », Le Figaro, 21 juillet 2021. Article archivé au format PDF (72 Ko, 2 p.). « Making cohabitation like marriage encourages […]
Anthoine (Emmanuelle), question écrite nº 33394 au ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports sur l’accompagnement des enfants handicapés [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 43 A.N. (Q), 27 octobre 2020, p. 7393]. Mme Emmanuelle Anthoine interroge M. le ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports sur la situation […]
Sollogoub (Nadia), question orale nº 868S au ministre de l’Éducation nationale et de la Jeunesse sur la scolarisation des jeunes sourds et malentendants [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 28 S (Q), 11 juillet 2019, p. 3618]. Mme Nadia Sollogoub attire l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse sur les inquiétudes […]