Ancien magistrat et avocat fiscaliste, mais surtout père de huit enfants et fondateur de l’association Promouvoir, André Bonnet a obtenu une nouvelle victoire avec l’annulation du visa d’exploitation d’Antichrist, film de Lars von Trier, par le Conseil d’État : Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que le film Antichrist comporte plusieurs […]
« Gamétogenèse in vitro : à la porte de la science-fiction », Gènéthique, 12 janvier 2017. Article archivé au format PDF (161 Ko, 2 p.). Berger (Anthony), « Comment débuter sa procédure de divorce ? », Village de la Justice, 12 janvier 2017. Article archivé au format PDF (36 Ko, 3 p.). Boucherie (Pascale), « Après le divorce, la garde d’enfant sans juge », France Bleu Loire Océan, 12 janvier 2017. […]
« Des pressions sur l’Irlande pour légaliser l’avortement », Gènéthique, 11 janvier 2017. Article archivé au format PDF (137 Ko, 1 p.). « Les victimes du divorce », Lila sur sa terrasse, 11 janvier 2017. Article archivé au format PDF (39 Ko, 2 p.). Durocher (Sophie), « Le film qui fait trembler les féministes », Le Journal de Montréal, 11 janvier 2017. Article archivé au format PDF (25 Ko, 2 p.). […]
« L’Arménie au troisième rang des avortements sélectifs dans le monde », Gènéthique, 10 janvier 2017. Article archivé au format PDF (157 Ko, 1 p.). « Le Kentucky limite l’avortement », Gènéthique, 10 janvier 2017. Article archivé au format PDF (157 Ko, 1 p.). Bogucki (Brigitte), « Le nouveau divorce par consentement mutuel, attention danger », Village de la Justice, 10 janvier 2017. Article archivé au format PDF (32 Ko, 2 p.). […]
La commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale saisie au fond a nommé Marie-George Buffet rapporteure sur la proposition de loi nº 4347 « visant à agir concrètement en faveur de l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes ». Compte rendu de séance archivé au format PDF (334 Ko, 3 p.). Pro memoria Article du 21 décembre 2016
Berger (Anthony), « Les étapes du divorce amiable sans juge », Village de la Justice, 9 janvier 2017. Article archivé au format PDF (25 Ko, 2 p.). Briant (Joëlle), « Un détective jugé pour atteinte à la vie privée en Normandie », Tendance Ouest, 9 janvier 2017. Article archivé au format PDF (89 Ko, 2 p.). Mosquet (Vincent), « Aide juridique et procédure d’appel », Village de […]
Église de Malte, Kriterji għall-Applikazzjoni ta’ Kapitlu VIII tal-Amoris Lætitia, 8 janvier 2017 (traduction française : « L’interprétation du chapitre 8 d’Amoris lætitia par les évêques de Malte », La Documentation catholique, 26 janvier 2017). Document archivé (texte original, traduction anglaise officielle, traduction française officieuse) au format PDF (1.47 Mo, 74 p.).
« Marwa : les experts ne pensent pas devoir trancher le dilemme éthique », Gènéthique, 6 janvier 2017. Article archivé au format PDF (143 Ko, 2 p.). García-Román (Joan), Flood (Sarah M.), Genadek (Katie R.), « Parents’ time with a partner in a cross-national context: A comparison of the United States, Spain, and France », Demographic Research, Vol. 36, article 4, 6 janvier 2017, pp. 111–144. Les couples souhaitent passer […]
Le président de la Cour des comptes, Didier Migaud, a adressé aujourd’hui un référé au ministre de l’économie et des finances, Michel Sapin, et à la ministre des familles, de l’enfance et des droits des femmes, Laurence Rossignol, pour les informer de nombreuses anomalies dans le fonctionnement de l’Union nationale des associations familiales et formuler […]
Bastié (Eugénie), « La maire de Bollène jugée pour son refus de marier un couple lesbien », Le Figaro, 5 janvier 2017. Article archivé au format PDF (35 Ko, 2 p.). Gueguen-Caroll (Julien), « Sort des dettes dans une procédure de divorce », Village de la Justice, 5 janvier 2017. Article archivé au format PDF (33 Ko, 2 p.). Martin (Joyce A.), et alii, « Births: Final Data for […]
« Dans la Manche, elle frappe son mari à coups de trottinette », La Manche libre, 4 janvier 2017. Article archivé au format PDF (169 Ko, 2 p.). « La thèse de l’infanticide », La République des Pyrénées, nº 21932, 4 janvier 2017, p. 30. Article archivé au format PDF (150 Ko, 2 p.). Coulaud (Aurore), « Une maire jugée pour avoir refusé de marier deux femmes », Libération, 4 janvier 2017. […]
« Soupçonnée de double infanticide », La République des Pyrénées, nº 21930, 2 janvier 2017, p. 32. Article archivé au format PDF (153 Ko, 2 p.). Bauer (Michèle), « 1er janvier 2017 : L’entrée en vigueur du divorce par consentement mutuel avec avocats, sans juge et enregistré par notaire », Village de la Justice, 2 janvier 2017. Article archivé au format PDF (46 Ko, 4 p.). Faas (Jérôme), « Coup de […]
Ont été regroupées ici toutes les publications datées de 2016 dont nous n’avons pu déterminer plus précisément la date de parution. Andersson (Gunnar), Duntava (Aija), Thomson (Elizabeth), « Life-table Representations of Family Dynamics in the 21st Century », Working Paper (Stockholm University Linnaeus Center on Social Policy and Family Dynamics in Europe), nº 2016:03, 2016. Publication archivée au […]
« La nouvelle vie de Jacqueline Sauvage », La République des Pyrénées, nº 21928, 30 décembre 2016, p. 41. Article archivé au format PDF (646 Ko, 2 p.). Duperrein (Bernard), Mourgues (Renée), « La disposition anti fessée des députés », La République des Pyrénées, nº 21928, 30 décembre 2016, p. 9. Article archivé au format PDF (647 Ko, 2 p.). Huyette (Michel), « Le divorce sans juge à compter du 1er janvier 2017 », Paroles de […]
« Libérée par la grâce de Hollande », La République des Pyrénées, nº 21927, 29 décembre 2016, p. 27. Article archivé au format PDF (923 Ko, 2 p.). Massou (Maripierre), « Le nouveau divorce par consentement mutuel conventionnel », Village de la Justice, 29 décembre 2016. Article archivé au format PDF (59 Ko, 6 p.).