Coyne (Ellen), O’Regan (Eilish), « Conscientious objection by some hospital medics “prevents abortion services” », Independent, 28 avril 2022. Article archivé au format PDF (111 Ko, 2 p.). Lévesque (Denis), « Forcée de détester l’un de ses parents pendant des mois », TVA Nouvelles, 28 avril 2022. Article archivé au format PDF (50 Ko, 1 p.). Wang (Wendy), « No Honey, No Baby: The Relational and […]
Cambon (Christian), question écrite nº 25888 au ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports sur le manque d’accompagnants d’élèves en situation de handicap au collège Simone-Veil de Mandres-les-Roses [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 49 S (Q), 16 décembre 2021, pp. 6863-6864]. M. Christian Cambon attire l’attention de M. le ministre de l’éducation […]
Guérini (Jean-Noël), question écrite nº 25742 au ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports sur les difficultés en lecture des jeunes Français [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 48 S (Q), 9 décembre 2021, p. 6732]. M. Jean-Noël Guérini appelle l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des […]
Dagbert (Michel), question écrite nº 13387 à la ministre des Solidarités et de la Santé sur les dysfonctionnements liés à la réforme du complément du mode de garde [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 48 S (Q), 5 décembre 2019, p. 5995]. M. Michel Dagbert attire l’attention de Mme la ministre des solidarités et de la […]
Détraigne (Yves), question écrite nº 25151 au ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports sur la situation des accompagnants des élèves en situation de handicap [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 42 S (Q), 28 octobre 2021, p. 6072]. M. Yves Détraigne souhaite appeler l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale, de […]
Canévet (Michel), question écrite nº 25341 au ministre de la Justice sur les violences intra-familiales et le changement de nom [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 44 S (Q), 11 novembre 2021, pp. 6294-6295]. M. Michel Canévet attire l’attention de M. le garde des sceaux, ministre de la justice, quant aux conditions de changement de nom […]
Guillotin (Véronique), question écrite nº 24772 au ministre des Solidarités et de la Santé sur les jeux vidéos en ligne pour les mineurs [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 39 S (Q), 7 octobre 2021, p. 5719]. Mme Véronique Guillotin attire l’attention de M. le ministre des solidarités et de la santé sur les jeux vidéos […]
Mizzon (Jean-Marie), question écrite nº 27009 au ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports sur l’inefficacité de la circulaire sur l’écriture inclusive [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 9 S (Q), 3 mars 2022, p. 1075]. M. Jean-Marie Mizzon interroge M. le ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports sur […]
Duffourg (Alain), question écrite nº 26466 au ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports sur les épreuves de spécialité du baccalauréat 2022 [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 4 S (Q), 27 janvier 2022, p. 427-428]. M. Alain Duffourg interroge M. le ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports sur […]
Duffourg (Alain), question écrite nº 26444 au ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports sur l’accompagnement scolaire des élèves en situation de handicap et le numéro école inclusive [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 4 S (Q), 27 janvier 2022, p. 427]. M. Alain Duffourg attire l’attention de M. le ministre de l’éducation […]
Canévet (Michel), question écrite nº 26407 au ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports sur le harcèlement des jeunes nés en 2010 [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 4 S (Q), 27 janvier 2022, pp. 426-427]. M. Michel Canévet attire l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des […]
Laurent (Pierre), question écrite nº 26386 au ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports sur le manque de moyens humains alloués à l’éducation nationale [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 4 S (Q), 27 janvier 2022, pp. 425-426]. M. Pierre Laurent attire l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse […]