Marc (Alain), Question écrite nº 4981 à la secrétaire d’État chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes sur la répartition du versement des prestations familiales [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 20 S (Q), 17 mai 2018, p. 2313]. M. Alain Marc attire l’attention de Mme la secrétaire d’État, auprès du Premier ministre, chargée de […]
« L’Association suisse pour la coparentalité fête ses dix ans », swissinfo.ch, 17 mai 2018. Article archivé au format PDF (118 Ko, 2 p.). « Arthur et Aude Kermalvezen : une plateforme anonyme pour échanger avec son donneur de gamètes ? », Gènéthique, 17 mai 2018. Article archivé au format PDF (72 Ko, 2 p.). « Pilule contraceptive : la progestérone synthétique cause de dépression », Gènéthique, 17 mai 2018. Article […]
Savin (Michel), Question écrite nº 4957 à la ministre de la justice sur les mariages blancs [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 20 S (Q), 17 mai 2018, pp. 2317-2318]. M. Michel Savin attire l’attention de Mme la garde des sceaux, ministre de la justice sur les suspicions de mariages blancs qui s’imposent à de nombreux maires, […]
Communiqué de presse de l’association suisse pour la coparentalité GeCoBi Chers professionnels des médias, L’association faîtière pour la coparentalité GeCoBi a été créée le 17 mai 2008 à Berne. L’association s’était fixée comme objectif d’améliorer la situation des enfants et des parents en cas de séparation/divorce et d’exercer en conséquence une influence sur la législation. Aujourd’hui, […]
Courteau (Roland), Question écrite nº 5039 à la secrétaire d’État chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes sur la procréation médicalement assistée aux couples de femmes et aux femmes seules [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 20 S (Q), 17 mai 2018, p. 2313]. M. Roland Courteau expose à Mme la secrétaire d’État, auprès du […]
Dans le cadre de l’ordre du jour réservé au groupe La République en marche, les sénateurs ont débattu cet après-midi sur le thème : « Comment repenser la politique familiale en France ? » Alors que se prépare la future convention d’objectifs et de gestion entre la Caisse nationale d’allocations familiales et l’État, et que des réflexions sont menées […]
Darcos (Laure), Question écrite nº 4977 à la ministre des solidarités et de la santé sur les troubles spécifiques du langage et des apprentissages [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 20 S (Q), 17 mai 2018, pp. 2321-2322]. Mme Laure Darcos appelle l’attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé sur les parcours de […]