Dumas (Catherine), Question écrite nº 10404 au ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse sur l’accès aux accompagnants d’élèves en situation de handicap pour les élèves scolarisés en école libre [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 20 S (Q), 16 mai 2019, pp. 2577-2578]. Mme Catherine Dumas attire l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale […]
Chevrollier (Guillaume), question écrite nº 12602 au ministre de l’Éducation nationale et de la Jeunesse sur la scolarisation des enfants handicapés [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 41 S (Q), 17 octobre 2019, p. 2471]. M. Guillaume Chevrollier attire l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse sur la scolarisation des enfants […]
Valentin (Isabelle), question écrite nº 23737 à la secrétaire d’État chargée des Personnes handicapées sur la lisibilité et la facilité dans la prescription et l’obtention d’un accompagnant d’élève en situation de handicap [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 42 A.N. (Q), 15 octobre 2019, p. 8635]. Mme Isabelle Valentin attire l’attention de Mme la secrétaire […]
« Christian school governor suspended after questioning LGBT reading material », Christian Today, 14 octobre 2019. Article archivé au format PDF (57 Ko, 3 p.). « Projet de loi de bioéthique : une société progressiste sera celle qui “cherchera à s’enrichir de chacun” », Gènéthique, 14 octobre 2019. Article archivé au format PDF (108 Ko, 2 p.). Bonin (Antoine), Lienhard (Céline), « Strasbourg : un père soupçonné d’avoir […]
Communiqué du ministère des Solidarités et de la Santé Le Secrétaire d’État auprès de la ministre des Solidarités et de la Santé, Adrien Taquet, présente ce lundi 14 octobre 2019 à Marcq-en-Barœul (59) une stratégie inédite de prévention et de protection de l’enfance (2020-2022) fondée sur un nouveau partenariat avec les départements. Après une large […]
« India: 17.3 million girls not born due to sex-selective abortion », ADF International, 10 octobre 2019. Article archivé au format PDF (251 Ko, 2 p.). « MP challenges funding for abortion provider Marie Stopes », Christian Today, 10 octobre 2019. Article archivé au format PDF (45 Ko, 2 p.). « Le nouvel eugénisme avance sans véritable résistance parce qu’il se veut non coercitif et démocratique », Gènéthique, 10 octobre 2019. […]
« Abortion law critics angered by handling of submissions », NZ Herald, 9 octobre 2019. Article archivé au format PDF (46 Ko, 3 p.). « La manifestation du 6 octobre au JT de France 2 – 06/10/2019 », La Manif Pour Tous, 9 octobre 2019. « Projet de loi de finance de la sécurité sociale : greffes d’organes et PMA dans le collimateur de la Cour des comptes », Gènéthique, 9 octobre […]
Courteau (Roland), Question écrite nº 12426 à la secrétaire d’État, auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées, sur la persistance des problèmes de scolarisation des enfants en situation de handicap [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 39 S (Q), 3 octobre 2019, p. 4955]. M. Roland Courteau attire l’attention de Mme la secrétaire d’État, auprès du […]
« Congrès annuel HLM : l’Unaf est intervenue lors d’un “Happening” organisé par la Fédération des OPH », Union nationale des associations familiales, 1er octobre 2019. Article archivé au format PDF (192 Ko, 4 p.). « En France, 86 % de la population juge la famille “très importante dans la vie” », Union nationale des associations familiales, 1er octobre 2019. Article archivé au format PDF (239 Ko, […]
Ont été regroupées ici toutes les publications de septembre 2019 dont nous n’avons pu déterminer plus précisément la date de parution. Benson (Harry), « Marriage as a social justice issue », Marriage Foundation, septembre 2019. Article archivé au format PDF (1.43 Mo, 4 p.). Buisson (Guillemette), Raynaud (Émilie), « “Nous nous sommes tant aimés” : les ruptures familiales et la statistique. […]
Dufaut (Alain), Question écrite nº 12368 au ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse sur les paniers repas remis aux cantines scolaires des écoles primaires [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 38 S (Q), 26 septembre 2019, p. 4864]. M. Alain Dufaut attire l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse sur […]
« Extension de la PMA : “Peut-on accepter qu’un enfant soit délibérément privé de père ?”, se demande l’Académie nationale de médecine », France Info, 21 septembre 2019. Article archivé au format PDF (133 Ko, 1 p.). « PMA pour toutes les femmes : l’Académie de médecine exprime des “réserves” », Le Point, 21 septembre 2019. Article archivé au format PDF (32 Ko, 1 p.). Andigné (Charles-Henri, d’), « Manif contre […]
Hugonet (Jean-Raymond), Question écrite nº 12203 au ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse sur la sensibilisation des jeunes à l’usage des écrans [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 37 S (Q), 19 septembre 2019, p. 4729]. M. Jean-Raymond Hugonet attire l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse sur la sensibilisation […]
Dagbert (Michel), Question écrite nº 7462 à la ministre des solidarités et de la santé sur la prise en charge des appareils auditifs pour les enfants atteints d’aplasie [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 42 S (Q), 25 octobre 2018, p. 5424]. M. Michel Dagbert attire l’attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé […]
« Équateur : le Parlement refuse de dépénaliser l’avortement », Gènéthique, 18 septembre 2019. Article archivé au format PDF (177 Ko, 1 p.). « États-Unis : 862 320 avortements en 2017 », Gènéthique, 18 septembre 2019. Article archivé au format PDF (119 Ko, 1 p.). « Évolution du calcul du SFT (supplément familial de traitement) en cas de résidence alternée », UNSA Fonction publique, 18 septembre 2019. Article archivé au format […]