Joly (Patrice), question orale nº 1513 au ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports sur la situation de la médecine scolaire dans la Nièvre et l’ensemble du territoire [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 6 S (Q), 11 février 2021, pp. 844-845]. M. Patrice Joly attire l’attention de M. le ministre de l’éducation […]
Cohen (Laurence), question écrite nº 20799 à la secrétaire d’État chargée des Personnes handicapées sur la déscolarisation et le handicap [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 6 S (Q), 11 février 2021, pp. 888-889]. Mme Laurence Cohen rappelle à Mme la secrétaire d’État auprès du Premier Ministre, chargée des personnes handicapées, les termes de sa question […]
Boyer (Valérie), question orale nº 1507 au ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports sur l’avenir de l’école Esperanza [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 6 S (Q), 11 février 2021, p. 842]. Mme Valérie Boyer souhaite rappeler l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports sur […]
Savary (René-Paul), question écrite nº 20666 au ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports sur le service social en faveur des élèves [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 6 S (Q), 11 février 2021, p. 873]. M. René-Paul Savary interroge M. le ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports au […]
Taillé-Polian (Sophie), question écrite nº 20634 au ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports sur le recrutement des personnels accompagnants d’enfants en situation de handicap dans l’académie de Créteil [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 6 S (Q), 11 février 2021, p. 871]. Mme Sophie Taillé-Polian attire l’attention de M. le ministre de […]
Bonhomme (François), question écrite nº 20675 au ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports sur les conséquences de la gestion de la crise sanitaire dans les lycées et les universités [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 6 S (Q), 11 février 2021, p. 873]. M. François Bonhomme attire l’attention de M. le ministre […]
« Les baby-boomers n’ont pas (du tout) la même vie sentimentale que leurs parents », Le HuffPost, 10 février 2021. Article archivé au format PDF (442 Ko, 4 p.). « Le cas d’un bébé apatride devant la Cour de Justice de l’Union Européenne », Gènéthique, 10 février 2021. Article archivé au format PDF (572 Ko, 2 p.). « Le délit d’entrave à l’IVG fait son retour dans le projet […]
Communiqué de SOS Éducation Enquête d’opinion IFOP pour SOS Éducation Réalisée par l’Institut français d’opinion publique pour SOS Éducation, auprès d’un échantillon national de 1 026 personnes représentatives de la population française, cette enquête vise à connaître l’opinion des Français sur l’obligation de scolarisation des enfants. Jusqu’ici, l’obligation d’instruction de trois ans à seize ans n’implique […]
Cordier (Pierre), question écrite nº 32596 au ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports sur les enfants en situation de handicap non scolarisés [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 39 A.N. (Q), 29 septembre 2020, p. 6580]. M. Pierre Cordier appelle l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse […]
Ménard (Emmanuelle), question écrite nº 31877 au ministre de la Justice sur la refondation de l’aide sociale à l’enfance [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 33 A.N. (Q), 18 août 2020, p. 5539]. Mme Emmanuelle Ménard attire l’attention de M. le garde des sceaux, ministre de la justice, sur les conditions parfois alarmantes quant au […]
Courriel d’information (Droits du parent et de l’enfant), nº 7, 9 février 2021. Document archivé au format PDF (165 Ko, 1 p.). « Une commission mixte paritaire le 17 février », Le Monde, nº 23667, 10 février 2021, p. 14. Article archivé au format PDF (1.34 Mo, 2 p.). « Le Féminisme », Centre Maïakovski, 9 février 2021. « Les Français et l’instruction scolaire obligatoire dès 3 ans », Institut français d’opinion publique, 9 février 2021. […]
Chevrollier (Guillaume), question orale nº 1452S à la secrétaire d’État chargée des personnes handicapées sur la pénurie d’accompagnants des élèves en situation de handicap [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 2 S (Q), 14 janvier 2021, pp. 115-116]. M. Guillaume Chevrollier attire l’attention de Mme la secrétaire d’État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées […]
Lavarde (Christine), question orale nº 1459S au ministre de la Justice sur les moyens du tribunal judiciaire de Nanterre [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 2 S (Q), 14 janvier 2021, p. 118]. Mme Christine Lavarde attire l’attention de M. le garde des sceaux, ministre de la justice, sur les moyens du tribunal judiciaire (TJ) de […]
Lherbier (Brigitte), question orale nº 1498S au ministre des Solidarités et de la Santé sur les violences intrafamiliales dans le Cambrésis [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 5 S (Q), 4 février 2021, p. 631]. Mme Brigitte Lherbier attire l’attention de M. le ministre des solidarités et de la santé sur les violences intrafamiliales dans le […]
PASG 2021 Conference 9-10 September 2021 Venue: European Parliament, Brussels “Protecting Family Ties after Separation – NOW” Updated schedule for the event (03/08/2021). The major change is the location. We are not able to hold the conference in the Parliament Building of the European Union, due to restrictions from the COVID pandemic. However, the Ministry of […]