L’association 24H du Mans pour l’égalité parentale regroupe des cyclistes de haut niveau qui se mobilisent dans le cadre de la course cycliste des 24 heures du Mans. Elle organise un débat pour inaugurer sa création et parler de la famille comme un esprit d’équipe. Quels sont les outils qui permettent de voir la famille non […]
Lors de son audience publique de ce 22 mars 2017, la Cour de cassation a confirmé un arrêt de la cour d’appel de Dijon dans une affaire très particulière qui pourra peut-être intéresser certains de nos lecteur. En application de l’article 25 II 2° de la loi nº 2001-1135 du 3 décembre 2001, seul un accord amiable intervenu, une décision […]
Communiqué de presse des Familles de France Familles de France apporte trente propositions concrètes au débat, suite à une concertation avec son réseau : sur la jeunesse, la santé, le logement, le pouvoir d’achat, les retraites et le développement durable. Le débat et la participation de tous est le seul enjeu des campagnes électorales qui s’ouvrent. […]
« Beaumont-lès-Valence : un homme se suicide après avoir tué sa compagne et trois enfants », Le Dauphiné, 22 mars 2017. Conférence de presse du procureur de la République de Valence, Alex Perrin (vidéo Stéphane Marc) Réaction du maire de Beaumont-lès-Valence, Patrick Prélon Article archivé au format PDF (22 Ko, 1 p.). « Drôme : un drame de la séparation fait cinq morts, […]
La ministre du Logement et de l’Habitat durable, Emmanuelle Cosse, a publié aujourd’hui les chiffres 2016 de production de logement social et les résultats, commune par commune, du cinquième bilan triennal provisoire 2014-2016 de la loi nº 2000-1208 du 18 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains. Production de logement social La France compte […]
« À 16 ans, elle accouche dans sa chambre et, prise de panique, étrangle le bébé avant de le mettre dans un sac plastique », Var-matin, 20 mars 2017. Article archivé au format PDF (66 Ko, 1 p.). « Royaume-Uni : débat sur les avortements en fonction du sexe », Gènéthique, 20 mars 2017. Article archivé au format PDF (89 Ko, 1 p.). « Var : À 16 ans, elle avait accouché […]
Hart (Rannveig Kaldager), Lyngstad (Torkild Hovde), Vinberg (Elina), « Children and Union Dissolution across Four Decades: Evidence from Norway », European Sociological Review, Vol. 33, nº 2, 1er avril 2017 (en ligne le 18 mars 2017), pp. 317-331. Les auteurs ont étudié la stabilité des couples norvégiens sur quatre décennies. Les couples avec enfants ont toujours été les plus stables, notamment parce […]
Le ministre écossais de la Justice Michael Matheson a présenté aujourd’hui au Parlement écossais un projet de loi visant à créer un délit de violence entre conjoints ou ex-conjoints et définir les règles de procédure pénale afférentes. Le texte prend en compte les violences psychologiques et considère comme circonstance aggravante le fait qu’un enfant soit […]
« Angola : le vote de loi pénalisant l’avortement est reporté sine die », Gènéthique, 17 mars 2017. Article archivé au format PDF (56 Ko, 1 p.). « L’avortement décriminalisé au Royaume-Uni », Gènéthique, 17 mars 2017. Article archivé au format PDF (116 Ko, 1 p.). « Le Conseil constitutionnel juge conforme le délit d’entrave mais émet deux réserves », Gènéthique, 17 mars 2017. Article archivé au format PDF (112 Ko, […]
« FIV à trois parents : première licence britannique », Gènéthique, 16 mars 2017. Article archivé au format PDF (122 Ko, 1 p.). Battaglia (Mattea), « Dans l’académie de Versailles, des carences et des dérives graves », Le Monde, nº 22449, 17 mars 2017, p. 14. Battaglia (Mattea), « Les écoles hors contrat, nouveau débat électoral », Le Monde, nº 22449, 17 mars 2017, p. 14. Collas (Aurélie), « À l’ancienne école », Le […]
Garriaud-Maylam (Joëlle), Question écrite nº 24983 au ministre des affaires étrangères et du développement international sur la situation des enfants français nés en Chine et y résidant, qui voient leur nationalité française niée par les autorités chinoises (Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 6 S (Q), 9 février 2017, p. 480). Mme Joëlle Garriaud-Maylam interroge M. le […]
Nonobstant ses récentes critiques de la représentation familiale, la Cour des comptes a fait savoir à l’Union nationale des associations familiales qu’elle réalisait une enquête sur la politique familiale française, au travers de l’examen des réformes récentes (2008-2016) d’une part, des comparaisons internationales en matière de soutiens publics aux familles d’autre part, et a sollicité […]
« Une justice pour notre temps. Programme justice d’Emmanuel Macron », Gazette du Palais, nº 11, 14 mars 2017, pp. 16-20. Article archivé au format PDF (516 Ko, 5 p.). « Lutte contre le sexisme : l’État présente un kit pour agir », Temps réel, nº 15, 14 mars 2017. Article archivé au format PDF (136 Ko, 1 p.). « Royaume-Uni : les lords “ne souhaitent pas que les bébés handicapés […]
Afin d’alléger la charge financière des familles, l’article L112-2 du code de l’action sociale et des familles leur octroie « des réductions sur les tarifs de transport par chemin de fer dans les conditions prévues par décret ». C’est sur ce principe qu’est fondée la tarification « familles nombreuses » dont peuvent bénéficier les familles ayant au moins trois enfants. […]
Communiqué de presse de La Marche de Saint Joseph Le samedi 18 mars 2017, pour la septième année consécutive, des milliers d’hommes catholiques se rassembleront à Paris à l’occasion de la fête de la saint Joseph. Dès l’aube, du parvis de leur paroisse ou du préau des écoles de leurs enfants, ils chemineront dans les […]