Jour : 31 mai 2018

Publications recensées en mai 2018

Magazines

Ont été regroupées ici toutes les publications de mai 2018 dont nous n’avons pu déterminer plus précisément la date de parution. Badré (Marie-Pierre), et alii, Femmes et espaces publics, Paris, Centre Hubertine Auclert, mai 2018. S’appuyant sur l’expertise d’associations et d’universitaires, le Centre Hubertine Auclert propose dix-sept mesures concrètes pour la politique régionale et quatorze […]

Revue de presse du 31 mai 2018

Revue de presse

« Bébé retrouvé mort sous un lit : la mère mise en examen pour meurtre », La République des Pyrénées, nº 22356, 31 mai 2018, p. 4. Article archivé au format PDF (204 Ko, 2 p.). « Le BTP et les parents solos », Parents solo et compagnie, 31 mai 2018. Article archivé au format PDF (37 Ko, 1 p.). « Les femmes à la peine », C NEWS, nº 2262, 31 mai 2018, p. 11. […]

Question sur la directive européenne « équilibre entre vie professionnelle et privée »

Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 22 S (Q), 31 mai 2018

Saint-Pé (Denise), Question écrite nº 5265 à la ministre chargée des affaires européennes sur la directive européenne « équilibre entre vie professionnelle et privée » (Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 22 S (Q), 31 mai 2018, pp. 2572-2573). Mme Denise Saint-Pé interroge Mme la ministre, auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes, […]

Question sur l’enseignement des langues anciennes au collège et au lycée

Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 22 S (Q), 31 mai 2018

Dagbert (Michel), Question écrite nº 5356 au ministre de l’éducation nationale sur l’enseignement des langues anciennes au collège et au lycée [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 22 S (Q), 31 mai 2018, p. 2588]. M. Michel Dagbert attire l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale sur la question de l’enseignement des langues anciennes au collège […]

Droit de visite des grands-parents et règlement Bruxelles II bis

Cour de justice de l’Union européenne

La Cour de justice de l’Union européenne a répondu aujourd’hui à la Върховният касационен съд (Cour suprême de cassation bulgare) qui l’avait interrogée pour savoir si le Règlement (CE) nº 2201/2003 du Conseil du 27 novembre 2003 relatif à la compétence, la reconnaissance et l’exécution des décisions en matière matrimoniale et en matière de responsabilité parentale, dit […]

Question sur le droit d’accès aux origines pour les personnes nées par assistance médicale à la procréation

Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 22 S (Q), 31 mai 2018

Bas (Philippe), Question écrite nº 5231 à la ministre des solidarités et de la santé sur le droit d’accès aux origines pour les personnes nées par assistance médicale à la procréation [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 22 S (Q), 31 mai 2018, p. 2605]. M. Philippe Bas appelle l’attention de Mme la ministre des solidarités et […]

Question sur la rente viagère de prestation compensatoire

Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 22 S (Q), 31 mai 2018

Sueur (Jean-Pierre), Question écrite nº 5250 à la ministre de la justice sur la rente viagère de prestation compensatoire (Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 22 S (Q), 31 mai 2018, p. 2599). M. Jean-Pierre Sueur attire l’attention de Mme la garde des sceaux, ministre de la justice sur la rente viagère de prestation compensatoire. L’article 280 du […]

Question sur les troubles spécifiques du langage et des apprentissages

Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 22 S (Q), 31 mai 2018

Darcos (Laure), Question écrite nº 4977 à la ministre des solidarités et de la santé sur les troubles spécifiques du langage et des apprentissages [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 20 S (Q), 17 mai 2018, pp. 2321-2322]. Mme Laure Darcos appelle l’attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé sur les parcours de […]

Question sur l’inégalité salariale entre les femmes et les hommes

Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 22 S (Q), 31 mai 2018

Cidrac (Marta, de), Question écrite nº 3345 à la secrétaire d’État chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes sur l’inégalité salariale entre les femmes et les hommes (Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 8 S (Q), 22 février 2018, p. 771). Mme Marta de Cidrac attire l’attention de Mme la secrétaire d’État, auprès du Premier […]