« Avortement : le gouvernement britannique poursuivi en Irlande du Nord », Gènéthique, 12 janvier 2021. Article archivé au format PDF (466 Ko, 2 p.). « Czech court rules against adoption of children abroad by same-sex registered couples », expats.cz, 12 janvier 2021. Article archivé au format PDF (58 Ko, 2 p.). « NI Secretary threatened with legal action by pro-abortion quango », The Christian Institute, 12 janvier 2021. Article […]
Saddier (Martial), question écrite nº 32741 au ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports sur la durée de validité de l’agrément des parents d’élèves [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 40 A.N. (Q), 6 octobre 2020, p. 6771]. M. Martial Saddier attire l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale, de la […]
Dubié (Jeanine), question écrite nº 32078 au ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports sur la scolarisation des élèves en situation de handicap [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 36 A.N. (Q), 8 septembre 2020, p. 5892]. Mme Jeanine Dubié attire l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse […]
Communiqué de presse des Juristes pour l’enfance Instruction en famille : la liberté va-t-elle être respectée ? C’est la défense de la liberté de l’instruction qu’Olivia Sarton, directrice scientifique de Juristes pour l’enfance, a plaidée le 7 janvier dernier auprès de Madame la députée Anne Brugnera, rapporteure du projet de loi confortant le respect des principes de la […]
Bazin (Arnaud), question écrite nº 17945 au ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports sur les difficultés pour les élèves de 3e de trouver des stages en entreprise en raison de l’épidémie de Covid-19 [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 38 S (Q), 24 septembre 2020, p. 4307]. M. Arnaud Bazin attire […]
Janssens (Jean-Marie), question écrite nº 15320 au ministre de l’Éducation nationale et de la Jeunesse sur l’accueil des élèves en situation de handicap au sein des établissements scolaires [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 16 S (Q), 16 avril 2020, p. 1762]. M. Jean-Marie Janssens appelle l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale et de […]
Dagbert (Michel), question écrite nº 13482 au ministre de l’Éducation nationale et de la Jeunesse sur les disparités des conditions d’aménagement aux examens pour les élèves en situation de handicap [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 49 S (Q), 12 décembre 2019, p. 6112]. M. Michel Dagbert attire l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale […]
« Dysphorie de genre : “primum non nocere” », Gènéthique, 7 janvier 2021. Article archivé au format PDF (332 Ko, 3 p.). « En Israël, le taux d’avortement baisse sans discontinuer depuis 1988 », Gènéthique, 7 janvier 2021. Article archivé au format PDF (353 Ko, 2 p.). « National group launches legal action to increase abortion access in New Brunswick », Times Colonist, 7 janvier 2021. Article archivé au format […]
Ont été regroupées ici toutes les publications de décembre 2020 dont nous n’avons pu déterminer plus précisément la date de parution. Family Law Review (New York State Bar Association), vol. 52, nº 3, décembre 2020. Publication archivée au format PDF (1.55 Mo, 40 p.). Collectif, L’accueil du jeune enfant en 2019, Paris, Observatoire national de la petite enfance, décembre […]
Ont été regroupées ici toutes les publications de 2020 dont nous n’avons pu déterminer plus précisément la date de parution. Bartholet (Elizabeth), « Homeschooling: Parent Rights Absolutism vs. Child Rights to Education & Protection », Arizona Law Review, vol. 62, nº 1, 2020. Cet article décrit le phénomène en croissance rapide de l’enseignement à domicile et la menace […]
Saury (Hugues), question écrite nº 19763 au ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports sur le port du masque pour les enfants [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 51 S (Q), 24 décembre 2020, p. 6160]. M. Hugues Saury attire l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des […]
Jourda (Muriel), question écrite nº 19742 au ministre l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports sur l’écriture inclusive [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 51 S (Q), 24 décembre 2020, p. 6160]. Mme Muriel Jourda attire l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports sur les directives qui seraient […]
Saury (Hugues), question écrite nº 19848 au ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports sur l’instruction en famille et la radicalisation [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 51 S (Q), 24 décembre 2020, p. 6161]. M. Hugues Saury attire l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports […]
Bonnefoy (Nicole), question écrite nº 19771 à la secrétaire d’État chargée des Personnes handicapées sur la situation des accompagnants d’élèves en situation de handicap [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 51 S (Q), 24 décembre 2020, pp. 6172-6173]. Mme Nicole Bonnefoy attire l’attention de Mme la secrétaire d’État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées, […]
Féret (Corinne), question écrite nº 19849 au ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports sur les réformes du lycée et du baccalauréat [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 51 S (Q), 24 décembre 2020, pp. 6161-6162]. Mme Corinne Féret attire l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des […]