Étiquette : divorce

Revue de presse du 16 novembre 2016

Revue de presse

Bourdin (Anita), « Protéger tout enfant et lui donner un avenir serein, appel du pape François », Zenit, 16 novembre 2016. Article archivé au format PDF (30 Ko, 1 p.). Collectif, Parental Alienation International, vol. 1, nº 6, 16 novembre 2016. Publication archivée au format PDF (1.15 Mo, 22 p.). Grangeat (Chantal et Michel), « Témoignage : une résidence alternée qui apaise le conflit parental », Résidence Alternée, […]

Revue de presse du 15 novembre 2016

Revue de presse

« En Italie, le nombre de divorces explose », BFM TV, 15 novembre 2016. Article archivé au format PDF (42 Ko, 2 p.). Delanoë (Caroline), « Témoignages de parents : “Garde alternée, ou comment réapprendre à vivre différemment” », Drôles de mums, 15 novembre 2016. Article archivé au format PDF (88 Ko, 2 p.). Dolhein (Anne), « Statistiques : le nombre des divorces explose en Italie », reinformation.tv, 15 novembre 2016. Article […]

Question sur la réglementation fiscale de la pension alimentaire en cas de garde alternée

Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 46 AN (Q), 15 novembre 2016

Francina (Marc), question écrite nº 100627 au secrétaire d’État, auprès du ministre de l’économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics sur la réglementation fiscale de la pension alimentaire en cas de garde alternée [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 46 A.N. (Q), 15 novembre 2016, p. 9322]. M. Marc Francina […]

Revue de presse du 14 novembre 2016

Revue de presse

« L’ambition pour la famille encouragée par les électeurs de la primaire », France catholique, 14 novembre 2016. Article archivé au format PDF (28 Ko, 2 p.). « Istat: con il divorzio breve falliscono sempre più matrimoni, +57% in un anno », Tgcom24, 14 novembre 2016. Article archivé au format PDF (29 Ko, 1 p.). « Rito civile e divorzio breve. Come cambia la famiglia secondo […]

Revue de presse du 13 novembre 2016

Revue de presse

« Jamais sans papa, une bouée pour les pères en détresse », Le Progrès, 13 novembre 2016. Article archivé au format PDF (23 Ko, 1 p.). Vial (Alain), « Il est urgent d’établir de manière législative l’égalité réelle », Le Progrès, 13 novembre 2016. Article archivé au format PDF (23 Ko, 1 p.). Faire un don Totalement indépendant, ne bénéficiant à ce jour d’aucune subvention publique et ne […]

Revue de presse du 11 novembre 2016

Revue de presse

« Deux-Sèvres : une mère poignarde ses deux enfants de 5 et 8 ans », Sud Ouest, 11 novembre 2016. Article archivé au format PDF (105 Ko, 1 p.). Alain Chauvet « Le SOS d’un papa, sans sa fille depuis 5 ans », Corse-Matin, 11 novembre 2016. Article archivé au format PDF (99 Ko, 1 p.). Marmottans (Éric), « Le SOS du père de la petite Camille, enlevée par sa mère […]

Transmission tardive de documents à l’administration scolaire

Tribunal administratif de Rennes (© Édouard Hue)

Le tribunal administratif de Rennes a rendu aujourd’hui une décision qui pourrait intéresser nos lecteurs en conflit avec l’administration scolaire. En l’espèce, un père divorcé avait omis de présenter une copie de l’avis d’imposition de son ex-épouse à l’appui de sa demande de bourse de collège pour sa fille, icelle résidant en alternance chez ses […]

Revue de presse du 10 novembre 2016

Revue de presse

Le Morlec (Pauline), « Une médiation familiale pour le point d’accès au droit de Cherbourg », Ouest France, 10 novembre 2016. Article archivé au format PDF (61 Ko, 1 p.). Brad Pitt vs Angelina Jolie Bhoyrub (Nathalie), « Brad Pitt blanchi : il n’aurait jamais été violent avec ses enfants », Le Figaro Madame, 10 novembre 2016. Article archivé au format PDF (34 Ko, 1 p.). Faire un […]

Revue de presse du 9 novembre 2016

Revue de presse

Armando (Mylène), Pioli (David), « Démarche de consensus relative [aux] besoins fondamentaux de l’enfant dans le cadre de la protection de l’enfance », Paris, Union nationale des associations familiales, 9 novembre 2016. Laurence Rossignol et Marisol Touraine avaient présenté une feuille de route pour la protection de l’enfance au Conseil des ministres du 19 août 2015. L’Union nationale des […]

Revue de presse du 8 novembre 2016

Revue de presse

« Délit d’entrave numérique à l’IVG : vers un passage en force avant la fin de la législature », Gènéthique, 8 novembre 2016. Article archivé au format PDF (1.11 Mo, 1 p.). « Entrave IVG : Alliance VITA dénonce l’irresponsabilité du gouvernement », France catholique, 8 novembre 2016. Article archivé au format PDF (26 Ko, 1 p.). Bault (Olivier), « Loi “Pour la Vie” votée en Pologne », Nouvelles […]

Préjudice résultant de la publication d’une décision de justice non anonymisée

Tribunal administratif de Paris

Le tribunal administratif de Paris a été amené à se prononcer aujourd’hui sur un point de droit important, relatif à la publication des décisions judiciaires sur le site web officiel Légifrance. En l’espèce, une mère divorcée demandait l’indemnisation des préjudices financiers et moraux résultant de la publication sur le site web Légifrance d’un arrêt de […]

Revue de presse du 5 novembre 2016

Revue de presse

Douthat (Ross), « The Post-Familial Election », The New York Times, 5 novembre 2016. Article archivé au format PDF (117 Ko, 3 p.). Brad Pitt vs Angelina Jolie Santrot (Florence), « Divorce : Brad Pitt réclame la garde partagée des enfants », Grazia, 5 novembre 2016. Article archivé au format PDF (235 Ko, 1 p.). Faire un don Totalement indépendant, ne bénéficiant à ce jour d’aucune […]

Revue de presse du 4 novembre 2016

Revue de presse

« Plus de 250 000 bébés sont nés par FIV en Angleterre », Gènéthique, 4 novembre 2016. Article archivé au format PDF (150 Ko, 1 p.). Billot de Lochner (François), « L’homophobie en question », Liberté politique, 4 novembre 2016. Article archivé au format PDF (39 Ko, 1 p.). Chollet (Daniel), « Saint-Leu : Permanence de l’association Sos Papa », La Gazette du Val d’Oise, 4 novembre 2016. Article archivé au […]

Revue de presse du 2 novembre 2016

Revue de presse

« La Cour d’Appel confirme la condamnation de Christine Boutin », Inter-LGBT, 2 novembre 2016. Article archivé au format PDF (46 Ko, 1 p.). Lesegretain (Claire), « À Rouen, une porte s’ouvre pour les divorcés remariés », La Croix, 2 novembre 2016. Article archivé au format PDF (134 Ko, 2 p.). Ordioni (Marie), « Philippines – Les évêques s’opposent à un projet de loi sur le mariage homosexuel », Liberté […]

Revue de presse du 1er novembre 2016

Revue de presse

« Une jeunesse dans l’incapacité cognitive d’aborder la vie en société », Fédération nationale SOS PAPA, 1er novembre 2016. Article archivé au format PDF (22 Ko, 1 p.). Lesegretain (Claire), « À Rouen, des vêpres spéciales pour les divorcés remariés », La Croix, 1er novembre 2016. Article archivé au format PDF (99 Ko, 2 p.). Faire un don Totalement indépendant, ne bénéficiant à ce jour d’aucune subvention […]