« Bilan de l’année 2018-2019 », Observatoire parisien des violences faites aux femmes, 31 janvier 2020. Document archivé au format PDF (4.66 Mo, 16 p.). « Irlande : Les fonds destinés à améliorer la qualité des soins dans les maternités détournés pour financer l’avortement », Gènéthique, 31 janvier 2020. Article archivé au format PDF (105 Ko, 2 p.). « Malgré la réforme des 35 heures, les femmes font […]
Ont été regroupées ici toutes les publications de janvier 2020 dont nous n’avons pu déterminer plus précisément la date de parution. « Déclaration de l’Union nationale des associations familiales devant les caisses nationales de sécurité sociale sur le projet de loi instituant un système universel de retraite », janvier 2020. Document archivé au format PDF (87 Ko, 4 p.). […]
« Divorce: how age, work and level of education affect the chances of your marriage failing », South China Morning Post, 29 janvier 2020. Article archivé au format PDF (935 Ko, 7 p.). « En Inde, l’avortement pourrait être autorisé jusqu’à 24 semaines », Gènéthique, 29 janvier 2020. Article archivé au format PDF (107 Ko, 1 p.). « India Set to Raise Abortion Limits to 24 Weeks of Pregnancy », […]
Autain (Clémentine), question écrite nº 24952 à la ministre des Solidarités et de la Santé sur l’accompagnement des enfants handicapés [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 49 A.N. (Q), 3 décembre 2019, p. 10464]. Mme Clémentine Autain interroge Mme la ministre des solidarités et de la santé sur le manque d’accompagnants d’élèves en situation de […]
Valentin (Isabelle), question écrite nº 23737 à la secrétaire d’État chargée des Personnes handicapées sur la lisibilité et la facilité dans la prescription et l’obtention d’un accompagnant d’élève en situation de handicap [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 42 A.N. (Q), 15 octobre 2019, p. 8635]. Mme Isabelle Valentin attire l’attention de Mme la secrétaire […]
Rubin (Sabine), question écrite nº 17103 au ministre de l’Éducation nationale et de la Jeunesse sur les élèves en situation de handicap et les fermetures de classes [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 8 A.N. (Q), 19 février 2019, p. 1503]. Mme Sabine Rubin attire l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale et de […]
« Avec la loi de bioéthique, “on franchit vraiment une ligne rouge” », Gènéthique, 27 janvier 2020. Article archivé au format PDF (113 Ko, 2 p.). « Czech support for legalizing same-sex marriage up slightly », Budapest Business Journal, 27 janvier 2020. Article archivé au format PDF (180 Ko, 1 p.). « Embryons transgéniques : les dangers du projet de loi de bioéthique », Gènéthique (lettre mensuelle), nº 227, […]
« 14 abortion survivors put a face to “choice” in new TV ad launched at March for Life », LifeSiteNews, 24 janvier 2020. Article archivé au format PDF (59 Ko, 3 p.). « En Arizona, une femme n’est pas autorisée à utiliser ses embryons congelés en raison de l’opposition de son ex-mari », Gènéthique, 24 janvier 2020. Article archivé au format PDF (135 Ko, 2 p.). « Gang […]
Pérol-Dumont (Marie-Françoise), question écrite nº 13910 au ministre de l’Éducation nationale et de la Jeunesse sur la scolarité en milieu rural et l’égalité des chances [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 4 S (Q), 23 janvier 2020, p. 360]. Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont attire l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse sur la […]
Détraigne (Yves), question écrite nº 13903 à la ministre des solidarités et de la santé sur la conséquence de la surexposition des jeunes enfants aux écrans [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 4 S (Q), 23 janvier 2020, p. 372]. M. Yves Détraigne souhaite appeler l’attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé […]
« “6 % des enfants français subissent une agression sexuelle”, révèle l’écrivain Patric Jean », France Info, 21 janvier 2020. Résumé archivé au format PDF (33 Ko, 1 p.). « Affaire de la PMA post mortem : le Conseil d’État face aux incohérences du statut de l’embryon », Gènéthique, 21 janvier 2020. Article archivé au format PDF (108 Ko, 2 p.). « Albi. Consultation avant l’adoption de la […]
Thill (Agnès), question au gouvernement nº 2608 sur l’exposition des mineurs à la pornographie, première séance du mardi 21 janvier 2020. M. le président. La parole est à Mme Agnès Thill. Mme Agnès Thill. Monsieur le Premier ministre, j’ai proposé, en décembre dernier, de faire de la protection des mineurs contre la pornographie la grande cause nationale pour 2020. […]
Communiqué de presse des Juristes pour l’enfance Alors que l’examen du projet de loi de bioéthique commençait mardi 21 janvier au Sénat, le gouvernement a déposé in extremis un amendement sur la gestation pour autrui pour contrer le texte issu de la commission spéciale qui avait adopté un amendement de bon sens dans ce domaine […]
Calvez (Céline), question écrite nº 17247 au secrétaire d’État chargé du Numérique sur la familiarisation des jeunes filles au numérique [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 9 A.N. (Q), 26 février 2019, pp. 1832-1833]. Mme Céline Calvez interroge M. le secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances et du ministre de l’action […]
Babary (Serge), question écrite nº 13850 au ministre de l’Éducation nationale et de la Jeunesse sur le caractère obligatoire de l’école dès l’âge de trois ans et l’acquisition de la propreté [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 3 S (Q), 16 janvier 2020, p. 235]. M. Serge Babary attire l’attention de M. le ministre de l’éducation […]